Proposition de Charte du Conseiller Municipal de Luxeuil/Garde Civil

Voici une proposition de Charte pour le membre du CM

Citation :

Définition du Conseiller Municipal de Luxeuil

Est déclaré Conseiller Municipal, tout civil ou militaire choisit par le Maire en exercice avant ou pendant son mandat. Le nombre de conseillers est laissé à l'appréciation du maire élu par le peuple.

Pour un bon fonctionnement de la ville le nombre de Conseillers n'excedera pas toutefois 10 personnes

Si le Maire le souhaite il peut donner les accès aux différentes salles à toute personne dont l'avis et le conseil pourrait à un moment défini être utile au bon fonctionnement du Conseil


Mission du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le but du Conseil Municipal est d'aider le maire à prendre des décisions dans divers domaines : économie, commerce, sécurité, justice, animation de la ville de Luxueil. Les Conseillers Municipaux ont donc pour rôle de renseigner et épauler le Maire en exercice dans leur domaine respectif afin que ce dernier puisse prendre les décisions adéquates pour assurer le bien-être de la ville et de ses résidents

Devoirs du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le Conseiller Municipal se doit d'exercer une présence régulière au sein du conseil. Toute absence doit être signalée dans la salle prévue à cette effet. Des absences non prévenues à répétition pourront entrainer une radiation du Conseil

Le Conseiller Municipal se doit de suivre les débats, propositions, votes au Conseil et ce y compris dans les secteurs qui ne lui sont pas attribués. En cas de non accord ou de minorité le Maire tranchera dans l'intérêt des citoyens et de la ville de Luxeuil

Le Conseiller Municipal à un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions. Il lui est interdit de divilguer de quelconque manière pigeon, courrier ig, halle, taverne, les informations qui se trouvent au Conseil. Le Maire décidera des informations et du moment où il faudra faire une annonce pour prévenir les habitants de la ville de Luxeuil

Le Conseiller Municipal fera un résumé de l'évolution de son travail en fin de mandat, résumé qui sera affiché en son bureau afin de laisser les informations utiles à son éventuel successeur et/ou aux autres Conseillers

Tout manquemet à ce devoir sera passible d'une plainte pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance des informations transmises. Le dossier pourra être transmis à la Justice Franc Comtoise ou la plainte pourra être directement déposée par la Mairie de Luxeuil

Dans tous les cas le Conseiller se verrait démit de ses fonctions au pied levé et retirer les accès au CM

Durée du Mandat du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le mandat du Conseiller Municipal dure le temps du mandat du Maire qui l'a engagé. Une annonce sera faite à chaque nouveau mandat avec la nouvelle liste du Conseil Municipal de la ville. Tout comme un Maire un Conseiller peut effectuer plusieurs mandats successifs. La place au Conseil n'étant toutefois pas un droit indéterminé

Voilà ce que je propose d'afficher en décret municipal j'attends vos remarques et/ou suggestions ....

J'ai quelques remarques:

Citation :

Si le Maire le souhaite il peut donner les accès aux différentes salles à toute personne dont l'avis et le conseil pourrait à un moment défini être utile au bon fonctionnement du Conseil

A toute personne? On ne limite pas à un résident du village au minimum, voir un résident depuis un minimum de 1 mois, pour éviter la venue de potentiel brigands ou autre?

Citation :

Les Conseillers Municipaux ont donc pour rôle de renseigner et épauler le Maire en exercice dans leur domaine respectif afin que ce dernier puisse prendre les décisions adéquates pour assurer le bien-être de la ville et de ses résidents

Plus bas tu parles de votes dans des domaines qui ne touchent pas forcément le domaine du conseiller, le préciser aussi ici alors? Par exemple "dans leur domaine respectif et aux débats de tout domaine"

Citation :

Le Conseiller Municipal à un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions. Il lui est interdit de divilguer de quelconque manière pigeon, courrier ig, halle, taverne, les informations qui se trouvent au Conseil. Le Maire décidera des informations et du moment où il faudra faire une annonce pour prévenir les habitants de la ville de Luxeuil

Le Conseiller Municipal fera un résumé de l'évolution de son travail en fin de mandat, résumé qui sera affiché en son bureau afin de laisser les informations utiles à son éventuel successeur et/ou aux autres Conseillers

Je pensais inverser ces deux articles vu que les articles suivants sont dans la suite logique du premier article de ma citation ^^

Citation :

La place au Conseil n'étant toutefois pas un droit indéterminé

Un droit indeterminé? Je n'ai pas compris le sens. C'est dans le sens un droit inné? un droit permanent?

