[clos] Radeon (TALP - Brigandage) 30/01/1458

Loquace Nombre de messages : 885 Date d'inscription : 06/12/2009

Acte d'accusation

Citation :: votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Radeon accusé de brigandage en compagnie de son complice Hathi a l'encontre de dame Ayume ce 30 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 31 janvier 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

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Réquisitoire:

Citation :: *Le procureur prît le dossier à l'encontre du messire Radeon*

Votre honneur,

Vous aurez remarqué l'impudence de l'accusé à l'égard de son procès et de la cour préférant manger son butin dans un coin.

Naturellement, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable et requiert trois jours de prison pour son acte.

Fait à Luxeuil, le 15 février 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

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Témoignage de Hathi:

Sujet: Re: [clos] Radeon (TALP - Brigandage) 30/01/1458 Mer 24 Fév 2010 - 13:30

on peut avancer

dossier prevoté

Sujet: Re: [clos] Radeon (TALP - Brigandage) 30/01/1458 Mer 24 Fév 2010 - 17:07

avancé

Sujet: Re: [clos] Radeon (TALP - Brigandage) 30/01/1458 Ven 26 Fév 2010 - 10:30

avance timidement

Le juge va rendre son verdict

Sujet: Re: [clos] Radeon (TALP - Brigandage) 30/01/1458 Ven 26 Fév 2010 - 13:25

Citation :: Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:

La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.

Attendu que l'accusé, Sieur Radeon a été identifié comme l’auteur d’un brigandage sur la personne de Dame Ayume.

Attendu que comme le stipule l’alinéa 4 de l’article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Cette Cour reconnaît Messire Radeon coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 26 février 1458

Sujet: Re: [clos] Radeon (TALP - Brigandage) 30/01/1458