[Clos] Chevron - Pillage Vesoul (11/10/1459)

Le Sieur Chevron s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en assaillant à l'aide de compatriote la mairie de Vesoul et en pillant les fonds de cette dernière.

Dossier ouvert le 28 Novembre 1458

Preuve:

1) Celui qui a pris le pouvoir:

Citation :

27-11-2010 Révolte à Vesoul ! Bobdole prend le pouvoir
Révolte à Vesoul ! Bobdole prend le pouvoir.

Citation :

Bonjorn à todos.

2) Chevron reconnu sur la place publique Vésulienne:

Citation :

Bien le boujour habitants de la Franche Comté on a prit votre ville cette nuit mais cela est bien justifié. Pour ceux qui savent lire voici les explications.

Les Goupils

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Chevron fête son anniversaire le 02 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Sancerre

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 12

Chevron est boulanger.
Chevron possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Novembre 2010 à 12h26

CASIER

Votre Honneur comparait devant cette cours le sieur Chevron pour s'être rendu coupable de la prise de la mairie de Vesoul la nuit du 26 au 27 novembre 1458

par ce fait d'une extrême gravité l'accusé a violé la loi suivante

Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois qui stipule :



Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi !!!!!

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.



accusé qu'avez vous a répondre a la cours ?

fait a Dole le........1458
par Vlaad Voncarstein procureur de Franche-Comté

où cela en est?

Le procès a til été lancé

l'accusé a t il plaidé?

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h09.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h21.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h48.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h04. Chez lui.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], hier à 7h53.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], hier à 8h13.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], hier à 7h20.

Retraite - Dernière connexion 18 décembre

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h02.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h51.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], hier à 8h47.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], hier à 8h47.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. Il est de Sancerre en Berry.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h14.

Citation :

Chevron
Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h22
Dernière connexion le 03 Mars 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h50.

Sortie de retraite hier, mais toujours à Sancerre.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h02.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 7h03.

Citation :

Bourges [Duché du Berry], il y a 2 jours, 2011-10-6 à 8h02.

Citation :

Bourges [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h30.

Je vois la preuve que Bobdole à renversé la mairie. Que Donidel s'en vante en donnant des excuses, mais aucune preuve concernant Chevron. On accuse pas sans preuve. Je classe.