Citation :

Définition du Conseiller Municipal de Luxeuil

Est déclaré Conseiller Municipal, tout civil ou militaire choisit par le Maire en exercice avant ou pendant son mandat. Le nombre de conseillers est laissé à l'appréciation du maire élu par le peuple.

Si le Maire le souhaite il peut donner les accès aux différentes salles à un civil ou militaire luxovien dont l'avis et le conseil pourrait à un moment défini être utile au bon fonctionnement du Conseil

Le Conseiller Municipal devra résider à Luxeuil, être luxovien depuis au moins un mois

Mission du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le but du Conseil Municipal est d'aider le maire à prendre des décisions dans divers domaines : économie, commerce, sécurité, justice, animation de la ville de Luxueil. Les Conseillers Municipaux ont donc pour rôle de renseigner et épauler le Maire en exercice dans leur domaine respectif ainsi que dans les autres domaines afin que ce dernier puisse prendre les décisions adéquates pour assurer le bien-être de la ville et de ses résidents

Devoirs du Conseiller Municipal de Luxeuil
Le Conseiller Municipal se doit d'exercer une présence régulière au sein du conseil. Toute absence doit être signalée dans la salle prévue à cette effet. Des absences non prévenues à répétition pourront entrainer une radiation du Conseil

Le Conseiller Municipal se doit de suivre les débats, propositions, votes au Conseil et ce y compris dans les secteurs qui ne lui sont pas attribués. En cas de non accord ou de minorité le Maire tranchera dans l'intérêt des citoyens et de la ville de Luxeuil

Le Conseiller Municipal fera un résumé de l'évolution de son travail en fin de mandat, résumé qui sera affiché en son bureau afin de laisser les informations utiles à son éventuel successeur et/ou aux autres Conseillers

Le Conseiller Municipal à un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions. Il lui est interdit de divilguer de quelconque manière pigeon, courrier ig, halle, taverne, les informations qui se trouvent au Conseil. Le Maire décidera des informations et du moment où il faudra faire une annonce pour prévenir les habitants de la ville de Luxeuil

Tout manquement à ce devoir sera passible d'une plainte pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance des informations transmises. Le dossier pourra être transmis à la Justice Franc Comtoise ou la plainte pourra être directement déposée par la Mairie de Luxeuil

Dans tous les cas le Conseiller se verrait démit de ses fonctions au pied levé et retirer les accès au CM

Durée du Mandat du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le mandat du Conseiller Municipal dure le temps du mandat du Maire qui l'a engagé. Une annonce sera faite à chaque nouveau mandat avec la nouvelle liste du Conseil Municipal de la ville. Tout comme un Maire un Conseiller peut effectuer plusieurs mandats successifs. La place au Conseil n'étant toutefois pas un droit permanent ...

Voilà tes remarques étaient justifiées j'ai donc recopié en y apportant les modifs mais tout est pas encore parfait donc à vos avis

Citation :

Le nombre de conseillers est laissé à l'appréciation du maire élu par le peuple.

Pour un bon fonctionnement de la ville le nombre de Conseillers n'excedera pas toutefois 10 personnes

Hum je me dis que le maire pourrait très bien choisir son nombre de conseillers, après tout au comté les conseillers sont 12 et le comté au niveau des débas doit tout de même bien tourner. Je suis pas sure qu'un trop grand nombre empeche le bon fonctionnement, surtout qu'en fait, en réalité on trouve jamais 15 personnes actives et disponnibles pour entrer au CM !

Oui j'ai réfléchis à ce nombre avant de l'indiquer c'est assez difficile en effet de déterminer exactement le nombre de personnes pour un CM ....

