Décret Impôts : Suivi des fraudeurs

Voici un exemple du décret appliqué à Dôle, nous n'en avons pas pour poursuivre éventuellement les fraudeurs fiscaux en justice donc se serait de remédier à cela :

Citation :

L’IMPOT MUNICIPAL

La mairie étant assujettie à la taxe comtale conformément au décret comtal en vigueur, le maire peut lever un impôt aux fins du règlement de cette taxe.

Les habitants de Dole possédant champ et échoppe ont l'obligation de payer l'impôt sous un délai de 8 jours.

Les personnes en retraite ne seront soumises à cet impôt qu'à leur sortie de retraite et disposeront du même délai. Les pénalités leur seront remboursées s'ils paient dans le délai de 8 jours en sortant de retraite et s'ils en font la demande à la mairie.

Tout fraudeur pourra être poursuivi par la Cour de justice franc comtoise.

Qui est chargé de surveiller les personnes qui sortent de retraite? le maire ou il délègue?

Bah c'est le maire qui a liste des fraudeurs dans son bureau, maintenant il peut déléguer à un conseiller qui vérifie. Comme tout autre travail que le maire peut demander...

Les autres, aucun avis ?

Si on me donne la liste je veux bien la suivre

Je suis de l'avis d'Artis et de Jean. Surtout si tu n'as pas le temps de tout gérer.

Il me semble qu'il y a un registre ici au CM. Je propose de le mettre à jour à chaque levée d'impôt. Comme ça, une personne désignée peut comparer et vérifier chaque sortie de retraite.

Un premier rappel de non paiement a été réalisé ce jour aux personnes suivantes:

Citation :

Bonjour,
Je vois que vous avez un arriéré d'impôt non payé.
Pourriez-vous le faire cela aidera notre économie et vous serez en ordre avec la loi.
Merci d'avance
Cordialement
Jean de Bien
Maire de Vesoul

Anne_comtesse_de_ch 31 écus
Elianne 26,1 écus
GustaveV 40,92 écus
Jasona 40,01 écus
Minos 47,95 écus

Total récupérable : 155,98 écus

Beaucoup d'impôts non payé sont du à des personnes en retraite de longue durée

Citation :

* Expéditeur : Jasona
* Date d'envoi : 29/12/2010 - 18:35:51
* Titre : Re: IMPOT

* Bonjour,

comme je l'ai dis précédemment à l'ancien maire de Vesoul, je suis dans l'armée et je suis en mission depuis pas mal de temps, et je ne suis pas à Vesoul donc je ne peux pas prendre les écus de ma propriété pour pouvoir les payer pour le moment et je n'ai pas assez d'argent sur moi.

Mon argent aiderais l'économie, peut être, mais moi j'aide aussi la sécurité franc comtoise. Je ne peux pas tout faire.

Avec votre compréhension,

Jasona, lieutenant de Vesoul.

Citation :

* Expéditeur : Gustavev
* Date d'envoi : 29/12/2010 - 19:08:57
* Titre : Re: Impot

* Cher Bourgmeister

Je suis désolé de ce retard de paiement mais actuellement étant en déplacement avec très peu d'écus et de quoi me nourrir je vous demande d'accepter un report de mon Impôts qui serra payé dès mon retour

Que le Très-Haut protège notre ville de Vesoul et la Franche-Comté

Gustave Von HALTEN dict Gustavev
Bruder de l'Ordre Teutonique

Je l'avais d'ailleurs signalé pour Jas

Oui mais un petit rappel fait du bien, c'était courtois ainsi les voyageurs savent que l'on pense à eu

Citation :

Anne_comtesse_de_ch 31 écus fait
Elianne 26,1 écus fait
GustaveV 40,92 écus payera à son retour
Jasona 40,01 écus payera à son retour
Minos 47,95 écus fait

Voici le courrier envoyé aux fraudeurs non en retraite ni MORT

Citation :

Bonjour,
Je profite de l’occasion du nouvel impôt pour vous rappeler que vous avez des arrières non payés. Merci de faire le nécessaire pour vous mettre en ordre.
Si vous avez des problèmes de liquidité veuillez me contacter par pigeon, nous trouverons une solution.
Sans réponse ou mise en ordre pour le 11 janvier 1459 un dossier sera dressé au niveau de la gendarmerie en vue d’instruire un procès. Cela sera dommage d’en arriver là
Cordialement
Jean de Bien
Maire de Vesoul

Citation :

Charlor : 8,00 écus (+1,36 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Charlor : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11

Citation :

Culture_pub : 16,00 écus (+2,72 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Culture_pub : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11

Citation :

Djalex : 38,00 écus (+22,04 écus de pénalité) avant le 2010-11-18
Djalex : 28,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Djalex : 38,00 écus (+26,98 écus de pénalité) avant le 2010-11-05
Djalex : 33,00 écus (+14,52 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Djalex : 28,00 écus (+4,76 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Djalex : 33,00 écus (+10,23 écus de pénalité) avant le 2010-12-15

