[clos] Talp (HT) conte_de_balmora

acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, nous sommes devant vous pour faire condamner une personne suite à sa forfaiture.

En effet, dans la nuit du 19 au 20 février 1458,Conte_de_balmora , emplit de rage et d�ivresse de richesse a attaqué le Château de Dôle, avec plusieurs autres personnes. Il occupe donc illégalement une des places réservées au Conseillers comtaux, injustement expulsés du château.
La Franche Comté est une terre de droit et de respect des lois.
Attendu que comme le stipule l�article 3 du chapitre 3 du volume 2 de la Constitution sur le Parlement franc-comtois : « Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote. »
Attendu que les personnes qui se sont révolté contre le château, dont Conte_de_balmora fait parti, ne sont pas élu par le peuple,
Attendu que le vrai Conseil à été déposé par les armes,
Attendu que comme le stipule l�article 1 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : «
La Franche-Comté est une province souveraine du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ. »,
Attendu que Messire Conte_de_balmora fait parti du Conseil ayant annulé cette appartenance,
Attendu que comme le stipule l�article 2 du livre 1 de la Constitution sur les droits fondamentaux : « nul étranger ne saurait imposer sa volonté. » ;
Attendu que Conte_de_balmora n�est pas citoyen comtois et est donc étranger,
Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 sur le brigandage : « Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. »,
Attendu que Conte_de_balmora s�est révolté contre le pouvoir en place
Attendu qu�il y a de fortes suspicions de pillages futurs,
Nous, Maire de Poligny, en vertu de l�autorisation que nous donne l�alinéa 6.1 de l�article 2 sur les acteurs de la Procédure judiciaire du chapitre 4 sur la procédure judiciaire : « Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l�affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès », accusons Conte_de_Balmora de Haute Trahison.

dossier transmis a la brigade de poli pour mise a jour de dossier et casier

et on va pouvoir l'avancer normalement

Ok

on peut avancer

avancé.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

entonna une petite chanson pour passer le temps

Je voulais te dire que je t'attends
Et tant pis si je perds mon temps.
Je t'attends, je t'attends tout le temps,
Ce soir, demain, n'importe quand.
Comme quelqu'un qui n'a plus personne
S'endort près de son téléphone
Et qui te cherche à son réveil,
Tout seul au soleil, j'attends.
Je voulais te dire que je t'attends.
Si tu savais comme je t'attends !
Je t'attends, je t'attends tout l'temps.
Quand seras-tu là ? Je t'attends.
Si tu savais comme je t'attends !
Je t'attends, je t'attends tout l'temps.
Je voulais te dire que je t'attends.

Citation :

Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable et requerrai 80000 écus d'amende, correspond au pillage + 3jours de prison

Transmis pour aider le maire.

c'est ça le réquisitoire?

C'est à celui qui a lancé l'acte d'accusation de le faire, je n'ai pas la main dessus.

c'est pas vous qui le faites avant de lui envoyer?

Citation :

Alinéa 6 : le maire
Alinéa 6.1 : Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l’affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès
Alinéa 6.2 : Il instruit le dossier
Il doit absolument déposer un dossier au secrétariat de la Prévôté.
Il met en accusation (énoncé des motifs), interroge les éventuels témoins et l'accusé et rédige le réquisitoire d'accusation (énoncé des peines encourues). Il est aidé dans sa tâche par le procureur.

Comme pour l'autre dossier, si il veut de l'aide mais c'est à lui de rédiger le réquisitoire tout comme pour l'acte d'accusation.
Mais il a réussi l'un il peut réussir l'autre à mon sens..

Citation :

Votre honneur,

La personne intéressée ne daigne même pas se présenter et comme qui ne dit mot consent: Conte_de_balmora ne se soucis que fort peu de réfuter les fait.

Nous nous attendions pas mieux de l�accusé qui dans son grand courage a pris la fuite aussi rapidement qu�il a vidé les caisses.

Il est impliqué dans la prise du château et a fait énormément de tord a notre Comté en pillant ces richesses sans scrupule avec l�aide d�un mandat comtal.

Votre honneur,

Je vous demanderai d�être à l�image de cet individu. Sans scrupule.
Mais en application avec la loi,
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable pour Haute Trahison et requerrai 80000 écus d�amende, correspondant au montant de son mandat dû au pillage + 3 jours de prison

Fait à Poligny le 03 Mars 1458
Par le maire de Poligny,
Hooks.