Ce que j'aimerai c'est surtout éviter une chose qui je vois pose problème dans d'autres villes

C'est qu'à chaque mandat par peur de contrarier les personnes on garde tous ceux qui n'ont plus de fonction on voit alors des CM compter comme à SC jusqu'à près de 25 personnes etle moindre débat prend des proportions de lice ^^

Donc oui on peut réfléchir encore sur ce point ... fixer un nombre ou pas je vais voir les autres avis et on en reparle Jenah

Pourrais-tu expliciter parce que je comprends pas ...

Je penses qu'elle voulait dire que pour eviter d'avoir 36 conseillers et la moitié d'inactif voir plus, qu'il faut dire clairement que seuls les conseillers actifs sont considérés comme conseillers municipaux, les autres pouvant être gardé uniquement en tant qu'avis et n'ayant donc aucun pouvoir de vote.

Ha ben non moi on est actif ou on a pas accès au CM c'est ma position depuis le début ^^

On dit déjà assez que le château est un véritable gruyère donc nul besoin de donner des accès à tout va au CM

Donc tant que je serai maire pas d'accès de complaisance juste à ceux qui bossent et veulent bosser

Pas besoin de monde qui critique et donne son avis à tout va sans se bouger les fesses ....

Vala çà c'est clair et suis oki et je vais donc supprimer la phrase avec le nombre de personnes vu que l'idée est là quand on bosse pu on s'en va^^

Et ceux qui participent pas aux débats, ils peuvent rester? car on est que deux avec toi à parler, pourtant ce débat concerne tout le monde

Difficile d'être partout pour les hommes de la Sécurité mais je rappelle à Brennus qu'il a le devoir de participer à cette conversation même s'il n'y a plus grand chose à dire de plus. Au moins noter que l'on a pris connaissance du sujet.

Citation :

Le Conseiller Municipal se doit de suivre les débats, propositions, votes au Conseil et ce y compris dans les secteurs qui ne lui sont pas attribués. En cas de non accord ou de minorité le Maire tranchera dans l'intérêt des citoyens et de la ville de Luxeuil

Ce passage là me gêne un peu, car si le maire est invité à devoir trancher c'est en cas d'égalité? Et n'oublions pas que si le nombre de personnes au CM est impair, ça peut bien être le maire qui fasse l'égalité. Autant dire que la décision finale repose sur le maire, car on veut qu'il aie du pouvoir et non pas qu'il soit le pantin de son CM.

Je propose alors de mettre ceci ...

Citation :

Le Conseiller Muncipal se doit de suivre les débats, proposition, votes au Conseil si toutefois aucun accord n'en ressortait c'est alors au Maire que revient la décision finale

Effectivement je suis bien vos conversations.
N'ayant jamais été dans un CM, je découvre et apprends plus qu'autre chose.
Mais je suis bien de votre avis sur ce que vous dites.
dsl de na pas pouvoir vous apporter plus.
mais je suis surpris de ce sujet de conversation.
durant les autres mandats il n'y a rien eu de fait ? (je n'ai pas non plus pris le temps de chercher)
comment les autres CM ont-ils fonctionné ?

Il faut savoir Brennus que cela fait près d'un an que Sacrai était Maire de Luxeuil.... il s'est séparé petit à petit de tous les conseillers et puis un jour il a tout simplement fermé cet endroit et a retiré l'accès à tout le monde

A l'époque il m'a dit craindre que les "intendants" viennent espionner et que l'essentiel de ce que devait connaître les luxoviens serait noté dans les bureaux de la Mairie "Tour des Echevins" sur la halle

En fait l'essentiel s'est révélé être ... rien

Le but initial auquel j'ai adhéré faire de Luxeuil une ville franche s'est au fil du temps révélé être bien autre chose

Il faut savoir que mon opinion a changé du tout au tout quand j'ai eu accès au Parlement et quand j'ai compris que si nous continuions dans cette voie Luxeuil allait droit dans le mur

Je n'ai jamais nié avoir fait partie de ceux qui suivaient aveuglément Sacrai en lui faisant une totale confiance mais je reconnais avoir eu tort

Voilà pourquoi petit à petit il est temps de "recadrer" les choses une à une et redémarrer du bon pied

En effet pour le CM on redémarre de 0 mais les locaux existaient tout de même après le dernier épisode du pilleur Slicer

Alors en fait pour ce paragraphe, je te propose ceci Mada :

Citation :

Le Conseiller municipal a le devoir de suivre chaque débat et de s'en faire sa propre opinion, de déposer ses propositions, et a recourt au droit de vote. Cependant, la décision finale repose exclusivement sur l'autorité du Maire élu.