Citation :

Ellura : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Ellura : 8,00 écus (+1,36 écus de pénalité) avant le 2010-12-29

Citation :

Gabriel_jubatus : 8,00 écus (+1,36 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Gabriel_jubatus : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11

Citation :

Lassa : 28,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Lassa : 28,00 écus (+4,76 écus de pénalité) avant le 2010-12-29

Citation :

Sharlen : 8,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Sharlen : 8,00 écus (+1,36 écus de pénalité) avant le 2010-12-29

Citation :

2011-01-09 20:17:47 : Mammylou a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus
2011-01-09 20:17:38 : Mammylou a payé ses impots pour un montant de 9,68 écus

Citation :

Zephirin : 28,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Zephirin : 33,00 écus (+10,23 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Zephirin : 28,00 écus (+4,76 écus de pénalité) avant le 2010-12-29[/strike]

Citation :

2011-01-11 01:17:45 : Makita a payé ses impots pour un montant de 22,00 écus
2011-01-11 01:17:30 : Makita a payé ses impots pour un montant de 27,06 écus

Citation :

* Expéditeur : Ellura
* Date d'envoi : 05/01/2011 - 11:34:22
* Titre : Re: retard

* Bonjour messire Jean,

J'ai bien reçu votre courrier, et je me suis renseignée. J'ignorais qu'il fallait payer des impôts, je vous prie de m'en excuser.

Je me suis acquitée de mon retard, et de l'impôt prévu pour le 11 janvier.

Je vous souhaite une bonne journée, à bientôt.

Ellura

Citation :

* Expéditeur : Sharlen
* Date d'envoi : 05/01/2011 - 16:47:31
* Titre : Re: merci

* dsl je ne l'ai pas vu.. je répare cette erreur... et je m'excuse de ce retard.., qui n'est absolument pas volontaire..

Sharlen de Dalmasca,

Citation :

* Expéditeur : Djalex
* Date d'envoi : 05/01/2011 - 21:34:58
* Titre : Re: retard

* Bonjour,
Je m'étais mis en retraite durant quelque mois, c'est pour cela que j'ai autant de dette. Le problème est que je suis à rotterdam et mes sous eux sont à Vésoul (+ de 3000 écus). C'est pour cela que dés ma revenue (1er janvier) j'ai commencé à travaillé à rotterdam pour vous rembourser car revenir prendrait trop longtemps.

Bonne soirée, si vous avez une autre solution, prévenez moi.

Citation :

2011-01-05 21:35:21 : Djalex a payé ses impots pour un montant de 32,76 écus

Citation :

Bonsoir,
d'accord essayer de me proposer un échéancier qui vous parait raisonnable sans vous affamer^^
Voici la liste des impôts
Djalex : 38,00 écus (+22,04 écus de pénalité) avant le 2010-11-18
Djalex : 28,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Djalex : 38,00 écus (+26,98 écus de pénalité) avant le 2010-11-05
Djalex : 33,00 écus (+14,52 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Djalex : 28,00 écus (+4,76 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Djalex : 33,00 écus (+10,23 écus de pénalité) avant le 2010-12-15

Cordialement

jean de Bien

Citation :

2011-01-12 10:28:51 : Djalex a payé ses impots pour un montant de 45,54 écus

Citation :

2011-01-06 05:03:37 : Zephirin a payé ses impots pour un montant de 33,04 écus
2011-01-06 05:02:55 : Zephirin a payé ses impots pour un montant de 28,00 écus

De Djalex

Citation :

Bonjour,
Je vais me laisser mourir, donc revenir dans ma propriétés, (j'en ai marre de rotterdam) et dés que je ressuscite je vous rembourse.

Euh pas sur de ce qu'il dit la le dernier ...

En effet mais le lavobo le localise bien là bas et il à 16 écus donc je vois pas ce que je peux faire si ce n'est attendre et voir

Sinon on récupère un peu des arriérés ... la peur du gendarme???

Bah je veux dire qu'il ne reviendra pas direct à Vesoul mais qu'il restera la où il est ...

Effectivement quand on meurt, on revient à la dernière ville qu'on a visité ^^ à moins que sa ait changé...

j'en sais rien car j'ai été blessé mais pas mourant. Quelqu'un sait ce renseigner?[b]

Non pas quand on meurt normalement. Oui blessé ou tué en armée oui, mais pas en se laissant mourir de faim. Du moins je ne le crois pas.

