[Clos] Charlyelle- TALP- (Pillage de mairie par mandat) (06/06/1459)

dame Charlyelle est soupçonné de TALP a l'encontre de la mairie de Pontarlier..
vous me la coler rapidement au gnouf celle la... non mais ho!!!


voici le dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33189-talp-charlyelle#838137

le casier

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32460-charlyelle#838162

titre rectifié

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h13.

Acte d'accusation

Citation :

* Le Procureur tendit un index accusateur vers l'accusée *

Monsieur le Juge,

Dame Charlyelle comparait devant cette Cour pour sa participation au pillage de la mairie de Pontarlier le 6 juin 1459.

Cette femme a en effet joué un rôle essentiel dans les faits en emportant une partie du butin du pillage au moyen d'un mandat.
L'intéressée a donc exercé une participation active dans cette prise de la mairie, et ce, même si elle n'a pas été reconnu formellement parmi les révoltés.
Sans son intervention, les biens seraient toujours dans les coffres de la mairie ... le texte accompagnant l'inventaire du mandat ne laisse d'ailleurs planer aucun doute sur son appartenance au groupe de brigand s'étant emparé de la mairie.

* Le procureur exhiba un extrait du registre des mandats municipaux*

Voici les biens municipaux que c'est vu confier l'intéressée par le dame Ahlathète, chef de file du groupe de pilleurs:
Mandat numéro '908378'
Contrat :
Parce que vouloir piquer 300 écus à ahla, c'est mal...
Inventaire des marchandises :
300,00 écus

* il rangea le document dans le dossier *

Votre honneur, le dit mandat a été réclamé en retour par le Gouverneur militaire Jean de Bien ayant repris le contrôle de la ville, et selon les renseignements fournis par la mairie il ne contiendrait plus que deux poissons et plus aucun écu.

En ce qui concerne sa participation à la prise de la mairie:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi !

Nous invitons le capitaine militaire Jean_de_Bien à venir témoigner de ce vol par mandat.

Fait a Dole le 11 juin 1459
Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

* Le Procureur alla s’asseoir en attendant les témoignages

Missive à l'accusée

Le 11 juin 1459

Citation :

Objet: Droit à un avocat

Dame Charlyelle ,

Vous faites actuellement l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Bien à vous

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Jean_de_Bien à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*jean de Bien salua l'assemblé*
Je confirme que cette personne était en possesion illégal de mandat provenant de la mairie de Pontarlier.
Après la prise de la mairie j'ai envoyé mes soldats récupérer le mandat mais il ne correspondait pas à celui qui lui avait été fait de manière illégal. Comme mon armée à pris la mairie elle aurait du me remettre le mandat en état; ce quelle a refusé de faire.

j'ai dit
* jean de Bien alla s'assoir*

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le Juge,

Vous apprécierez à sa juste valeur le mutisme de l'accusée.
Les preuves et témoignages ne laissent cependant pas place à contestation.

Vous n'ignorez pas que notre Comté est victime d'une vague de révoltes et de brigandages en tout genre.

Je vous invite donc à poser un geste fort pour indiquer que ces actes ne sont pas tolérés sur nos terres.

Nous réclamons une peine d'emprisonnement pour l'accusée, également assortie d'une amende en raison du coût qu'engendre la protection du Comté contre ce genre de truandaille !

Fait à Dole le 23 juin 1459

Le délai imparti est largement dépassé.

Nous pouvons passer à la suite monsieur le Juge.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le juge pris la parole*

Complicité troublante, et que l'accusée n'est pas venu se défendre est quelque chose de mauvais pour son cas, néanmoins je la condamne de trouble à l'ordre publique avec une peine légère parce que nous savons pas si cette pauvre fille c'est fait entrainer par des personnes bien plus expérimenter qu'elle l'était, même si sa présence dans cette cour ne fait aucun doute qu'elle soit un minimum responsable de son cas, en conséquence je lui donne une amende de dix écus accompagner de deux jours de prison.

*Coup de marteau*

Justice est faite !