Si on formule ainsi Aslan j'aimerais rajouter une seconde phrase après la tienne.

Citation :

Le Conseiller municipal a le devoir de suivre chaque débat et de s'en faire sa propre opinion, de déposer ses propositions, et a recourt au droit de vote. Cependant, la décision finale repose exclusivement sur l'autorité du Maire élu. Le Maire devra faire part durant la publication de sa décision de l'avis du conseil et de la composition du vote

En gros, le maire devra dire si il choisit dans le sens ou à l'opposé du conseil et devra préciser le nombre de votes pour,contre, neutre et d'abstinence.

Aslan non pas d'abstinence stp

Citation :

Effectivement je suis bien vos conversations.
N'ayant jamais été dans un CM, je découvre et apprends plus qu'autre chose.
Mais je suis bien de votre avis sur ce que vous dites.
dsl de na pas pouvoir vous apporter plus.
mais je suis surpris de ce sujet de conversation.
durant les autres mandats il n'y a rien eu de fait ? (je n'ai pas non plus pris le temps de chercher)
comment les autres CM ont-ils fonctionné ?

Un CM peut fonctionner aussi de façon puis intuitive, on est pas toujours obligés de fixer un cadre avec nombres de places, rôle des conseillers,d roits et devoirs... Le maire l'indique juste rapidemment quand il recrute quelqu'un. Mais au vu de la diffusion d'informations qui s'est passée il y a de cela quelques jours, mieux vaut cadrer le rôle de conseiller municipal.


Sinon, autant ne pas tomber dans la critique du maire précédent, chacun peut avoir ses opinions, cela reste maintenant du passé, et ce qui nous interesse c'est ce mandat-ci.

Citation :

Le Conseiller municipal a le devoir de suivre chaque débat et de s'en faire sa propre opinion, de déposer ses propositions, et a recourt au droit de vote. Cependant, la décision finale repose exclusivement sur l'autorité du Maire élu.

Votre formulation me gène un peu, on est passés de : en cas d'galité le maire tranche, à : le maire décide ce qu'il veut. Si le maire décide qu'il y est égalité ou non, rien ne sert que les conseillers votent... un simple débat visant à éclairer le maire sur les différentes solutions possibles suffirait alors, il faut savoir ce que l'on veut dire c'est tout.

Simplement pour dire que le Maire n'est pas le pantin de son CM ; à la rigueur, les votes s'appliquent au Parlement mais le maire dépend du Parlement tout comme le parlement dépend du Maire, rapport ville/Comté. Donc on peut oublier tout simplement cette histoire de vote...? (déjà que le maire choisi son CM pour travailler)

Je suis d'accord avec la façon de penser de ma douce femme, mettant un bemol, que si le maire veut s'opposer à ce vote, il peut le faire mais devra le signifier devant le public, que les répercutions possibles n'engagent que lui.

=> Voici la charte du CM après les différentes remarques/suggestions

Citation :

Définition du Conseiller Municipal de Luxeuil

Est déclaré Conseiller Municipal, tout civil ou militaire luxovien choisit par le Maire en exercice avant ou pendant son mandat. Le nombre de conseillers est laissé à l'appréciation du maire élu par le peuple.