Citation :

2011-01-06 22:06:33 : Gustavev a payé ses impots pour un montant de 33,04 écus
2011-01-06 22:03:24 : Gustavev a payé ses impots pour un montant de 43,56 écus
2011-01-06 22:01:58 : Gustavev a payé ses impots pour un montant de 47,85 écus
2011-01-06 21:59:24 : Gustavev a payé ses impots pour un montant de 28,00 écus

Citation :

2011-01-07 09:09:45 : Djalex a payé ses impots pour un montant de 28,00 écus

Citation :

2011-01-07 06:31:54 : Gabriel_jubatus a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus
2011-01-07 06:31:46 : Gabriel_jubatus a payé ses impots pour un montant de 9,52 écus

Citation :

2011-01-07 18:42:21 : Culture_pub a payé ses impots pour un montant de 16,00 écus
2011-01-07 18:42:16 : Culture_pub a payé ses impots pour un montant de 19,04 écus

Citation :

2011-01-09 20:17:47 : Mammylou a payé ses impots pour un montant de 8,00 écus
2011-01-09 20:17:38 : Mammylou a payé ses impots pour un montant de 9,68 écus

[quote]

Citation :

* Expéditeur : Djalex
* Date d'envoi : 10/01/2011 - 09:56:43
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: retard

* ça ne marche pas je suis mort mais resté à rotterdam, sérien je vais continuer à travailler la-bas pour rembourser tout. Bonne journée

Citation :

* Expéditeur : Zephirin
* Date d'envoi : 10/01/2011 - 17:07:07
* Titre : Re: 1 jour

* Monsieur le collecteur de Vesoul,

Je suis à l'extérieur de la Franche-Comté pour faire le travail que nos imbéciles bonnes gens, larges, lourde et bien grasse. Selon les lois en vigueur et les accords passés par Goclad de Sparte, je devais voir à un remboursement de ces impôts alors qu'encore une fois, j'étais parti me battre pour des incapables qui avaient laissé filer les écus de Dole. Alors, dites-moi qui est le foutu fonctionnaire qui a pris la place de Pendarric que je lui explique encore une fois. Je vais payer ce qui est dû et les intérêts dès mon retour en Franche-Comté, mais d'ici la, messire, vous allez me foutre la paix avec mes retards de paiements. Je suis né en Franche-Comté, je me suis battu et investi pour elle et contrairement à plusieurs qui en ont plus qu'assez des acharnements et de la paperasse et qui vivent maintenant ailleurs, moi, je vais revenir, et j'aimerais que ce soit pour plus que de devoir vous postillonner au visage.

Bien à vous !

Sénéchal Zephirin Blaireau
Vesoul- Franche-Comté depuis Annécy

Citation :

Messire,
moi aussi je me suis souvent battu pour la FC, vous n'êtes
pas le seul. Si je cherche à récupérer des écus ce n'est pas pour moi mais pour aider nos habitants. Alors modérer vos propos.
Quand compter vous revenir
Jean de Bien
Maire de Vesoul

Citation :

Citation :

* Expéditeur : Lassa
* Date d'envoi : 10/01/2011 - 16:59:52
* Titre : Re: 1 JOUR

* Bonjour,

J'ai payé les impots du 29 décembre, mais il faudrait attendre quelques jours avant que je puisses payer ceux du 11 janvier. Je n'ai que très peu d'écus. Je dois en gagner avant de pouvoir en dépenser.

Bien à vous,

LAssa

Citation :

2011-01-10 20:10:06 : Nusha1 a payé ses impots pour un montant de 52,15 écus
2011-01-10 20:09:40 : Nusha1 a payé ses impots pour un montant de 47,60 écus
2011-01-10 20:09:33 : Nusha1 a payé ses impots pour un montant de 58,68 écus
2011-01-10 20:09:04 : Nusha1 a payé ses impots pour un montant de 36,60 écus
2011-01-10 20:08:56 : Nusha1 a payé ses impots pour un montant de 30,00 écus
2011-01-10 20:08:47 : Nusha1 a payé ses impots pour un montant de 63,36 écus

Citation :

2011-01-10 16:57:10 : Lassa a payé ses impots pour un montant de 34,16 écus

Citation :

2011-01-11 01:17:45 : Makita a payé ses impots pour un montant de 22,00 écus
2011-01-11 01:17:30 : Makita a payé ses impots pour un montant de 27,06 écus

jean_de_bien a écrit:

Citation :

* Expéditeur : Djalex
* Date d'envoi : 10/01/2011 - 09:56:43
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: retard

* ça ne marche pas je suis mort mais resté à rotterdam, sérien je vais continuer à travailler la-bas pour rembourser tout. Bonne journée

Je l'avais dit il est pas né à Luxeuil lui?

Sinon monsieur le maire, puis-je savoir comment est collecté l'impôt au niveau du comté? Est-ce que le comté prend en compte les militaires vesuliens qui sont actuellement sur le champ de bataille? Ou bien est-ce que vous devez payer pour tout le monde?

