[clos] Hathi (TALP - Brigandage) 30/01/1458

Acte d'accusation:

Citation :

votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Hathi accusé de brigandage en compagnie de son complice Radeon a l'encontre de dame Ayume ce 30 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 02 février 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

Réquisitoire:

Citation :

*Le procureur prît le dossier à l'encontre du messire Hathi*

Votre honneur,

L�absence de l�accusé et de ses témoins ôte tout doute possible sur ses intentions.

Par conséquence, je vous demande de reconnaître l'accusé coupable et requiert, deux jours de prison pour son acte, ce qui lui permettra de réfléchir, agrémenté d�une amende de 10 écus pour nous avoir fait perdre du temps dans cette affaire en appelant des témoins inutilement.

Fait à Luxeuil, le 15 février 1458.
Par le procureur Artus de Sparte.

dossier prevoté

on peut avancer

avancé

Et voici ma première erreur. Je me suis planté de nom de la victime.

Citation :

Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, la Juge prit la parole:

La Franche Comté est un état de droits où les gens peuvent circuler en toute sécurité.

Attendu que l'accusé, Sieur Hathia été identifié comme l�auteur d�un brigandage sur la personne de Messire Pimpom38.

Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Cette Cour reconnaît Messire Hathi coupable de trouble à l�ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 25 février 1458