[Luxeuil] Des fraudeurs des impôts...

Elle arriva au bureau des plaintes, une nouvelle fois, pour les impôts...

Bien le bonjour ! Je viens déposer plainte contre un certain nombre de fraudeurs d'impôts. Plus précisément:
- Anael_de_belmont : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 31/01/1462
- Carophelie : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 31/01/1462
- Filio : 27,00 écus (+3,24 écus de pénalité) avant le 13/02/1462


A noter que pour les deux premiers, deux courriers ont été envoyés. Le premier fût en date du 1er Février 1462, le second du 12 Février 1462.
Je vous joint les copies de tout ce que j'ai envoyée.

Citation :

Bonjour à vous, Messire Anael de Belmont,

Je vous contacte ce jour en ce qui concerne vos impôts. Vous n'avez pas encore régler votre dernière feuille d'impôts. Etant donné que vous avez dépasser la date limite de règlement, vous avez des majorations. Sachez qu'une autre feuille d'impôt suivra d'ici cinq jours. Avant de crouler sous les dettes, je vous conseil de régler vos impôts au plus vite.
Si vous êtes en voyage ou dans l'impossibilité de régler de suite ou que vous voulez que je supprime vos majorations, dites le moi et je serais conciliante.

Pour rappel, voila ce que vous devez ce jour:
Anael_de_belmont : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 31/01/1462

Sans réponse de votre part dans 48h et en l'absence de règlement, sachez que je demanderais l'établissement d'un dossier au sein de la Prévôté afin de réclamer le dû. J'espère ne pas en arriver la. Pour vous rassurer, les impôts devraient progressivement diminuer.

Établi le 1er de Février de l'An 1462,
Adriah de la Croix de Bramafan,
Dame de Rouge-Terre,
Maire de Luxeuil.

Citation :

Bonjour à vous, Dame Carophelie,

Je vous contacte ce jour en ce qui concerne vos impôts. Vous n'avez pas encore régler votre dernière feuille d'impôts. Etant donné que vous avez dépasser la date limite de règlement, vous avez des majorations. Sachez qu'une autre feuille d'impôt suivra d'ici cinq jours. Avant de crouler sous les dettes, je vous conseil de régler vos impôts au plus vite.
Si vous êtes en voyage ou dans l'impossibilité de régler de suite ou que vous voulez que je supprime vos majorations, dites le moi et je serais conciliante.

Pour rappel, voila ce que vous devez ce jour:
Carophelie : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 31/01/1462

Sans réponse de votre part dans 48h et en l'absence de règlement, sachez que je demanderais l'établissement d'un dossier au sein de la Prévôté afin de réclamer le dû. J'espère ne pas en arriver la. Pour vous rassurer, les impôts devraient progressivement diminuer.

Établi le 1er de Février de l'An 1462,
Adriah de la Croix de Bramafan,
Dame de Rouge-Terre,
Maire de Luxeuil.

Citation :

Bonjour à vous, Messire Anael de Belmont,

Je vous contacte ce jour en ce qui concerne vos impôts. Vous n'avez pas encore régler votre dernière feuille d'impôts. Étant donné que vous avez dépasser la date limite de règlement, vous avez des majorations. Avant de crouler sous les dettes, je vous conseil de régler vos impôts au plus vite.
Si vous êtes en voyage ou dans l'impossibilité de régler de suite ou que vous voulez que je supprime vos majorations, dites le moi et je serais conciliante.

Pour rappel, voila ce que vous devez ce jour:
Anael_de_belmont : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 31/01/1462

Sans réponse de votre part dans 48h et en l'absence de règlement, sachez que je demanderais l'établissement d'un dossier au sein de la Prévôté afin de réclamer le dû. J'espère ne pas en arriver la. Sachez que c'est la dernière tentative de médiation, après, le dossier sera déposé en Prévôté.

Établi le 12éme de Février de l'An 1462,
Adriah de la Croix de Bramafan,
Dame de Rouge-Terre,
Maire de Luxeuil.

Citation :

Bonjour à vous, Dame Carophelie,

Je vous contacte ce jour en ce qui concerne vos impôts. Vous n'avez pas encore régler votre dernière feuille d'impôts. Étant donné que vous avez dépasser la date limite de règlement, vous avez des majorations. Avant de crouler sous les dettes, je vous conseil de régler vos impôts au plus vite.
Si vous êtes en voyage ou dans l'impossibilité de régler de suite ou que vous voulez que je supprime vos majorations, dites le moi et je serais conciliante.

Pour rappel, voila ce que vous devez ce jour:
Carophelie : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 31/01/1462

Sans réponse de votre part dans 48h et en l'absence de règlement, sachez que je demanderais l'établissement d'un dossier au sein de la Prévôté afin de réclamer le dû. J'espère ne pas en arriver la. Sachez que c'est la dernière tentative de médiation, après, le dossier sera déposé en Prévôté.