Ok merci c'est donc au comté que je devrai demander remboursement

Pour l'instant leurs caisses sont une peu basse mais ce qui ne tente rien n'a rien

envoyé à Bourriquet63

Citation :

Bonjour,
je constate ceci
Bourriquet63 : 28,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Merci de le régler avant demain sinon je me verrais avec tristesse devoir porter l'affaire en justice.
J'en serais désolé mais ma fonction m'oblige à faire respecter la loi. Vous êtes une des rares personnes à ne pas avoir payé vos impôts. Ceux-ci sont malheureusement indispensable à la vie de la communauté.
Cordialement
Jean de Bien Maire de Vesoul

Envoyé à Jennlastar

Citation :

Bonjour,
je constate ceci
Jennlastar : 30,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Jennlastar : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Merci de le régler avant demain sinon je me verrais avec tristesse devoir porter l'affaire en justice.
J'en serais désolé mais ma fonction m'oblige à faire respecter la loi. Vous êtes une des rares personnes à ne pas avoir payé vos impôts. Ceux-ci sont malheureusement indispensable à la vie de la communauté.
Si vous avez des problème de liquidité veuillez me contacter
Cordialement
Jean de Bien Maire de Vesoul

Réponse

Citation :

Bonjour,

Etant Avec l'armée en mission, je n'ai pas les moyen de payer mes impots. Des que je rentre je ferez tout pour que cela s'arrange. J'espere que vous comprenez!

Bien a vous,

Jennlastar

Envoyé à Zephirin

Citation :

Bonjour,
je constate ceci
Zephirin : 33,00 écus (+12,54 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Merci de le régler avant demain sinon je me verrais avec tristesse devoir porter l'affaire en justice.
J'en serais désolé mais ma fonction m'oblige à faire respecter la loi. Vous êtes une des rares personnes à ne pas avoir payé vos impôts. Ceux-ci sont malheureusement indispensable à la vie de la communauté.
Cordialement
Jean de Bien Maire de Vesoul

Euh pour ce dernier, Zephirin, il a payé une bonne partie de ses retards récemment. Et pour le retard restant, je tiens à vous rappeler votre échange d'il y a seulement 2 jours:

Citation :

* Expéditeur : Zephirin
* Date d'envoi : 10/01/2011 - 17:07:07
* Titre : Re: 1 jour

* Monsieur le collecteur de Vesoul,

Je suis à l'extérieur de la Franche-Comté pour faire le travail que nos imbéciles bonnes gens, larges, lourde et bien grasse. Selon les lois en vigueur et les accords passés par Goclad de Sparte, je devais voir à un remboursement de ces impôts alors qu'encore une fois, j'étais parti me battre pour des incapables qui avaient laissé filer les écus de Dole. Alors, dites-moi qui est le foutu fonctionnaire qui a pris la place de Pendarric que je lui explique encore une fois. Je vais payer ce qui est dû et les intérêts dès mon retour en Franche-Comté, mais d'ici la, messire, vous allez me foutre la paix avec mes retards de paiements. Je suis né en Franche-Comté, je me suis battu et investi pour elle et contrairement à plusieurs qui en ont plus qu'assez des acharnements et de la paperasse et qui vivent maintenant ailleurs, moi, je vais revenir, et j'aimerais que ce soit pour plus que de devoir vous postillonner au visage.

Bien à vous !

Sénéchal Zephirin Blaireau
Vesoul- Franche-Comté depuis Annécy

Citation :

Messire,
moi aussi je me suis souvent battu pour la FC, vous n'êtes
pas le seul. Si je cherche à récupérer des écus ce n'est pas pour moi mais pour aider nos habitants. Alors modérer vos propos.
Quand compter vous revenir
Jean de Bien
Maire de Vesoul
Citation:

Je pense qu'il faut donc au moins lui laisser le temps de revenir, puisqu'il a payé une partie et expliqué qu'il était absent de chez lui.

Je sais je suis moi même souvent partit en mission de longue durée et j'ai toujours payé mes impôt mais surtout c'est le ton du messire qui ne me plait pas pas du tout d'ailleurs à son retour je crois que ca va pas bien aller pour son matricule

Je pense qu'actuellement il faut les laisser en paix avec ce soucis d'impôt. On reprendra le dossier dès qu'ils seront rentré.

Par contre, continuer a surveiller les retraités et dès qu'ils en sortent hop on leur saute dessus

C'est veffectivement ce que je pense

Avec une liste c'est au moins plus facile. Car ce n'est pas à moi d'aller voir s'ils sont à Vesoul ou en balade.
Merci pour la liste

Citation :

Bonjour,
pourriez-vous régler votre impôt, cela m'évitera de faire de la paperasse auprés de la gendarmerie.

merci

Minos

Sieur Jean_de_Bien

Seriez vous isponible pour m'aider à relancer les mauvais payeurs ?

C'est assez catastrophique, je dois dire

D'avance merci

Citation :

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

spikelilou : 15,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
spikelilou : 12,00 écus (+25,56 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
spikelilou : 12,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
spikelilou : 11,50 écus (+21,50 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
spikelilou : 11,50 écus (+20,01 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
spikelilou : 11,50 écus (+18,51 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
spikelilou : 11,50 écus (+17,02 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
spikelilou : 11,50 écus (+15,06 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
spikelilou : 11,50 écus (+11,84 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
spikelilou : 43,00 écus (+32,68 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
spikelilou : 15,00 écus (+2,25 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
spikelilou : 13,00 écus (+29,51 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
spikelilou : 12,50 écus (+11,12 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
spikelilou : 15,00 écus (+8,25 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
spikelilou : 15,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
.sulfura : 37,00 écus (+5,55 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
AntheaValendar : 34,00 écus (+81,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
AntheaValendar : 34,00 écus (+77,18 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
AntheaValendar : 31,50 écus (+28,03 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
AntheaValendar : 29,00 écus (+61,77 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
AntheaValendar : 29,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
AntheaValendar : 27,50 écus (+51,42 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
AntheaValendar : 27,50 écus (+47,85 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
AntheaValendar : 27,50 écus (+44,27 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
AntheaValendar : 27,50 écus (+40,70 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
AntheaValendar : 27,50 écus (+36,02 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
AntheaValendar : 28,50 écus (+29,35 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
AntheaValendar : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Bourriquet63 : 37,00 écus (+10,36 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Bourriquet63 : 37,00 écus (+5,55 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Cartil : 26,50 écus (+70,75 écus de pénalité) avant le 2010-11-05
Cartil : 21,00 écus (+44,73 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Cartil : 21,00 écus (+42,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Cartil : 20,00 écus (+37,40 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
Cartil : 20,00 écus (+34,80 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Cartil : 20,00 écus (+32,20 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
Cartil : 20,00 écus (+29,60 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
Cartil : 20,00 écus (+26,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Cartil : 21,00 écus (+21,63 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
Cartil : 86,00 écus (+65,36 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Cartil : 26,00 écus (+14,30 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Cartil : 24,00 écus (+57,60 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Cartil : 23,50 écus (+20,91 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Cartil : 26,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Cartil : 26,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Cartil : 26,50 écus (+67,31 écus de pénalité) avant le 2010-11-18
Cartil : 26,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Cpersonne : 43,00 écus (+32,68 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Cpersonne : 11,00 écus (+6,05 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Cpersonne : 9,00 écus (+8,01 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Cpersonne : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Cpersonne : 11,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Cpersonne : 11,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Culture_pub : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Culture_pub : 11,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Derdekan : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Georgesix : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Georgesix : 11,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Georgesix : 43,00 écus (+32,68 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
GustaveV : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Hortense : 23,00 écus (+111,78 écus de pénalité) avant le 2010-03-31
Hortense : 24,00 écus (+102,48 écus de pénalité) avant le 2010-05-29
Hortense : 22,00 écus (+82,06 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Hortense : 16,00 écus (+51,36 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Hortense : 26,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Hortense : 19,00 écus (+97,28 écus de pénalité) avant le 2010-03-05
Hortense : 29,00 écus (+137,17 écus de pénalité) avant le 2010-04-13
Hortense : 24,00 écus (+99,36 écus de pénalité) avant le 2010-06-11
Hortense : 22,00 écus (+79,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Hortense : 16,00 écus (+49,28 écus de pénalité) avant le 2010-09-25
Hortense : 26,50 écus (+70,75 écus de pénalité) avant le 2010-11-05
Hortense : 25,00 écus (+56,75 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Hortense : 22,00 écus (+46,86 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Hortense : 22,00 écus (+44,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Hortense : 21,00 écus (+39,27 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
Hortense : 21,00 écus (+36,54 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Hortense : 21,00 écus (+33,81 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
Hortense : 21,00 écus (+31,08 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
Hortense : 21,00 écus (+27,51 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Hortense : 21,50 écus (+22,14 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
Hortense : 86,00 écus (+65,36 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Hortense : 26,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Hortense : 26,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Hortense : 23,00 écus (+105,80 écus de pénalité) avant le 2010-04-26
Hortense : 22,00 écus (+88,22 écus de pénalité) avant le 2010-06-24
Hortense : 19,00 écus (+65,93 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Hortense : 16,00 écus (+47,20 écus de pénalité) avant le 2010-10-08
Hortense : 25,00 écus (+60,00 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Hortense : 26,00 écus (+14,30 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Hortense : 27,00 écus (+184,41 écus de pénalité) avant le 2009-09-15
Hortense : 19,00 écus (+99,75 écus de pénalité) avant le 2010-02-20
Hortense : 23,00 écus (+102,81 écus de pénalité) avant le 2010-05-09
Hortense : 22,00 écus (+85,36 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Hortense : 16,00 écus (+53,44 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Hortense : 26,50 écus (+74,20 écus de pénalité) avant le 2010-10-23
Hortense : 26,50 écus (+67,31 écus de pénalité) avant le 2010-11-18
Hortense : 23,50 écus (+20,91 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Kranelamarmotte : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Kranelamarmotte : 37,00 écus (+5,55 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Lassa : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Mahaud : 27,00 écus (+180,36 écus de pénalité) avant le 2009-09-30
Mahaud : 30,00 écus (+184,80 écus de pénalité) avant le 2009-11-21
Mahaud : 33,00 écus (+186,12 écus de pénalité) avant le 2010-01-12
Mahaud : 28,00 écus (+147,00 écus de pénalité) avant le 2010-02-20
Mahaud : 27,00 écus (+177,12 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Mahaud : 33,00 écus (+198,99 écus de pénalité) avant le 2009-12-04
Mahaud : 33,00 écus (+181,83 écus de pénalité) avant le 2010-01-25
Mahaud : 27,00 écus (+173,61 écus de pénalité) avant le 2009-10-25
Mahaud : 33,00 écus (+194,70 écus de pénalité) avant le 2009-12-17
Mahaud : 18,00 écus (+96,84 écus de pénalité) avant le 2010-02-07
Mahaud : 28,00 écus (+143,36 écus de pénalité) avant le 2010-03-05
Mahaud : 27,00 écus (+169,83 écus de pénalité) avant le 2009-11-08
Mahaud : 33,00 écus (+190,08 écus de pénalité) avant le 2009-12-31
Mahaud : 27,00 écus (+134,73 écus de pénalité) avant le 2010-03-18
Maistrechon : 86,00 écus (+65,36 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Makita : 26,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Minos : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Monistrolium : 31,50 écus (+28,03 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Monistrolium : 37,00 écus (+5,55 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Monistrolium : 37,00 écus (+14,80 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Monistrolium : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Monistrolium : 37,00 écus (+10,36 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Monistrolium : 37,00 écus (+20,35 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Mwacelia : 86,00 écus (+65,36 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Ozeki : 11,00 écus (+1,65 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Ozeki : 11,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Saoshiant : 43,00 écus (+32,68 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Saoshiant : 12,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Saoshiant : 12,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Saoshiant : 9,00 écus (+8,01 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Saoshiant : 8,00 écus (+8,24 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
Saoshiant : 12,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Saoshiant : 12,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Skegle : 27,00 écus (+7,56 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Skegle : 27,00 écus (+4,05 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Zephirin : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
£@dy_m@ryj@n€ : 129,00 écus (+98,04 écus de pénalité) avant le 2011-05-15

Le problème c'est que certain on quitté le comté donc je ne suis pas parvenu à récupérer car il n'y a pas de convention avec lesdits comtés.

Pour ceux qui ne paie pas je leur écrit en leur demandant si ce n'est pas un oubli mais en précisant que s'ils ne paient pas je les mets en procès pour TALP et qu'ils risquent de perdre plus que ce qu'ils doivent.
Je propose aussi un étalement du remboursement.

J'ai répondu à côté pour ce sujet mais c'est vrai qu'il y a des petits spécialistes.

Liste à jour 21 juillet 2459

Messire Jean_de_bien

Voici la liste avec les indications
Merci donc de leur adresser un courrier (copie à déposer ici si on veut ensuite les poursuivre)

Courrier courtois mais ferme avec rappel de la loy et y ajouter une phrase du style : "Si vous avez des difficultés pour acquitter vos impôts, merci de donner la raison valable et le Maire et le Conseil Municipal analysera votre situation."

Signer le Collecteur d'impôts

A envoyer à tous y compris les retraites

Merci pour votre aide

Je vous dépose les derniers paiements

Citation :

Impots
2011-07-19 08:54:04 : Jean_de_bien a payé ses impots pour un montant de 42,18 écus
2011-07-17 18:43:59 : Elianne a payé ses impots pour un montant de 12,32 écus
2011-07-17 03:16:38 : Argos a payé ses impots pour un montant de 12,32 écus
2011-07-17 03:15:41 : Argos a payé ses impots pour un montant de 13,75 écus
2011-07-16 12:53:43 : Mick65 a payé ses impots pour un montant de 41,07 écus
2011-07-16 09:24:16 : £@dy_m@ryj@n€ a payé ses impots pour un montant de 41,07 écus
2011-07-15 23:41:28 : Minos a payé ses impots pour un montant de 37,00 écus
2011-07-14 11:09:05 : Antheavalendar a payé ses impots pour un montant de 37,00 écus
2011-07-14 00:06:36 : Pouline a payé ses impots pour un montant de 26,00 écus