Si le Maire le souhaite il peut donner les accès aux différentes salles à un civil ou militaire luxovien dont l'avis et le conseil pourrait à un moment défini être utile au bon fonctionnement du Conseil

Le Conseiller Municipal devra résider à Luxeuil, être luxovien depuis au moins un mois

Mission du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le but du Conseil Municipal est d'aider le maire à prendre des décisions dans divers domaines : économie, commerce, sécurité, justice, animation de la ville de Luxeuil. Les Conseillers Municipaux ont donc pour rôle de renseigner et épauler le Maire en exercice dans leur domaine respectif ainsi que dans les autres domaines afin que ce dernier puisse prendre les décisions adéquates pour assurer le bien-être de la ville et de ses résidents

Devoirs du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le Conseiller Municipal se doit d'exercer une présence régulière au sein du conseil. Toute absence doit être signalée dans la salle prévue à cette effet. Des absences non prévenues à répétition pourront entrainer une radiation du Conseil

Le Conseiller Municipal se doit de suivre les débats, propositions, votes au Conseil et ce y compris dans les secteurs qui ne lui sont pas attribués. En cas de non accord ou de minorité le Maire tranchera dans l'intérêt des citoyens et de la ville de Luxeuil

Le Conseiller Municipal fera un résumé de l'évolution de son travail en fin de mandat, résumé qui sera affiché en son bureau afin de laisser les informations utiles à son éventuel successeur et/ou aux autres Conseillers

Le Conseiller Municipal à un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions. Il lui est interdit de divilguer de quelconque manière pigeon, courrier ig, halle, taverne, les informations qui se trouvent au Conseil. Le Maire décidera des informations et du moment où il faudra faire une annonce pour prévenir les habitants de la ville de Luxeuil

Tout manquement à ce devoir sera passible d'une plainte pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance des informations transmises. Le dossier pourra être transmis à la Justice Franc Comtoise ou la plainte pourra être directement déposée par la Mairie de Luxeuil

Dans tous les cas le Conseiller se verrait démit de ses fonctions au pied levé et retirer les accès au CM

Durée du Mandat du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le mandat du Conseiller Municipal dure le temps du mandat du Maire qui l'a engagé. Une annonce sera faite à chaque nouveau mandat avec la nouvelle liste du Conseil Municipal de la ville. Tout comme un Maire un Conseiller peut effectuer plusieurs mandats successifs. La place au Conseil n'étant toutefois pas un droit permanent ...

On peut publier ?

Rien a rajouter pour ma part

Citation :

Mission du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le but du Conseil Municipal est d'aider le maire à prendre des décisions dans divers domaines : économie, commerce, sécurité, justice, animation de la ville de Luxeuil.

Une dernière correction

Il ne fallait pas plus long ; c'est bon

pour la garde civile il fut une époque ou j'etais le chef et je j'avais écrit un règlement... Il y a une trace?

Citation :

GARDE MUNICIPAL DE LUXEUIL

I/La garde municipal

-La garde municipal est un bâtiment civil dépendant de la mairie de Luxeuil.
-La garde municipal abrite les gardiens de Luxeuil et le conseiller de sécurité de Luxeuil.
-La garde municipal a pour but de défendre bénévolement Luxeuil en cas d'alerte, donc de soutenir les miliciens et la garnison de Luxeuil.
-La garde municipal est actif qu'en cas d'alerte ou de guerre.
-La garde municipal a été crée pour permettre au citoyen dévouer de défendre Luxeuil en cas de danger.
-Les membres de la garde municipal sont tous égaux et tous les changements en sont égards se feront par voie démocratique. Il doit y avoir un respect entre les membres.

II/Les Gardiens

1°/Recrutement

-Pour être recruté en tant que Gardien de Luxeuil, il faut:
*Posté sa demande dans le sujet fait à cet effet ou envoyé un message au maire
*Etre au moins Paysan (Niveau 1)
*Avoir un casier ne comportant pas de faute grave (Trahison, Haute Trahison)


2°/Rôle

-Le Gardien défend bénévolement
-Le Gardien doit écouter les demandes(intégration d'un groupe, défense, autres...) du conseiller de sécurité, s'il le veut il peut donner son avis sur la demande du conseiller. Celui-ci en prendra compte.
-Le Gardien peut refuser une défense sous le cas d'une justification (voyage, absence ou autres).
-Le Gardien doit prévenir ses absences et ses occupations dans le sujet prévu à cet effet.
-Il est conseiller au Gardien de faire un passage régulier dans la Garde municipal en temps de Paix et un passage journalier en temps d'Alerte.
-Le Gardien a le droit de proposer des idées pour une amélioration de la Garde municipal.
-Le Gardien doit garder en esprit que tous les membres de la Garde municipal sont égaux.
-Le Gardien qui a des problèmes financiers pendant une défense (Changement de niveaux, débutant ou problème) pourra bénéficier d'un avantage d'une miche de pain à 2 écus par jour consacré. Il devra prouver ses problèmes financiers.


