[Clos] - Dameverte - TALP > Brigandage le 27/04/1458

Ville de Vesoul

Les faits :

Dame Dameverte, et Sieur Sirsalanal se sont rendus coupable de brigandage sur dame jennlastar, dans la nuit du 26 au 27 avril 1458, entre Pontarlier et Vesoul.




Lien vers le dossier :

Dossier TALP Brigandage

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le Dame Dameverte, accusée de brigandage.
Selon les preuves réunies par la prévôté, l’accusée aurait détroussé avec 1 complice, Dame Jennlastar, dans la nuit du 26 au 27 avril 1458, entre Pontarlier et Vesoul..
Le préjudice subi par la victime reste à évaluer.

Or, se faisant, en vertu de l'Article 2 du Chapitre 2 du Code Pénal et Judiciaire de France Comté qui stipule :
"Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."


Elle enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie de Vesoul est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dp-talp-brigandage-dameverte-sirsalanal-jennlastar-t29399.htm#692340

Le Casier du Dame Dameverte est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/dameverte-t29400.htm?highlight=dameverte

Enoncé à Dole le 29 avril de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit,
Par la procureur de Franche Comté,
Ecaterina de Sevillano

idem

Même réponse que pour l'autre.

Citation :

La procureur soupira puis prit la parole lorsqu�on lui fit enfin signe.

Afin de pouvoir se défendre, l�accusée a demandé à cette cour un délai afin de préparer sa défense. Dans sa grande clémence, la cour le lui a accordé, il y a plusieurs jours et puis plus rien.

La procure peut très bien comprendre que ça prend du temps d�essayer d�inventer un mensonge ou une histoire alambiquée pour essayer d�expliquer que le coup donné à la victime n�était pas pour le voler mais la résultante d�un battement d�ailes d�un papillon ayant fait tomber une feuille, ayant étourdit et aveuglé l�accusée qui alors, sans le faire exprès, avait donné un coup sur la victime avant de trébucher sur lui, ce qui fit se déplacer ses écus vers sa propre poche.
Cependant, même si la procure aime les comtes et légendes, elle estime que ce délais n�a que trop duré et c�est pourquoi elle demande à la cour de bien vouloir infliger une peine de 3 jours de prison à l'accusée Elle pourra profiter de ce temps pour mettre sur papier sa légendaire histoire. Ainsi elle gagnera peut être assez d�écus pour ne plus avoir besoin de brigander.

Ceci est ce que désire la procure en cette affaire et en ce 17 mai 458

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dameverte se leva et regarda le procureur.

Bonjour,
la prolongation que je vous ait demandé n'étais pour une aussi longue durée. Je croyais que vous auriez comprit quand j'ai dit: je ne serais pas la de la fin de semaine.
Je me suis dit que vous comprendriez que vous auriez du le repartir le lundi d'après mais sa l'air que non.
Mais bon, revenons au brigandage. Je ne vais pas tournez autour du pot. J'avoue que j'ai brigandé la dame avec mon accolite mais ce n'ai pas mon problème ci celle-ci est venue la journée même que nous avions brigandé sur ce n�ud. Moi je pratique ce métier comme profession, ces comme vous. Vous travaillez chez quelqu'un pour réussir a vivre mais pour moi ces pareil.
Pour les 3 jours de prison, ces votre problème.

Dameverte se rassit.

VERDICT DU JUGE

Citation :

Accusée, levez-vous et écoutez le verdict que je rends dans cette affaire.

Le procureur a demandé 3 jours de prison mais c'était avant que vous reconnaissiez les faits de brigandage commis et vous rajoutez même que vous en faites votre métier pour vivre.

Les voyageurs ne sont pas là pour assurer votre pain quotidien si vous refusez de travailler honnêtement. Le brigandage n'a jamais été un métier sauf dans l'esprit des personnes malhonnêtes. Vous ne témoignez aucun remord pour avoir blessé et volé une personne et mon verdict en tient compte.

Je prononce une sentence de 7 jours de prison pour que vous ayez le temps de réfléchir à votre attitude et que vous compreniez qu'en Franche Comté, le brigandage est considéré comme un acte vil et lâche.

Fait le 21 mai de l'an de grâce 1458 par la juge Lysiane d'Ormerach

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