Établi le 12éme de Février de l'An 1462,
Adriah de la Croix de Bramafan,
Dame de Rouge-Terre,
Maire de Luxeuil.

Citation :

Bonjour à vous, Messire Filio,

Je vous contacte ce jour en ce qui concerne vos impôts. Vous n'avez pas encore régler votre dernière feuille d'impôts. Sachez qu'une autre feuille d'impôt suivra d'ici sept jours. Avant de crouler sous les dettes, je vous conseil de régler vos impôts au plus vite.
Si vous êtes en voyage ou dans l'impossibilité de régler de suite ou que vous voulez que je supprime vos majorations, dites le moi et je serais conciliante.

Pour rappel, voila ce que vous devez ce jour:
Filio : 27,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/02/1462

Sans réponse de votre part dans 48h et en l'absence de règlement, sachez que je demanderais l'établissement d'un dossier au sein de la Prévôté afin de réclamer le dû. J'espère ne pas en arriver la. Pour vous rassurer, les impôts devraient progressivement diminuer.

Établi le 12éme de Février de l'An 1462,
Adriah de la Croix de Bramafan,
Dame de Rouge-Terre,
Maire de Luxeuil.

Bien pris note de vos plaintes.

  Brigadier Ariel, merci de traiter ces dossiers.

Dame Carophelie a payée ses impôts ce matin !

Vous pouvez proposer aux deux personnes restantes que je suis disposée a supprimer les pénalités.

Bonjour, serait-ce possible de me fournir les preuves de vos relevés d’impôts pour le dossier? Merci  

Voici les dossiers :

Filio

Anael_de_belmont

Les preuves ? Je viens de le faire non ? Il vous manque quoi ?

En effet.. Faites fi de ce que j'ai dis, je rajoute les preuves.

Messire Filio a payer ses impôts.

Citation :

1462-02-18 04:36:23 : Filio a payé ses impots pour un montant de 31,05 écus

D'accord je demande à clore le dossier.

Aucune nouvelle d'Anael?

Aucune nouvelle encore a ce jour et je doute en avoir !

Parfait! Dans ce cas, je fais la demande de procès en ce jour!

 Dossier transmis en salle d'instruction

Le contrevenant propose de payer directement au comté sa taxe et de retirer le montant de la TC de Luxeuil.

Mairesse, acceptez-vous l'offre?

Avec ou sans les majorations ?

Pour moi ca revient au même, le Comté prélève les Mairies donc s'il paye directement au Comté, le Bailli m'informera de la somme et je pourrais supprimer ses impôts.

Vous retirez l'impôt, et il vous envoi 20 écus (sans majoration) et 10 écus pour le comté.

Non, je garde son nom dans la fraude fiscale tant qu'il n'a pas régler au Comté. La, j'ai l'impression que je vais me faire avoir et ca, je ne peux pas le permettre. Ce que je comprend pas, c'est qu'il a simplement a régler ses impôts et le problème est réglé. Pourquoi vouloir régler le Comté et non la Mairie ?

Avant suppression de la majoration:
Anael_de_belmont : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 28/02/1462

Aprés la suppression de la majoration:
Anael_de_belmont : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 28/02/1462

Citation :

21/02/1462 09:58 : Vous avez supprimé les pénalité de retard sur les impôts de Anael_de_belmont envers le village.

Parfait je le contacte et lui demande de faire le paiement.

Après une conversation avec Anael sur le don qu'il avait fait la veille, Eulalie se rendit à la prévôté pour les avertir.

Bonjour,

J'ai reçu un don d'Anael de Belmont

Citation :

22/02/1462 00:07 : anael_de_belmont a fait un don de 30 écu(s) à la province de Franche-Comté.

20 écus pour ses impôts, 10 écus de don au Comté ..

Je trouve le procédé un tantinet incompréhensible. Reste à voir avec la mairie de Luxeuil comment elle veut récupérer les 20 écus.

Et donc de supprimer l'impôt en question d'Anael. Et j'espère que celui-ci continuera à payer ces impôts à temps, qu'on évite ce genre d'affaire totalement absurde.

Pareil qu'Artifice. De toute manière, l'argent va directement à la TC donc bon...

Mais a l'avenir, il ne paiera plus d'impôt, il a plus de champs.

L'affaire est donc close. J'ai reçu confirmation et j'ai supprimer les impôts.

Merci à tous, je suis également perturbé, mais c'était le seul moyen pour permettre à la mairie d'avoir son due.


Je lui écris et précise que je ne lui permettrai plus ce genre de procédure à l'avenir.

 A archiver