[SS][TALP] Dekos_ / Comté

Sieur Dekos_et anciennement connu comme Dekos. figure sur la liste noire .
Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Dekos_ et anciennement connu comme dekos.

Né(e) le 12 Novembre 2008

Dekos_ fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève

Niveau : 4
Points de réputation : 255
Argent : 4

Dekos_ est boulanger.
Dekos_ ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Mars 2011

Missive envoyée au contrevenant le 29 mars à Saint Claude par l'adjudant prof13 :

Citation :

Messire,
Pour information merci de prendre acte du decret cité ci-dessous.
Vous figurez sur la liste Noire de Franche comté, je ne peux que vous conseiller de quitter la Franche Comté sans délai.
De plus, des procédures judiciaires ont déjà été entamées contre vous, ce qui aggrave la situation.vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

prof13, adjudant de la gendarmerie de Saint Claude


Decret :

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Faict à Dole le 26 février 1459.

Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

Arrivé à Saint Claude ce 29 mars .
casier

réponse reçue

Citation :

J'suis de passage, je quitte les lieux ce soir... Z'allez quand même pas me faire un procès pour ça ! Puis de toute façon, j'ai un laisser-passer de 45 jours qui n'est toujours pas écoulé, donc je suis tout à fait en droit de voyager en Franche-Comté. Si vous me croyez pas, demandez à vos supérieurs.

Il n'a pas de laisser passer de 45 jours, c'était uniquement le temps de son immobilisation. S'il est encore demain en Franche Comté, procès immédiat.

nouvelle réponse

Citation :

Demain j'arrive à Poligny et jeudi je serai hors de Franche-Comté. Mais de toute façon, le connétable de l'époque m'avait clairement donné un laisser-passer de 45 jours, donc tout baigne en théorie...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourges [Duché du Berry], hier à 7h45.

Vérifié le 28/04.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée le 31/03.
Chalon [Duché de Bourgogne] su 31/03 au 04/04.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 05/04 au 07/04.
Nevers [Duché de Bourgogne] du 08/04 au 09/04.