[Clos] Jack.sparrow - révolte et pillage mairie - (04 Avril 1459)

Ville de Saint Claude

le sieur Jack.sparrow est suspecté d'être lié à la prise de la mairie de Saint claude le 19 février 1459 avant de la piller par l'obtention d'un mandat.


Lien vers le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32083-ar-talp-revolte-jacksparrow

Acte d'accusation:

Citation :

Votre Honneur,

Le sieur Jack.sparrow comparait devant cette Cour pour sa participation au pillage de la mairie de Saint-Claude le 19 février 1459.

Cette homme a joué un rôle crucial dans les faits car c'est lui qui a emporté le butin du pillage, il a donc une participation active dans cette prise de la mairie, et ce, même si il n'a pas été reconnu formellement parmi les révoltés
Sans son intervention, les biens seraient toujours dans les coffres de la mairie ... le texte accompagnant l'inventaire du mandat ne laisse d'ailleurs planer aucun doute sur son appartenance au groupe de brigand ayant revendiqué la prise de la mairie.

* Le procureur exhiba un extrait du registre des mandats municipaux*

Voici les biens municipaux que c'est vu confier l'intéressé par le sieur Alex0159, chef de file du groupe de pilleurs se réclamant du nom de l'Eldorado.

Vous constaterez que le motif de sortie des marchandises et des écus des coffres de la mairie porte clairement la mention - contrat: l'Eldorado -
Voici la liste des biens emportés via ce mandat:
999,00 écus
21 miches de pain
8 sacs de blé
12 légumes
31 stères de bois
5 kilos de minerai de fer

* il rangea le document dans le dossier *

Votre honneur, le dit mandat bien que réclamé en retour par le Gouverneur militaire Osadus ayant repris le contrôle de la ville dans la journée n'a à ce jour pas été rendu, et selon les renseignements fournis par la mairie il ne contiendrait plus aucune marchandise et seulement la modique somme de 20 écus.

En ce qui concerne sa participation à la prise de la mairie:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi !

Accusé qu'avez vous a répondre a la Cour ?

Fait a Dole le 23 février 1459
Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Missive adressée à l'accusé :

Citation :

Le 23 février 1459

Objet: Droit à un avocat

Sieur Jack.sparrow ,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

Missive Reçue du contrevenant (attention encart HRP à tirer au clair par correction pour le jeu)

Citation :

* Expéditeur : Jack.sparrow
* Date d'envoi : 24/02/2011 - 08:12:17
* Titre : Re: Droit à un avocat

* bonjour,

merci pour l'information, mais je n'en userai pas.

je précise mes intentions : j'appelle le chef d'armée qui a repris la ville à la barre pour qu'il dise "j'ai envoyé le message vers 13h30", pour pouvoir dire "regardez je suis de bonne foi, j'ai rendu le mandat". je suppose qu'il va m'enfoncer "oui il a rendu le mandat rapidement mais vide"

[ note HRP : je suis ouvert à toute peine RP y compris un achat sur le marché au lieu de l'amende - dans la limite de ma bourse qui a été effectivement vidée par les admins en même temps que toutes mes caracs ; je joue le jeu. En plus de la prison, pas de souci]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

Vous excuserez le procureur qui vous appelle "Votre Honneur", je ne sais pas d'où sort ce terme absolument incongru et la seule réponse que j'eus lors de mon précédent et unique procès (pour des faits bien moins graves puisque c'était pour avoir osé me présenter à la mairie d'Orthez) fut le terme incompréhensible, hum, de mémoire, "sé-ri-té-lé-vi-zé-a-mé-ri-caine".

J'ai bien été informé par Monsieur le Procureur de la possibilité de faire appel à un avocat, mais je vais assurer ma défense moi-même.

Monsieur le Juge donc,

Je plaide coupable pour le vidage d'un mandat qu'on m'a attribué avec ordre de le vider, mais le procureur dit faux. Je n'ai pas omis de rendre le mandat. Bon, je l'ai rendu avec un écu, mais je l'ai rendu quand même. Je l'ai rendu environ 20 minutes après avoir reçu un message de votre chef d'armée. Vous en réclamez 20 ? Très bien. Mettez donc une miche de pain à 25 écus sur le marché et je vous l'achèterai avec plaisir.

Pour le reste, vous le savez sans doute, j'ai été sanctionné par je ne sais qui, le Très Haut certainement car je n'ai rien vu venir. Je me suis soudain retrouvé bête, affaibli et sans le sou, et ma réputation, j'en parle même pas. Libre à vous de me condamner encore, mais je ne terminerai pas plus bas que ce que je suis actuellement.