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

spikelilou : 12,00 écus (+25,68 écus de pénalité) avant le 2010-12-29 Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France Comté/Duché : Abbaye du Tastevin
spikelilou : 12,00 écus (+24,12 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
spikelilou : 11,50 écus (+21,62 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
spikelilou : 11,50 écus (+20,12 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
spikelilou : 11,50 écus (+18,63 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
spikelilou : 11,50 écus (+17,13 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
spikelilou : 11,50 écus (+15,18 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
spikelilou : 11,50 écus (+11,96 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
spikelilou : 43,00 écus (+33,11 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
spikelilou : 15,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
spikelilou : 13,00 écus (+29,64 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
spikelilou : 12,50 écus (+11,25 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
spikelilou : 15,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
spikelilou : 15,00 écus (+4,35 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
spikelilou : 15,00 écus (+6,15 écus de pénalité) avant le 2011-06-20

.sulfura : 37,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2011-07-15 .sulfura entreprend actuellement une retraite spirituelle. 3 juillet

AntheaValendar : 29,00 écus (+62,06 écus de pénalité) avant le 2010-12-29 Active
AntheaValendar : 29,00 écus (+58,29 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
AntheaValendar : 27,50 écus (+51,70 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
AntheaValendar : 27,50 écus (+48,12 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
AntheaValendar : 27,50 écus (+44,55 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
AntheaValendar : 27,50 écus (+40,97 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
AntheaValendar : 27,50 écus (+36,30 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
AntheaValendar : 28,50 écus (+29,64 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
AntheaValendar : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
AntheaValendar : 34,00 écus (+81,94 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
AntheaValendar : 34,00 écus (+77,52 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
AntheaValendar : 31,50 écus (+28,35 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Bourriquet63 : 37,00 écus (+10,73 écus de pénalité) avant le 2011-07-02

Bourriquet63 : 37,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2011-07-15 Bourriquet63 entreprend actuellement une retraite spirituelle.23juin

Cartil : 26,50 écus (+67,57 écus de pénalité) avant le 2010-11-18 Cartil entreprend actuellement une retraite spirituelle. 6 juillet
Cartil : 26,00 écus (+10,66 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Cartil : 26,50 écus (+71,02 écus de pénalité) avant le 2010-11-05
Cartil : 21,00 écus (+44,94 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Cartil : 21,00 écus (+42,21 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Cartil : 20,00 écus (+37,60 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
Cartil : 20,00 écus (+35,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Cartil : 20,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
Cartil : 20,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
Cartil : 20,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Cartil : 21,00 écus (+21,84 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
Cartil : 86,00 écus (+66,22 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Cartil : 26,00 écus (+14,56 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Cartil : 24,00 écus (+57,84 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Cartil : 23,50 écus (+21,15 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Cartil : 26,00 écus (+7,54 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Cartil : 26,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 2011-07-15

Cpersonne : 9,00 écus (+8,10 écus de pénalité) avant le 2011-05-02 en mort cérébrale 19 juillet
Cpersonne : 11,00 écus (+3,19 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Cpersonne : 11,00 écus (+1,76 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Cpersonne : 11,00 écus (+4,51 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Cpersonne : 43,00 écus (+33,11 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Cpersonne : 11,00 écus (+6,16 écus de pénalité) avant le 2011-06-05

Culture_pub : 11,00 écus (+3,19 écus de pénalité) avant le 2011-07-02 Culture_pub entreprend actuellement une retraite spirituelle 20 juillei
Culture_pub : 11,00 écus (+1,76 écus de pénalité) avant le 2011-07-15

Derdekan : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Actif

Georgesix : 43,00 écus (+33,11 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Actif
Georgesix : 11,00 écus (+3,19 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Georgesix : 11,00 écus (+1,76 écus de pénalité) avant le 2011-07-15

