[Clos] Nenuphar - TALP (non respect de décrêt comtal) - (17/04/1459)

Comté

Dame Nenuphar s'est rendue coupable de TALP pour non respect du décrêt comtal sur la 'Liste noire' par son retour en Franche Comté le 19/03/1459.

Dossier

Demande de procès.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

L'intéressée étant en procès pour autre motif ne pouvait quitter notre territoire.

Le premier procès étant clos, je demande qu'on adresse une relance à l'intéressée sous peine de poursuites.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h30.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h42.

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur entra dans la salle d'audience d'un pas décidé *

Monsieur le Juge,

Dame Nenuphar comparait à nouveau devant la cour mais cette fois pour non respect du décret Comtal relatif aux personnes inscrites sur liste noire.
En effet, bien qu'avisée par la prévôté le 2 avril 1459, à l'issue de son précédent procès pour autre motif (rappel de la missive du 14 mars 1459), de l'obligation de quitter sous 2 jours la Franche Comté sous peine de poursuites, l’intéressée est toujours présenet ce 9 avril 1459 à Luxeuil.

Je vous donne lecture du décret concerné:

* le Procureur déroula le parchemin et lu le texte à voix haute*

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Faict à Dole le 26 février 1459.

* La lecture terminée, il enroula le parchemin et le remis à l'huissier *

Nous attendons donc les explications de l'accusée.

La défense ne s'étant pas présentée, madame le Juge pourriez vous débloquer cette affaire afin que madame le Procureur puisse poursuivre.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

- Bonjour ! Bonjour ! C'est encore moi ! Nénuphar, habitante de Luxeuil depuis bientôt 4 mois ! Vous me remettez ?

* Nénuphar lève la tête, et se rend compte que les gens du tribunal ont changé depuis la dernière fois. Elle reconnait Grégor à la place du procureur et se dit que c�est peut-être pas une mauvaise chose. Il a l'air un peu différent des autres membres du conseil. Moins sectaire peut-être...
Le temps d'épousseter sa chemise et... Ppcchhttt! Plus de Grégor ! Chaise vide ! *

- Le disparition d'un procureur en plain procès, ça ne serait pas un vice de procédure ? On change de procureur comme de chemise dans votre Comté, non ?

* Elle se retourne vers le bancs des accusés et compte ceux qui sont encore en attente, se demandant combien de temps va durer cette mascarade de tribunal sans procureur et... Pcchttt ! Voilà une nouvelle Dame, arrivée comme par magie sur le siège du procureur. On peut donc commencer! *

- Alors, je profite de cet instant ou le tribunal est au complet pour vous expliquer à quel point je ne comprends pas votre façon de procéder.

J'ai été listée alors que rien d'illégal ne m'a jamais été reproché sur ce territoire. J'ai ma maison à Luxeuil depuis janvier... J'ai même été tavernière d'une des tavernes les plus fréquentées de ce village! Je ne paie pas d�impôt parce que je ne possède rien d'autre que ma malheureuse bicoque... Mais si j�avais des champs,... Enfin, au rythme où vont les choses, c�est pas demain la veille que j'aurai un champ... Bref !

Je ne comprends absolument pas pourquoi vous tenez tant à cette politique d'expulsion. Que me reprochez-vous exactement? Vous listez sans preuves, vous expulsez sans preuves...
Qui fait ces listes? D�où tenez mon nom ? Jamais personne ne les assume, ces fameuses listes. Je me demande bien pourquoi. Vous allez encore me dire que vous ne faites pas les lois, que vous ne faites pas les listes etc...Pourquoi ne les déferiez-vous pas, ça nous changerait...

J'appelle comme témoin Dame Dina_, pour qu'elle explique pourquoi elle maintient cette fameuse politique de liste noire et pourquoi mon nom à moi, une honnête femme, est noté dessus, entre Momo_la_teigne et Santiagoriccardo... que je ne connais pas d�ailleurs...
Et aussi je fais aussi appel à un avocat, Dame Yde, que j�ai vue dans les couloirs de ce tribunal, elle a l'air spécialisée dans les causes perdues.

