[SS] TALP + Escroquerie - Titpuce - pain

Titpuce s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie miche de pain à 13 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(6 écus). (12.95 écus maximum)

Gain perçu :

7 écus

Preuve :



Preuve que la mairie ne faisait aucune transaction ce soir là:

http://www.imagup.com/pics/1267093835.html

Fiche du contrevenant : Titpuce

Citation :

Né(e) le 31 Octobre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Nevers
Niveau : 3
Points de réputation : 230
Argent : 49
Titpuce possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 24 Février 2010 à 23h44

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,

le 19 février 1458, vous avez vendu à la gendarmerie un miche de pain à 13 écus, ce qui à notre époque est physiquement impossible, de 2 choses l'une... soit vous avez été aidé par une force divine, soit par la sorcellerie. Vu que pour notre part, nous ne pouvons invoquer aucune de ces 2 forces, je vous signale qu'à ce jour vous allez être mise en procès pour sorcellerie et escroquerie.

Il vous sera toutefois possible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).

Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Aucune réponse de la contrevenante, je relance avec rajout d'un TALP:

Citation :

Dame Titpuce,

Vous avez été prise en flagrant délit de Trouble à l'Ordre Public d'une part et d'escroquerie d'autre part, en effectuant sur le marché des transactions n'ayant pas pour but de vous nourrir et ce pendant 2 jours, et le tout sans autorisation du Maire. Et pour un vente de miche de pain supérieur à 12.95 écus, prix maximum techniquement possible de pratiquer.
Veuillez prendre connaissance de la loi suivante :

->Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne. Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours. Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.
Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454 Modifié par vote du Parlement le 18 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach

En effet vous ne possédez pas d'autorisation de part du Maire Kenny78 pour vendre des sacs de blé et farine sur le marché, et ce au dessus des prix maximums autorisés.

Je vous informe donc qu'une demande de procès va être formulée a votre encontre si vous ne me contactée pas sous 2 jours.

Dans l'attente de votre réponse,

Brigadier Patrickovix,
Gendarmerie de Vesoul

Réponse de la contrevenante:

Citation :

Expéditeur : Titpuce de l'Amarine Prilleuzy
Date d'envoi : 2010-02-27 14:24:55
Sire,

J'ai en effet séjourné pendant 2 jours à Vesoul, comme vous le savez.
Toutefois, les transactions que j'y ai fait été d'ordre privée, car j'y étais pour voir une amie.
En ce qui concerne le pain je vous ai envoyé aussitôt une missive afin de vous demander de le remettre sur le marché pour que je puisse vous le racheter et ainsi vous dédommager.
Ce pigeon est resté sans réponse de votre part, peut être s'est il perdu en route...?? et j'ai surveillé le marché jusqu'à mon départ, je n'y ai point vu le ou les pains aux prix nécessaires à celà.
Malheureusement, j'ai du quitter votre village sans avoir pu vous rendre les écus, et ce, non pas de mon fait.

Par ailleurs, en ce qui concerne le fait de m'accuser maintenant de trouble à l'ordre public, ça me donne l'impression que les enchères montent au fur et à mesure...
Alors, que dois je faire?
Dois attendre que vous ayez une fois pour toute fait le point afin de me mettre tout ce que vous avez à me mettre sur le dos?

A mon arrivée, j'avais effectivement des pains en vente, à un prix supérieur au prix autorisé, mais après réception de votre premier pigeon, j'ai retiré ces denrées du marché.
Je ne m'étais point informée des us et coutumes de votre village, et je m'en excuse, toutefois, je n'ai point souvenir d'avoir fait d'autres transactions illégales.

Bien à vous,

Titpuce.

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

malgré les preuves que j'avais en ma possession, votre dossier est clos.

Amicalement

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

HRP: Ceci dit des transactions à 13 écus, 200 écus sont impossibles, si on est pas maire ou CAC. Donc pour moi vous avez tricher, prévenir les admins je ne le ferait pas, mais je vous demanderait à l'avenir d'éviter ce genre de transactions. Sinon je préviendrais les admins