J'en profite pour appeler le chef d'armée à la barre. J'aimerais, Monsieur le Maire, que vous indiquiez à quelle heure approximativement vous avez repris la ville, à quelle heure vous avez réalisé l'inventaire du mandat, et à quelle heure approximativement vous m'avez demandé de rendre le mandat.

Citation :

La défense a appelé Osadus à la barre

J'attend toujours le témoin ... car on ignore toujours si le mandat a été rendu

Demande déposée également en prévôté

Osadus est en retraite, il faudra attendre son retour en fin de semaine pour le témoignage.

Citation :

Osadus entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Osadus : Dernière connexion le 10 Mars 2011

Osadus étant sortie de retraite, il serait bon qu'il vienne témoigner à la cour

Missive à Osadus

Citation :

Messire,

Je vous rappelle une seconde fois que vous êtes attendu sans délai au tribunal pour témoigner au procès Jack.saprrow relatif au pillage de Saint Claude.

Bien à vous,

Jerome du Val d'Haine
Procureur de FC

Citation :

* Expéditeur : Osadus
* Date d'envoi : 14/03/2011 - 19:49:34
* Titre : Re: Témoignage en justice

* je n'ai rien a dire suis-je obliger d'y aller ?

Voici ma réponse en essayant de rester calme et courtois ...

Citation :

Monsieur le Gouverneur,

Vous vous moquez de moi ... et des habitants de Saint-Claude par la même occasion ?

Rien à dire ?

1° C'est vous qui avez repris la mairie aux brigands

2° C'est vous qui avez constaté que les caisses étaient vides

3° c'est vous qui identifiez qui a emporté les deniers sur un mandat ...

Ce sont des informations capitales dont vous avez à témoigner à l'audience.

Vous y êtes attendu sans délai ...

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche Comté

Citation :

La défense a appelé Osadus à la barre

Citation :

Osadus
Dernière connexion le 16 Mars 2011

Citation :

Alinéa 6: Les témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge.
Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible à des poursuites pour troubles à l’ordre public.

La défense a appelé Osadus à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Monsieur le juge,

je vois pas trop pourquoi la défense m'appelle a la barre mais bon soit je m'efforcerai de dire les fait qui se sont passé j'ai repris la mairie il était environs 9h j'ai fait les inventaire etc et pour les mandat il devait être 9h45 approximativement lorsque j'ai envoyé mon courrier a l'accusé en lui demandant de rendre le mandat immédiatement chose bien sur qu'il n'as faite qu'après l'avoir vidé alors que quand j'ai envoyé mon courrier, il était plein !

donc voila si c'est juste pour répondre a ses questions que l'on m'as appelé, permettez moi de de retirer.

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

Comme le confirment les témoignages et preuves, l'accusé a participé activement au pillage de la mairie de Saint Claude, en emportant via un mandat confié par son complice le contenu des coffres de la ville.

Nous réclamons donc une peine de prison des plus sévère, eu égards au montant des biens dérobés par cette truandaille.

Fait le 21 mars 1459,
Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche Comte

Verdict en attente pour cause de retraite

Citation :

En effet Messire Jack.parrow, vous avez rendu le mandat mais bien après l'avoir vidé alors que vous aviez reçu une missive du Chef des armées, le Gouverneur Osadus, vous demandant de le rendre complètement. Vous avez semblerait-il déjà été puni pour ce geste par quelqu'un ou quelque chose, néanmoins ceci ne change rien aux faits qui vous sont reprochés dans cette cour, a savoir le pillage des biens de la mairie de Saint-Claude.

De ce fait, vous êtes reconnu coupable d'avoir dérobé les biens de la ville de Saint-Claude via le mandat de votre complice.
Je vous condamne à 10 jours de prison ferme.

Fait à Dole le 30 Mars 1459
Goclad Von Dumb

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En effet Messire Jack.parrow, vous avez rendu le mandat mais bien après l'avoir vidé alors que vous aviez reçu une missive du Chef des armées, le Gouverneur Osadus, vous demandant de le rendre complètement. Vous avez semblerait-il déjà été puni pour ce geste par quelqu'un ou quelque chose, néanmoins ceci ne change rien aux faits qui vous sont reprochés dans cette cour, a savoir le pillage des biens de la mairie de Saint-Claude.

De ce fait, vous êtes reconnu coupable d'avoir dérobé les biens de la ville de Saint-Claude via le mandat de votre complice.
Je vous condamne à 10 jours de prison ferme.

Fait à Dole le 04 Avril 1459
Goclad Von Dumb

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours