[Clos] Gillbert - TALP (Brigandage) - (30/03/1459)

Ville de Poligny

Sieur Gillbert est accusé de brigandage (racket) sur la personne de Dame Lunemarine qui a porté plainte le 24 février 1459 à la brigade de Poligny. Le racket s'est déroulée dans la nuit du 23 au 24 février, sur les chemins à l'ouest de Poligny.

L'accusé est à Poligny.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur tendit un index accusateur vers la prévenue *

Monsieur le Juge,

Le sieur Gillbert est accusée de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne de dame Lunemarine.
En effet, cette nuit du 23 au 24 février, sur les chemins à l'ouest de Poligny, alors qu'elle faisait route vers Dole, la victime a été agressée par un individu tout de noir vêtu, portant robe, casque et bouclier, et armé d'un bâton. Il l'a menacée et intégralement détroussée.

Le butin du larcin est important, puisque la victime ramenait ses biens à domicile soit 360 écus, 7 légumes, 7 maïs, 3 ou 4 miches de pain, 2 stères de bois.

Je me dois de rappeler à la Cour que la loi franc-comtoise considère le brigandage comme un délit grave au code pénal, Chapitre 2 du Livre III du Codex de Franche-Comté.
Je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Monsieur le juge, sur base des renseignements précis fournis par la victime, la gendarmerie a clairement identifié l'accusé comme étant l’auteur des faits, les preuves ont été soigneusement consignées au dossier de la Brigade de Poligny.

Je vous invite à écouter le témoignage de la victime.

Nous entendrons par la suite explications de l'accusé, si tenté que l'on puisse se justifier d'un tel acte.

* Le Procureur regagna sa place afin d'écouter le témoignage de la victime *

Missive adressée à l'accusé :

Citation :

Le 26 février 1459

Objet: Droit à un avocat

Sieur Gillbert,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'aimerais savoir messire... ou sont les preuves qui viennent consolider les accusations?

Monssieur le juge, je demande a être relacher sur le champs pour les 2 raisons suivantes:

-Aucune preuves ne prouvent que j'ai fait quoi que ce sois;

-Je ne porte pas de robe, ainsi, si cette dame a vraiment été agressé, je ne peux pas en être le coupable.

Monsieur le juge, accordez moi le bénéfice du doute devant ce flagrant vice de procédure

Citation :

L'accusation a appelé Lunemarine à la barre

Citation :

Lunemarine entreprend actuellement une retraite spirituelle.

avons nous le temps d'attendre le témoignage de la victime ... quel est votre avis monsieur le Juge ?

Etant la principale victime, il serait mieux de l'attendre à mon avis, elle est la seule qui puisse témoigner et décrire son agresseur.

Citation :

Lunemarine entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 05 Mars 2011

Citation :

Lunemarine entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 05 Mars 2011

Citation :

Lunemarine entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 05 Mars 2011

Citation :

Lunemarine entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 05 Mars 2011

Citation :

Lunemarine entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 05 Mars 2011

Cela commence à faire long ... la preuve déposée au dossier étant une gravure, je pense que l'on peut se passer du témoignage.

Qu'en pensez vous monsieur le Juge ?

En effet, nous avons la gravure ce qui devrait suffire, on peut donc continuer Monsieur le Procureur

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

Nous avons assez attendu le témoin actuellement retenu chez les moines.

Je vais donc donner lecture à la cour de sa missive adressée à la gendarmerie lors des faits:

"A dame Lysiane, Prévôt des Maréchaux de Franche Comté, Je viens déplorer un acte de brigandage dont je viens d'être la malheureuse victime, cette nuit du 23 au 24 février, sur les chemins à l'ouest de Poligny. J'étais alors en visite dans la région, et sur le chemin du retour dans ma belle ville de Dole, je me suis faite agressée par un individu tout de noir vêtu, portant robe, casque et bouclier, et armé d'un bâton. Il m'a menacée et intégralement détroussée. Je n'ai pas cherché à combattre, et fort heureusement n'ai pas été blessée, mais le butin est important, puisque je transportais environ 360 écus, 7 légumes, 7 maïs, 3 ou 4 miches de pain, 2 stères de bois... Je ne sais si je dois et comment porter plainte, mais je souhaiterais évidemment que l'individu soit retrouvé, et que justice soit faite. En attendant que vous preniez acte de ma requête, je vous témoigne tout mon respect.
Lunemarine "

* Le procureur rangea la missive dans le dossier*

L'accusé tente de semer le doute en raison des termes employés par la victime, alors qu'il s'agit en l'espèce d'une simple erreur de langage ... en effet les citoyens ne maîtrisent pas forcément les différents termes relatifs aux pièces d'habillement disponibles sur nos marchés.

Cependant, la matérialité des faits est incontestable vu la gravure fournie par la plaignante consignée au dossier de la gendarmerie.

En raison du montant important du préjudice, nous réclamons une peine de prison, ainsi qu'une amende à l'encontre de l'accusé.

Fait à Dole le 31 mars 1459

On a assez attendu la défense je pense ...

passons au verdict

L'accusé a été reconnu coupable de trouble à l'ordre publique :

Citation :

*Le juge écouta le procureur, et relu le courrier de la victime lâchement brigander.*

Bien …

Le témoignage de la victime qui a vous reconnu et qui est actuellement en train d’être soigner par les moines de notre église prouve qu’elle ne simule pas un acte de brigandage, en plus que le délit de brigandage est puni par nos lois franc-comtoise et le simple fait d’avoir touché une femme pour lui prendre honteusement de l’argent et de la nourriture est abjecte !

Je vous condamne donc à 10 jours de prison ferme, pour que vous voyiez ce que c’est de boire du pipi de cheval et de manger de la merde !

Qu’on le jette en geôle !

Fait à Dole le 7 Avril 1459
Leif von Dumb de Sparte.