[ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2

Sieur Roy2 est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 22 au 23 décembre 1457 .

Il à été formellement reconnu par l'Aspirant Gendarme Kirikette :



Information sur Roy2:

Citation :

Né(e) le 30 Mars 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 42
Argent : 138
Roy2 possède un potager.
Dernière connexion le 23 Décembre 2009 à 13h42

casier

demande de Procès

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Attendu que l�accusé a reconnu avoir tenté de prendre la Mairie.

Attendu que comme le stipule l�article 1 du chapitre 2 sur la prise de Mairie : « Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole. »,

Attendu que l'accusé est récidiviste,

Cette cour reconnait Messire Roy2 coupable de trouble à l'ordre public, pour avoir tenté de prendre la Mairie de Pontarlier et le condamne à une peine de 3 jours de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 12 janvier 1458 en le palais de Dole.



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Merci Madame la greffière

Affaire classée, condamné à 3 jours de prison.