GustaveV : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Actif

Hortense : 23,00 écus (+106,03 écus de pénalité) avant le 2010-04-26 Sortie de retraite et active a en plus une taverne
Hortense : 22,00 écus (+88,44 écus de pénalité) avant le 2010-06-24
Hortense : 19,00 écus (+66,12 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Hortense : 16,00 écus (+47,36 écus de pénalité) avant le 2010-10-08
Hortense : 25,00 écus (+60,25 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Hortense : 26,00 écus (+14,56 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Hortense : 27,00 écus (+184,68 écus de pénalité) avant le 2009-09-15
Hortense : 19,00 écus (+99,94 écus de pénalité) avant le 2010-02-20
Hortense : 23,00 écus (+103,04 écus de pénalité) avant le 2010-05-09
Hortense : 22,00 écus (+85,58 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Hortense : 16,00 écus (+53,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Hortense : 26,50 écus (+74,46 écus de pénalité) avant le 2010-10-23
Hortense : 26,50 écus (+67,57 écus de pénalité) avant le 2010-11-18
Hortense : 23,50 écus (+21,15 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Hortense : 23,00 écus (+112,01 écus de pénalité) avant le 2010-03-31
Hortense : 24,00 écus (+102,72 écus de pénalité) avant le 2010-05-29
Hortense : 22,00 écus (+82,28 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Hortense : 16,00 écus (+51,52 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Hortense : 26,00 écus (+10,66 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Hortense : 19,00 écus (+97,47 écus de pénalité) avant le 2010-03-05
Hortense : 29,00 écus (+137,46 écus de pénalité) avant le 2010-04-13
Hortense : 24,00 écus (+99,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-11
Hortense : 22,00 écus (+79,42 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Hortense : 16,00 écus (+49,44 écus de pénalité) avant le 2010-09-25
Hortense : 26,50 écus (+71,02 écus de pénalité) avant le 2010-11-05
Hortense : 25,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Hortense : 22,00 écus (+47,08 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Hortense : 22,00 écus (+44,22 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Hortense : 21,00 écus (+39,48 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
Hortense : 21,00 écus (+36,75 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Hortense : 21,00 écus (+34,02 écus de pénalité) avant le 2011-02-19
Hortense : 21,00 écus (+31,29 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
Hortense : 21,00 écus (+27,72 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Hortense : 21,50 écus (+22,36 écus de pénalité) avant le 2011-04-18
Hortense : 86,00 écus (+66,22 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Hortense : 26,00 écus (+7,54 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Hortense : 26,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 2011-07-15

Kranelamarmotte : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Actif
Kranelamarmotte : 37,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2011-07-15

Lassa : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Active

Mahaud : 27,00 écus (+173,88 écus de pénalité) avant le 2009-10-25 Mahaud entreprend actuellement une retraite spirituelle. 9 juillet
Mahaud : 33,00 écus (+195,03 écus de pénalité) avant le 2009-12-17
Mahaud : 18,00 écus (+97,02 écus de pénalité) avant le 2010-02-07
Mahaud : 28,00 écus (+143,64 écus de pénalité) avant le 2010-03-05
Mahaud : 27,00 écus (+170,10 écus de pénalité) avant le 2009-11-08
Mahaud : 33,00 écus (+190,41 écus de pénalité) avant le 2009-12-31
Mahaud : 27,00 écus (+135,00 écus de pénalité) avant le 2010-03-18
Mahaud : 27,00 écus (+180,63 écus de pénalité) avant le 2009-09-30
Mahaud : 30,00 écus (+185,10 écus de pénalité) avant le 2009-11-21
Mahaud : 33,00 écus (+186,45 écus de pénalité) avant le 2010-01-12
Mahaud : 28,00 écus (+147,28 écus de pénalité) avant le 2010-02-20
Mahaud : 27,00 écus (+177,39 écus de pénalité) avant le 2009-10-12
Mahaud : 33,00 écus (+199,32 écus de pénalité) avant le 2009-12-04
Mahaud : 33,00 écus (+182,16 écus de pénalité) avant le 2010-01-25

Maistrechon : 86,00 écus (+66,22 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Monistrolium entreprend actuellement une retraite spirituelle. 23 avril

Makita : 26,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 2011-07-15 Makita entreprend actuellement une retraite spirituelle.8 juillet

Minos : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Actif

Monistrolium : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Monistrolium entreprend actuellement une retraite spirituelle 23 avril
Monistrolium : 37,00 écus (+10,73 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Monistrolium : 37,00 écus (+20,72 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Monistrolium : 31,50 écus (+28,35 écus de pénalité) avant le 2011-05-02
Monistrolium : 37,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Monistrolium : 37,00 écus (+15,17 écus de pénalité) avant le 2011-06-20

Mwacelia : 86,00 écus (+66,22 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Active

Ozeki : 11,00 écus (+3,19 écus de pénalité) avant le 2011-07-02 Ozeki entreprend actuellement une retraite spirituelle 1erjuillet
Ozeki : 11,00 écus (+1,76 écus de pénalité) avant le 2011-07-15

Saoshiant : 8,00 écus (+8,32 écus de pénalité) avant le 2011-04-18 Actif
Saoshiant : 12,00 écus (+4,92 écus de pénalité) avant le 2011-06-20
Saoshiant : 12,00 écus (+1,92 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Saoshiant : 43,00 écus (+33,11 écus de pénalité) avant le 2011-05-15
Saoshiant : 12,00 écus (+6,72 écus de pénalité) avant le 2011-06-05
Saoshiant : 12,00 écus (+3,48 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Saoshiant : 9,00 écus (+8,10 écus de pénalité) avant le 2011-05-02

Skegle : 27,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 2011-07-15 Ozeki entreprend actuellement une retraite spirituelle 22 juin
Skegle : 27,00 écus (+7,83 écus de pénalité) avant le 2011-07-02

Zephirin : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 Actif

£@dy_m@ryj@n€ : 129,00 écus (+99,33 écus de pénalité) avant le 2011-05-15 DCD