Sans les codes erreurs:

Citation :

Votre honneur,

La personne intéressée ne daigne même pas se présenter et comme qui ne dit mot consent: Conte_de_balmora ne se soucis que fort peu de réfuter les fait.

Nous nous attendions pas mieux de l'accusé qui dans son grand courage a pris la fuite aussi rapidement qu'il a vidé les caisses.

Il est impliqué dans la prise du château et a fait énormément de tord a notre Comté en pillant ces richesses sans scrupule avec l'aide d'un mandat comtal.

Votre honneur,

Je vous demanderai d'être à l'image de cet individu. Sans scrupule.
Mais en application avec la loi,
Je demanderai à la cour qu'il soit reconnu coupable pour Haute Trahison et requerrai 80000 écus d'amende, correspondant au montant de son mandat dû au pillage + 3 jours de prison

Fait à Poligny le 03 Mars 1458
Par le maire de Poligny,
Hooks.

y a un message pour le juge en gargotte

et ya toujours un message pour le juge en gargotte

je vais aller voir

lien vers le dossier à la gendarmerie de Dole : dossier conte_de_balmora

premiere plaidoirie

Citation :

Pour commencer, vous dites : "dans la nuit du 19 au 20 février 1458,Conte_de_balmora , emplit de rage et d�ivresse de richesse a attaqué le Château de Dôle"
Peu apres : « Le Parlement est composé :
- des 12 conseillers élus pour 2 mois par l'ensemble du peuple
- des 6 maires des villes de Franche-Comté (Dole, Saint-Claude, Poligny, Vesoul, Luxeuil et Pontarlier), élus chacun séparément pour 1 mois,
- du représentant religieux de l'Eglise Aristotélicienne, résident franc comtois, désigné par l'EA au nom des fidèles d'Aristote. »
Ensuite : "Attendu que le vrai Conseil à été déposé par les armes"
Et enfin : "Attendu que comme le stipule l�alinéa 4 de l�article 2 du chapitre 2 sur le brigandage : « Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. »,
Attendu que Conte_de_balmora s�est révolté contre le pouvoir en place"

Mais tout cela resulte d'un seul et meme fait : que vous m'accusiez de m'etre revolté contre le pouvoir en place.
Le fait que je ne soit pas elu par le peuple, que j'aurait pris un poste par les armes, ou bien d'avoir pris la place des conseillés, découle de fait de ma soi disant révolte. Mais qu'est ce qui vous permet aujourd'hui d'affirmer que j'ai pris part a cette revolte ?

Avez vous des temoins ? Des homme et femmes qui m'auraient vu parmi les assailllants ? Qu'est ce qui vous permet d'affirmer que j'ai pris part a cet acte ?

Aucun témoin, aucune preuve ne vient etayer vos accusations.

De plus, dans plusieurs appels a la revolte, des Franc Comtois appellent a la revolte contre les "(pourceaux) FRANCAIS". Or vous devez savoir qu'un breton n'est pas un francais. La France ayant reconnu l'independance de la Bretagne, d'ou je suis originaire ... Je me suis d'ailleur insurgé de ce genre d'insulte dans un courrier que j'ai fait parvenir a votre parlement.
Est ce ainsi que l'on traite les Bretons en Franche Comté ?

Secondement, je vous cite de nouveau : "Attendu que Messire Conte_de_balmora fait parti du Conseil ayant annulé cette appartenance [au SRING]"
Comme dis, qu'est ce qui vous pemet d'affirmer que je faisais partie du conseil. Quand bien meme ce serait le cas, cela me serait eperduement egal. Il me semble que la seule personne a avoir voulu prendre cette decision est la duchesse Kilia. En aucun cas je ne pourrais etre lié a cette volonté de rattacher la FC a la France ...

« Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. »
De nouveau, qu'est ce qui vous permet d'affirmer que j'ai pris part a cette revolte.
De plus, je crois savoir que pour piller un duché, il faut etre soit bailli, soit commissaire au commerce, soit connetable.
Pouvez vous affirmer que j'aie occupé l'un de ces postes pendant que les intrus ce sont emparé du chateau ?

