[Clos] Tony460 - TALP (brigandage) 21 aout 1458

Luxeuil.

Kalvin vient de déposer plainte contre le Sieur Tony 460 pour brigandage et racket sur la route de Vesoul à Luxeuil.

Préjudice :
- 20 écus
- 1 miche de pain

Dossier.

Citation :

Votre Honneur, Sieur Tony460 est accusé de brigandage (agression et racket) sur la personne de Sieur Kalvin. Les faits se sont produits dans la nuit du 20 au 21 août 1458 entre Vesoul et Luxeuil. Les preuves étant joint au dossier à la gendarmerie de Luxeuil.

Montant du préjudice : 20 écus et 1 miche de pain

De ce fait, l'accusé viole la loi comtoise suivante :

Code pénal et judiciaire:

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.


Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Sam L'Espagnol le 22 août1458 *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur, je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour...

Sieur Tony460 commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer et il se permet de ne pas répondre à cette honorable cour !

Votre Honneur, je réclame une peine de 3 jours de prison et 20 écus d'amende

* Fait à Dole par le Procureur Sam L'Espagnol le 25 août 1458 *

Un tour passé. Au suivant.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Verdict du juge

Citation :

Tony460 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge était prêt à rendre son jugement.
Ayant relu le dossier dans son entièreté, il s'apprêtait à rendre le prononcé.

- Accusé, levez-vous je vous prie !

Eut égard des faits qui vous sont reprochés et qui ont été prouvés par enquête de notre Maréchaussée ;

Tenant compte du fait que vous avez opté pour le mutisme, préférant ne pas assumer la gravité de votre geste ;

Compte tenu votre niveau intellectuel, faisant de vous un érudit.
Erudit certes mais ... vous n'avez pas dû apprécier les cours de droit dispenser par les professeurs ....

Vu, également, votre manque de respect envers cette Cour de Justice et ses représentants, moi y compris ;

Je vous condamne à une amende de 30 écus ainsi qu'à une peine de prison ferme de 5 jours.

J'ose espérer que vous prendrez le temps de réfléchir et méditer à la gravité de vos actes et que ce passage par nos instances vous servira de leçon, vous retirant l'envie de récidiver.

La Cour est levée.
Gardes, vous pouvez emmener le coupable.


Geoffroy signa le prononcé du jugement.

Fait à Dole, le 28 août 1458, par le Juge Geoffroy_de_Villers.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 30 écus.