[AC] Escroquerie - Titpuce - Pain

Titpuce s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain à 6.30 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(6 écus).

Gain perçu :

0.30 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Titpuce

Citation :

Né(e) le 31 Octobre 2008
Titpuce fête son anniversaire le 31 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Nevers
Niveau : 3
Points de réputation : 228
Argent : 29
Titpuce possède un culture du maïs.
Dernière connexion le 19 Février 2010 à 16h10

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendue à la gendarmerie 1 miche de pain pour 6.30 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul( 6 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie 1 miche de pain ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 0.30 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise.

Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).


Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Réponse de la contrevenante:

Citation :

Expéditeur : Titpuce de l'Amarine Prilleuzy
Date d'envoi : 2010-02-19 19:13:36
Bonsoir Sire,


Je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette erreur de ma part, je ne m'étais point informée.
J'ai retiré ce que j'avais sur votre marché.
Je quitte votre ville ce soir.
Je reste à votre disposition pour vous racheter ma miche au prix que vous l'avez acheté.

Bonne soirée, et à tout à l'heure.

Puce.

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

je sais que l'erreur est humaine, je viens de mettre une miche de pain à 6.30 écus. Je vous demanderais de l'acheter au plus vite. Ainsi, je pourrais clôturer le dossier, et vous partirez l'esprit léger.

Amicalement

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Achat de la contrevenante: Affaire à classer