[AC][TALP] Nenuphar/Comté

Dame Nenuphar figure sur la liste noire .
Fiche de la contrevenante :

Citation :

Informations sur Nenuphar
Né(e) le 28 Janvier 2008
Nenuphar fête son anniversaire le 28 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 83
Argent : 163
Nenuphar ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 19 Mars 2011

Missive envoyée à la contrevenante le 14 mars 1459 :

Citation :

Dame,
Pour information merci de prendre acte du decret cité ci-dessous.
Vous figurez sur la liste Noire de Franche comté, je ne peux que vous conseiller de quitter la Franche Comté sans délai.
Jym56 Gendarme de Luxeuil


Decret :

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Faict à Dole le 26 février 1459.

Par le Franc Comte Jontas de Valfrey

casier

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h57.

Demande de procès

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Dame,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Cordialement,

Major Kirikette
Prévôté de Franche-Comté.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Vérifié le 11/04.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 22/03 au 31/03.
Luxeuil [Franche-Comté] du 01/04 au 02/04.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 03/04 au 07/04 (08/04?).
Luxeuil [Franche-Comté] le 09/04.

Furtif ?

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Labaronne de Camelia_lorca de Misandrelle de Lediabolo et de Castapogne, Volesprit, un groupe composé de Ahlatete de Ghaladrielle de Cromdentdur de Adessa de Severant et de Gutfrin, et un groupe composé de Nenuphar de Garluck de Kreems de Charlyelle et de Libre_de_droit.

En taverne ce soir encore à Luxeuil !

Citation :

Présents dans "* Le Bagne Comtois *":
Nenuphar
Guilhem.
Garluck

L'intéressée étant en procès pour autre motif ne pouvait quitter notre territoire.

Le premier procès étant maintenant clos, je demande qu'on adresse une relance à l'intéressée pour qu'elle quitte la FC sous peine de poursuites.

La relance a été envoyée .

Citation :

Nenuphar Luxeuil Franche-Comté 83 71 Niv.2 Parti

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Présents dans "* Le Bagne Comtois *":
Nenuphar
Labaronne

En furtif à Luxeuil

Procès en cours.

La Major en l'absence du greffier, alla en salle d'instruction pour voir où était rendue l'affaire, et remarqua que celle-ci était close. Elle prit donc un parchemin pour y copier le verdict, et revint l'afficher dans le dossier.

Citation :

Je vous condamne donc à 1 jour de prison ferme et à un écu d’amende symbolique.

Elle nota donc sur un autre parchemin.

Procès clos. Affaire classée. Casier à mettre à jour.

Mise à jour faite .