III/Le Conseiller de Sécurité

1°/Recrutement

-Le conseiller de Sécurité est recruté par le maire avec l'ex-Conseiller ou par le Maire seul.
-Le maire peut lui enlever ses responsabilités à tout moment avec une justification.
-Le Conseiller de Sécurité a le droit à la démission.

2°/Rôle

-Le conseiller de Sécurité doit s'informer de l'état d'alerte de Luxeuil auprès du Comté ou du maire en continu.
-Le conseiller de Sécurité propose la stratégie qui est pour lui la plus sûr. Il est dans l'obligation de prendre compte des avis de chaque membre.
-Le Conseiller de Sécurité arbitre et donne son avis aux idées ou autres sujets de débat. Il termine le sujet après l'accord de tous les membres concernés.
-Le conseiller de Sécurité doit s'occuper des locaux de la Garde Municipal.
-Le conseiller de Sécurité peut bannir tout membres temporairement ou définitivement avec un justificatif VALABLE (Insulte, Inactivité, Déménagement)
-Le Maire a les mêmes droits que le Conseiller de Sécurité.
-Le conseiller de Sécurité est égaux envers les gardiens.

Citation :

Durée du Mandat du Conseiller Municipal de Luxeuil

Le mandat du Conseiller Municipal dure le temps du mandat du Maire qui l'a engagé. Une annonce sera faite à chaque nouveau mandat avec la nouvelle liste du Conseil Municipal de la ville. Tout comme un Maire un Conseiller peut effectuer plusieurs mandats successifs. La place au Conseil n'étant toutefois pas un droit permanent ...

ça m'embete ça, pas pour le coté charpenterie, mais plutot pour le coté lien avec l'armée, C'est vrai que pour la plupart d'entre vous je vais parler d'un époque que vous n'avez pas connu mais à une époque le lieutenant de la garnison et l'adjudant avaient leur place d'office au conseil municipal pour des raisons que je ne pense pas necessaire de vous rappeler.

Tu as du te tromper de citation, sinon je ne comprends pas le lien ^^

Des salles pour les différentes GC ont été créé et je pense qu'ils ont accès la bas, donc avec ces nouvelles salles où toute la sécurité pourra être discuté pour chaque ville, non je ne comprends pas les raisons de leur présence puisque leur domaine à une salle privée par ville

Le programme que nous propose Adrien était prévu dans la suite des débats! C'est super cool de sa part, nous allons pouvoir la décortiquer prochainement pour la remettre au goût du jour dès que l'on en aura fini avec celui du rôle des Conseillers municipaux.

Pour en revenir au point souligné par le Lieutenant Jerone, il est vrai qu'un lien avec l'armée est toujours utile. Je tenais à préciser au Lieutenant, et mes paroles vont rejoindre celles de Sarrasin, que des salles ont été ouverte au plus près des salle de la SI pour la Garde Civile. Oui, plusieurs fois le maire m'a dit qu'elle n'avait aucune idée de ce que faisait les soldats de Luxeuil, à savoir s'ils étaient employés à la défense de la ville ou en vadrouille. C'est un problème mettons le au clair :

L'armée dépend uniquement du Capitaine et de son Parlement. L'emploi des forces armées se font avec l'aval de leur Capitaine, et généralement celui-ci est informé des dangers dès la premières heures quand il passe au rapport à la SI. Même si vous avez eu quelques pannes Lieutenant Jerone durant ce mandat, ce système normalement est assez efficace sans que le Lieutenant soit nécessairement admis au CM ; par contre ça le sera sans doute du moment que l'on renouvelle votre mandature comme conseiller au Charpentier!

Pourrais-je avoir le lien de la GC? Je ne trouve pas!

tien tu es aussi là julie ?

Bien bien Aslan mais bon ça sert toujours et puis si j'ai que la charpenterie ça me derange pas du moment qu'on me dise quoi faire.