Le château de Dole
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 [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2

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Etoile5622
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MessageSujet: [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2   [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 EmptyMer 23 Déc 2009 - 18:29

Sieur Roy2 est suspecté d'avoir fait une tentative de révolte contre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 22 au 23 décembre 1457 .

Il à été formellement reconnu par l'Aspirant Gendarme Kirikette :

[ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 Screen17t

Information sur Roy2:

Citation :
Né(e) le 30 Mars 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 42
Argent : 138
Roy2 possède un potager.
Dernière connexion le 23 Décembre 2009 à 13h42


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Dernière édition par Etoile5622 le Jeu 14 Jan 2010 - 21:40, édité 2 fois
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2   [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 EmptyMer 23 Déc 2009 - 18:50

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Etoile5622
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MessageSujet: Re: [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2   [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 EmptyMer 30 Déc 2009 - 11:59

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MessageSujet: Re: [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2   [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 EmptyMer 13 Jan 2010 - 9:41

Enoncé du verdict
Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Attendu que l�accusé a reconnu avoir tenté de prendre la Mairie.

Attendu que comme le stipule l�article 1 du chapitre 2 sur la prise de Mairie : « Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole. »,

Attendu que l'accusé est récidiviste,

Cette cour reconnait Messire Roy2 coupable de trouble à l'ordre public, pour avoir tenté de prendre la Mairie de Pontarlier et le condamne à une peine de 3 jours de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 12 janvier 1458 en le palais de Dole.



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Etoile5622
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MessageSujet: Re: [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2   [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 EmptyJeu 14 Jan 2010 - 21:34

Merci Madame la greffière Wink

Arrow Affaire classée, condamné à 3 jours de prison.
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MessageSujet: Re: [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2   [ACJ][Récidive]TALP : Révolte > Roy2 Empty

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