[Clos] comonor - TALP (Brigandage) 03 septembre 1458

Luxeuil :

Plainte déposée le 03 septembre 1458 par Lascap contre comonor après avoir été victime de brigandage dans la nuit du 02 au 03 septembre 1458 sur la route de Luxeuil.

Préjudice :
- 5800 écus
- 10 tapisseries
- 30 stères de bois
- 20 kg de pierre
- Quelques miches de pain

Procès lancé même si un embryon d'arrangement est fait. Si le brigand n'honore pas ses propos, le procès sera justifié, sinon le juge n'aura qu'à relaxer.

Dossier.

je vais voir cela, pour ce qui est des proces ... c'est moi qui décide il me semble , n'est ce pas ?

Euh oui pardon, je me suis emballé, je voulais dire demande de procès

dossier prit en compte , c'est parti

Citation :

Votre Honneur, Sieur comonor est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Sieur Lascap. Les faits se sont produit dans la nuit du 02 au 03 septembre 1458 sur la route de Luxeuil.

Montant du préjudice:
- 5800 écus
- 10 tapisseries
- 30 stères de bois
- 20 kg de pierre
- Quelques miches de pain

Les preuves etant bien évidement jointe au dossier de la gendarmerie

De ce fait, il viole la loi comtoise suivante :

Code pénal et judiciaire:

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Sam L'Espagnol le 4 septembre1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Aujourd'hui à 19:32

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Le baron de chateauneuf de Grasse partiellement remis de ses émotions se présenta au bureau du procureur à sa demande.

Monsieur le procureur, suite à ma plainte, l'auteur des faits dénommé Comonor, sans doute de remords, a accepté de me rencntrer et avec l'aide du maire de Luxeui,l dont je salue l'aide précieuse dans cette affaire, m'a rendu tous les biens qu'il m'avait dérobé. je lui ai laissé une récompense pour ce geste. Evidemment loin de moi l'idée de rendre la justice à la place des magistrats compétents mais si les faits sont là, qu'ils sont reconnus et qu'ils sont punis par les lois de ce comté, il faut reconnaitre que le comportant de Comonor est rare de nos jours. il m'a expliqué qu'il ne savait pas que j'étais noble et qu'il s'agissait là de toute ma fortune.

Pour ma part je retire ma plainte ou en tous cas je sollicite de votre part une certaine clémence pour l'inculpé.

Monsieur le procureur je vous salue respectueusement

Citation :

Votre Honneur

Il s'avère que Sieur Lascap m'a contacté afin de me faire part de ceci,

Monsieur le procureur, suite à ma plainte, l'auteur des faits dénommé Comonor, sans doute de remords, a accepté de me rencntrer et avec l'aide du maire de Luxeui,l dont je salue l'aide précieuse dans cette affaire, m'a rendu tous les biens qu'il m'avait dérobé. je lui ai laissé une récompense pour ce geste. Evidemment loin de moi l'idée de rendre la justice à la place des magistrats compétents mais si les faits sont là, qu'ils sont reconnus et qu'ils sont punis par les lois de ce comté, il faut reconnaitre que le comportant de Comonor est rare de nos jours. il m'a expliqué qu'il ne savait pas que j'étais noble et qu'il s'agissait là de toute ma fortune.

Pour ma part je retire ma plainte ou en tous cas je sollicite de votre part une certaine clémence pour l'inculpé.

Monsieur le procureur je vous salue respectueusement

Donc il est vrai que Sieur Comonor a fait preuve d'une certaine bonne volonté en rendant l'intégralité des biens à Sieur Lascap . Mais je n'oublie point que celui ci ai commis cette acte odieux, et qu'il ne c'est point présenté afin de s'expliquer devant cette honorable cour.

De ce fait votre Honneur, je réclame une peine de 2 jours de prison ....

Fait à Dole par le Procureur Sam L'Espagnol le 10 septembre 1458

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Geoffroy était prêt à rendre le verdict pour le dossier qui venait de prendre fin.

Il fit un signe de la tête vers le Greffier, de manière à lui faire comprendre que le jugement allait être rendu et qu'elle pouvait prendre note de ce qui allait être dit.

Geoffroy regarda les parties présentes et prit la parole.

Accusez, levez-vous je vous prie !

Votre remord vous a poussé à revenir sur vos actes et à donner réparation par vous-mêmes avec l'aide d'autres intervenants pour que la personne dépouillée récupère ses biens.

Ce geste est un repenti décent et qui mérite d'être mis en avant.
Cependant, ce qui m'interpelle ... C'est que vous ne saviez pas que vous alliez dépouiller un noble.
En clair, si je vous entends bien, s'il aurait s'agit d'un simple paysan, vous n'auriez peut être pas eu autant de remords.
Le vol est un délit que je réprouve au plus haut point et je ne puis le tolérer sur les Terres comtoises.

Cependant,comme vous avez fait un geste envers la défendresse, je vous accorderai l'indulgence de ce tribunal.

Vous n'aurez aucune peine de prison à faire.
Cependant, pour vous faire comprendre que le vol, envers un noble ou non, est interdit ; je vous condamne à une amende symbolique d'un écu.

Cette peine sera transcrite à votre casier judiciaire et tout acte du même genre, perpétré en ce bas monde sera donc une récidive.

Méditez sur cette grâce qui vous est faite et évitez de retomber dans le travers du vol.

Vous pouvez allez, l'audience est levée.


Geoffroy signe le registre et quitta la salle.


Fait à Dole, le 13 septembre 1458 par le Juge Geoffroy de Villers.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.