[SS] [Récidive] [AR] TALP > Révolte > Dekos.

florianIII a écrit:

Je vient porté plainte pour ceux qui sont résponsable du vole de la Mairie. je souhaite qu'il soit jugé et qu'il paye.Moi je je sait pas ocmment je vais récupéré une somme pareil Sc est mal à cause deux, il y à Dekos, Jack sparrow dans cet révolte illégal.

Si un gendarme de St Claude peut passer et faire le nécessaire pour avoir les preuves de la révolte dans ses évènements et monter le dossier correctement.

courrier envoyé au maire pour obtenir les preuves nécessaires à l'élaboration du dossier

le 19 février, le sieur Dekos. a participé à un TALP consistant à la prise et au pillage de la mairie de Saint claude.


Fiche du contrevenant: Attention récidiviste

Citation :

Informations sur Dekos.

Né(e) le 12 Novembre 2008

Dekos. fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève

Dekos. est actuellement en prison.
Niveau : 4
Points de réputation : 255
Argent : 8

Dekos. est boulanger.
Dekos. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Février 2011

preuves apportées par le maire légal florianiii








casier

Les gravures de taverne ne sont pas utilisables en justice (car considérées comme conversations privées) ... veuillez recueillir les témoignages des personnes présentes lors de cette conversation.

Citation :

- Article 5 : Recevabilité des preuves
Alinéa 1
La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.

Alinéa 2
Un témoignage est la preuve orale ou écrite déposée par un témoin sous serment sur le livre des Vertus lors d’un procès ou d’une déposition. Une déclaration qui confirme la véracité de ce que l'on a vu, entendu, perçu, vécu.
Toute personne assistant à une conversation pouvant servir de preuve dans un procès, peut apporter son témoignage. S'il est écrit et authentifié par la gendarmerie (screen), sa véracité ne pourra être mise en doute. S'il est oral, il sera soumis à l'interprétation de la Cour.

Je doute que le maraud vous donne autorisation d'utiliser la conversation.
Avec deux témoignages sur les propos tenus les poursuites seront donc recevables.

Merci Brigadier Prof, d'écrire au maire et de lui demander des témoignages écrits tel que voulu par le procureur. Joignez une copie de la loi sur la recevabilité des preuves fournie par le procureur.

courrier envoyé

Y a-t-il eu des réponses suite à la missive envoyée au bourgmestre de Saint Claude ?

rien à l'horizon major

mais je signale que Dekos. est sur la liste noire

Il est retenu sur SC, pour une immobilisation de 45 jours avec LP à la clé. Des réponses sur les demandes de témoignage ? Et brigadier si vous pouviez mettre les copies de vos missives ou au moins une...

aucune nouvelle
à part se disputer en taverne, il ne fait rien, aucune offre prise

rien reçu, j'ai relancé avant hier

Toujours aucunes réponses ?

bonsoir major

aucune réponse c'est désespérant

A qui avez vous écrit ? rien n'est mentionné au dossier.

Pourriez vous à l'avenir déposer copie des missives envoyées ...

Il est anormal qu'un gouverneur militaire fasse obstruction à la justice ... vous pouvez lui signaler d'ailleurs.

Maintenant en examinant de plus pres la preuve déposée ... le suspect parle des faits mais sans évoquer sa participation directe ... donc faute de témoignages attestant de déclarations non reprises dans la preuve mais corroborant sa participation active au pillage ... on ne pourra de toute façon poursuivre.

j'ai envoyé les courriers au maire de l'époque Osadus

bien monsieur le procureur, je placerai dorénavant une copie des courriers envoyés

non, mais je vais le faire


courrier envoyé aux témoins

Citation :

bonsoir

lors de la prise de mairie de Saint Claude du 19 février, il semble que le sieur Dekos. ait été impliqué.

D'après FlorianIII, vous auriez été témoin d'une conversation entre le maire et le présumé coupable en taverne le 20/02.

Durant cette conversation, le sieur Dekos. aurait implicitement reconnu son appartenance à la bande qui a pillé la mairie.

J'aimerais savoir si vous auriez des éléments pouvant apporter des éléments nouveaux au dossier judiciaire.

bien à vous

brigadier prof13
gendarmerie de Saint claude

réponse reçue d'un témoin de la scène:

Citation :

M'ssire

C'la un bout d'temps et j'suis plus à Saint Claude...

Mais j'vous crois qu'j'étais en taverne puisque ce sont mes maisons. Pou' vot' affaire, j'n'ai aucun souv'nir d'cet' discussion...

Désolée m'ssire le gendarme.

Morag.

réponse d'Osadus

Citation :

oui oui j'étais en effet présent mais je ne vois pas ce que je peux ajouté de plus que ce que Florian a dit mais je confirme ses dire

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.

- Soit il est mort,

- Soit il a changé de nom et se trouve en furtif

- Soit il a changé de nom et a quitté le territoire comtois.

Mettre en attente afin de voir si une des hypothèses se vérifiera.

Sans aucune nouvelle d'ici quelques temps et si aucun témoignage sérieux ne vient étayer l'accusation, il faudra archiver car pour le moment, rien ne permet de faire une demande de procès.

Si je peux me permettre en tant qu'instructeur de faire une remarque...

Ne voyant aucun suivi du contrevenant dans ce dossier, on ne peut en effet pas voir si celui-ci est mort avant sa disparition de notre terre. Ce qui nous met maintenant dans la situation de ne pas savoir ce qu'il en est pour lui. J'espère que cet exemple servira d'expérience pour que ça n'arrive plus... Ok Brigadier Prof13 ?

Artifice a écrit:

Si je peux me permettre en tant qu'instructeur de faire une remarque...

Ne voyant aucun suivi du contrevenant dans ce dossier, on ne peut en effet pas voir si celui-ci est mort avant sa disparition de notre terre. Ce qui nous met maintenant dans la situation de ne pas savoir ce qu'il en est pour lui. J'espère que cet exemple servira d'expérience pour que ça n'arrive plus... Ok Brigadier Prof13 ?

le suivi du personnage a été fait dans la liste noire

Aaaaaaaaah bien joué Maréchal, merci de cet information. J'avais donc vu juste...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h11.

Mise à jour le 26/03. Aucunes modifications effectuées.

Ca en est où des témoignages ? D'autres nouvelles que Damoiselle Morag et Sieur Osadus ?

plus rien major

morag ne se souvient plus, osadus n'a rien à dire de plus et les autres ne se sont pas manifestés

réponse reçue ce jour (24/03) de tigre 27

Citation :

* Expéditeur : Tigre27
* Date d'envoi : 24/03/2011 - 17:05:15
* Titre : Re: petite question

* (désoler de ne pas avoir réppondu j'étais absent)

Binjour, en effet, ce dekos s'amusais d'avoir piller la mairie...

tigre.

missive envoyée le 29 mars et dossier pour TALP en gendarmerie comtale dossier

C'est insuffisant en effet ... trop léger pour mettre en accusation.

Même avis...aucun témoignage digne d'une accusation.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourges [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h08.

Vérifié le 20/04.

Citation :

Nevers [Duché de Bourgogne] le 09/04.

Ce dossier est un vraie bordel, il ne sera pas difficile de demander le vice de procédure. D'autant plus que la plainte étant jugé irrecevable par le procureur, je propose qu'on la classe sans suite ?

Je suis d'accord avec vous. D'ailleurs je ne m'en occupe plus puisque la plainte était irrecevable

Casier à mettre à jour affaire classée sans suite.

affaire classée sans suite