*Nénuphar retourne à sa place et jette un oeil inquiet au procureur, afin de s�assurer qu�il n�a pas une nouvelle fois disparu*

Citation :

La défense a appelé Dina_ à la barre

Lettre envoyée à Yde, avocate de la femme Nénuphar

Citation :

Maître

La porte est coincée parce que votre cliente a appelé Dina à la barre. Était-ce par erreur?
Donc il n'est pas possible pour vous de prendre la parole avant le réquisitoire. Après le réquisitoire, si votre cliente le désire, elle pourra lire votre plaidoirie au lieu de prendre la parole elle-même. De cette façon, vous aurez le loisir de réagir au réquisitoire et serez la dernière à vous adresser au juge avant qu'elle ne prononce le verdict.

VVD
Procureur

La défense a appelé Dina_ à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Ayant reçu une convocation, Dina entra dans la salle d'audience et s'avança à la barre*

Bonjour !

*Elle se tourna vers l'accusée et prit la parole.*

Je suis là suite à votre demande.
Cette liste est toujours affichée car la menace qui plane sur la Franche Comté est toujours présente.
Par ailleurs nous allons discuter au conseil du réajustement de cette liste.

*Dina salua à nouveau et s'installa dans la salle.*

Edit: pour mise en citation

J'ai envoyé une autre lettre à l'avocate de la femme Nenuphar, pour lui indiquer qu'elle pouvait me faire parvenir sa plaidoirie par courrier afin que j'en donne lecture avant de procéder à mon réquisitoire.

Réquisitoire

Citation :

*Verania pensa lorsqu'elle lit les minutes du procès jusqu'à maintenant, que l'accusée ne connaissait vraiment rien à rien quand elle disait que le changement de procureur pendant un procès constituait un vice de procédure. La nouvelle procureure n'allait même pas relever cette insinuation, tant elle était ridicule.*

Ma Dame le Juge,

La femme Nénuphar, accusée aujourd'hui de ne pas avoir obtempéré à sa mise en demeure de quitter la Franche-Comté, même si elle a un très joli nom, se présente comme si elle était une oie blanche, mais en fait, elle ment, Votre Honneur! Elle a dit et je la cite:

"J'ai été listée alors que rien d'illégal ne m'a jamais été reproché sur ce territoire."

Cette femme qui clame qu'elle n'a jamais rien fait de mal, a déjà été reconnue coupable de brigandage et condamnée à la prison et à une amende. Elle essayera de vous convaincre que les faits ne se sont jamais produits en Franche-Comté, mais ni elle ni ses complices n'ont jamais pu prouver leurs allégations. Vous voyez déjà quels genres d'arguments, cette femme va imaginer pour tenter de vous amadouer votre Honneur!

L'accusée a dit dans son plaidoyer:

"Je ne comprends absolument pas pourquoi vous tenez tant à cette politique d'expulsion."

Madame le Juge, que l'on soit d'accord ou pas avec cette liste, là n'est pas la question.
Cette liste existait lorsque l'accusée a été sommée de quitter la Franche-Comté, le décret qui mettait cette liste et les règlements de son application ont été votés par le Parlement dûment élu et font force de loi jusqu'à nouvel ordre du Parlement. L'accusé a enfreint le décret comtal et doit en subir les conséquences.

La femme Nenuphar porte bien son nom. Comme le nénuphar à la fleur agréable, mais dont les racines plongent profondément dans la boue, son apparence extérieure aimable n'est qu'apparence, car elle vit, elle et ses semblables dans l'interlope fangeux des bas-fonds luxoviens. Pauvre Luxeuil!

Je vous demande ma Dame la Juge, je vous supplie, de ne pas être dupe, de ne pas vous laisser impressionner par son apparence et ses paroles qui ne sont que venin!

Votre Honneur, je requière la prison pour cette femme, ou plutôt, cette vipère!

Faict à Dole, le 17 avril 1459 par Verania von Dumb, procureur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Alors, puisque la Procure revient sur une affaire déjà jugée, je vais le faire moi aussi.
En effet, je n'ai pas pu prouver que les faits n'avaient pas eu lieu en
Franche-Comté. Mais je suis sure que les deux victimes n'ont pas eu à
prouver que les faits avaient eu lieu EN Franche-Comté, ce elles
n'auraient pas pu faire. Non, le tribunal précédent a choisi de les
croire sur paroles, elles... Surement parce que leurs noms ne figuraient
pas sur la liste.

J'ai été listée sans preuve. Mon nom figurait déjà sur la liste avant
que le verdict de mon premier procès ne soit rendu. Et bien que le
tribunal n'était pas compétent, puisque les faits s'étaient déroulés
hors de vos frontières, j'ai payé pour cette faute, une amende et
plusieurs jours de prison. Madame le procureur dit " Cette
liste existait lorsque l'accusée a été sommée de quitter la
Franche-Comté ". En effet, elle existait puisque cette liste
est la seule et unique cause de la sommation et de ce procès.

Madame le Juge, je voudrais vous rappeler ce que cela implique d'être
listée : c'est passer sa vie dans des tribunaux, pour se justifier
d'exister, de résider ici ou là, de voyager... C'est aussi se faire
poutrer par une armée inconnue au détour d'un chemin sans aucune
explication.
Et tout cela, parce que quelqu'un - je suis très curieuse de savoir qui,
d'ailleurs - qui ne me connait pas a donné mon nom à un fonctionnaire
de votre Comté et que par mesure de précaution, et surtout par peur de
l'inconnu ou par sécurité excessive, ce fonctionnaire zélé a préféré
écrire mon nom sur une liste plutôt que de vérifier les faits.

Aujourd'hui, Madame le Procureur me traite de vipère dans ce tribunal,
pourtant il ne me semble pas lui avoir manqué de respect. Le simple fait
que mon nom figure sur cette liste noire, lui en donne-t-il le droit ?
Cela lui donne-t-il le droit de réclamer mon expulsion ? Votre verdict
indiquera si vous cautionnez ou non ce genre de pratiques.

Et puis je vais quand même dire que je suis d'accord sur un point avec
Madame la Procureur. C'est quand elle dit « Pauvre Luxeuil ! »
Oui ! Pauvre Luxeuil et j'ajouterais pauvre Franche-Comté !
Avant de me juger, votre Honneur, je vous demanderais de réfléchir au
monde dans lequel vous voulez vivre. Je pense que la force et la
richesse d'un comté résident dans sa population, aussi diverse et variée
soit-elle.
Mais peut-être que les Comtois préfèrent un monde où la suspicion et le
manque de respect envers les autres sont monnaie courante, un monde où
les prévenus sont condamnés d'avance ? Laissez-moi en douter...


Une dernière chose, je ne tente pas de vous amadouer votre Honneur.
J'aimerais juste pour une fois que justice soit rendue de façon
impartiale et je demande mon acquittement. Je souhaite aussi que mon nom
soit retiré de cette liste et avoir le droit de rester vivre en
Franche-Comté, à Luxeuil, là où se trouve ma propriété.

Merci de m'avoir écoutée.

*C'est tranquillement et pleine d'espoir en la justice que Nénuphar retourne à sa place attendre le verdict*

Citation :

*Un peu dépassée par les événements et ne sachant ici quel parti prendre, la jeune juge leva le menton pour prononcer son verdict.*

Bien, je vois que les avis sont très controversés. D’un côté, Dame Nenuphar, votre version va à l’encontre de ce que je retrouve dans votre dossier. Vous avez bien été, de fait, accusée de brigandage et reconnue coupable d’un tel acte. Si je vois bien, vous êtes restée en prison durant quelques jours.

Bien qu’ici vous soyez habitante de la Franche Comté depuis 4 mois, et que peut-être vous vous êtes repentie depuis, ou que la prison vous a fait réfléchir, votre nom apparait clairement sur la liste noire.

Sachez Dame que Le Franc Comte à tout pouvoir sur ses terres. Si le Franc Comte décide que vous devez quitter ses terres, tel en est votre devoir. Surtout si vous êtes vous-même Franc Comtoise.

Dès lors, moi, Héloise Marie De Sparte, juge de Franche Comté, en ce 22 avril 1459, en ce tribunal de Dole, je vais être complaisante car il est vrai que cette liste est actuellement en discussion. Je vous condamne donc à 1 jour de prison ferme et à un écu d’amende symbolique. Qu’il vous fasse réfléchir à vos actes passés et à où en êtes vous réellement.
D’ici la fin de votre peine, je vous laisse un délai de 2 jours pour quitter la Franche Comté, prendre quelques vacances ci et là.