Citation:
Attendu qu�il y a de fortes suspicions de pillages futurs

Dois je comprendre que vous m'accusez de crime que je n'ai pas encore commi ? Ceci n'a rien affaire ici !

« Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation au nom de la ville quand le Procureur est injoignable ou que l�affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.
Dans tous les cas il devra signaler au greffier de Franche-Comté le lancement du procès »
J'aimerais savoir si il a ete signalé au greffier de Franche Comté le lancement de mon proces. C'est pourquoi il sera la premiere personne que j'appellerais a temoigner.

J'en ai fini pour ma premiere plaidoirie.

Temoignage de la greffiere

Citation :

Yde notait scrupuleusement les elements lus a ajouter au dossier.
Ainsi donc il fallait qu'elle temoigne..Un peu embarassée par la situation, elle se leva, contourna la table et invectiva la chaise vide

Greffiere, vous etes invitée a témoigner par ecrit dans ce proces.Veuillez donc, prendre une plume et rediger vos dires que je puisse les joindre au dossier par la suite

retournant a son siege, elle sourit dans le vide

Mais certainement madame la greffiere

Citation:
Messire,
J'espere que le fait que le greffier soit en jupons ne vous contrariera pas trop...Vous dejà tant éprouvé par ce long voyage.
Pour repondre a votre question. Oui, je fus bien avertie de l'ouverture de ce proces par le maire de Poligny. J'ai d'ailleurs ouvert le dossier a la procure, et prevenu la prevoté egalement.
J'espere avoir repondu a vos attentes
Dans l'espoir de ne point vous revoir, veuillez recevoir messire, l'expression de mes entiments peu distingués.
Yde du Val d'Haine, greffiere de FC


Elle tendit le document dans le vide, se leva en gardant son bras tendu fit le tour de la table a nouveau et recupera le parchemin de l'autre main et remerciant la chaise vide.

relance en gargotte

vu j'attends donc

Citation :

Dame Yde,
Il m'a toujours semblé que l'accusation faisait un requisitoire apres un pladoyer de la defense ... Apres si ce n'est pas le cas en FC je m'excuse pour ce retard ...
Quoi qu'il en soit, en presence des elements que je viens d'apporter, il me parait judicieux que le procureur profite de l'occasion pour faire valoir son accusation ...
Et ce meme si cela a deja ete fait au tribunal ...
A ce propos, j'ai un petit commentaire a faire a propos des 80 000 qu'il voudrais infliger a une innocente victime telle que moi.
Il affirme que je transporte un mandat de 80 000 ecus. Comment peut il l'affirmer ? Les brigands qui auraient pillé le chateau auraient pris soin de noter mon nom dans le registre, avec la quantité de biens avec laquelle qu'ils me mandatent ? A moi, qui ne les connait ni d'Eve ni d'Adams ...
Pensez vous vraiment que des brigands agissent de la sorte ? Qu'il s'embarrassent de completer des registres, qu'ils prennent soin d'y accoller leurs noms afin d'etre sur d'etre poursuivi par toutes les armées des Royaumes ? Un tel comportement vous parait il coherent ?

De plus, il est impossible de transferer de telles sommes d'un mandat a son inventaire ... Ou bien en se preparant des semaines a l'avance. Mais dans le cas ou l'on est en negatif, cela est strictement impossible ...

Bref, a moins d'un nouveau requisitoire de l'accusation, je n'ai rien d'autre a ajouter ...

Conte _de_Balmo

on fait quoi avec ça?

c'est sa dernière plaidoirie?

ben apparement oui....
moi j'ai compris comme ça en tout cas

alors c'est bon.

Sauf que ça me semble bien maigre pour une dernière plaidoirie, surtout au regard de sa premiére

Citation :

Bref, a moins d'un nouveau requisitoire de l'accusation, je n'ai rien d'autre a ajouter ...

de toute façon on ne peut pas changer le requisitoire...c'est lui qui a entrepris la demarche publique tardivement...

et puis bon on va pas changer les choses à chaque fois qu'elles plaisent pas.

donc on peut avancer

c'est fait.

et donc...on passe en vert

comme c'est RP j'essaye de faire un truc rp d'où le temps.

Citation :

La Juge était assez agacée. Imaginez votre tribunal envahit par des pigeons volant, chiant un peu partout et faisant plus de bruits que les commères de la rue d’en face.
La défense par pigeons interposée était quelque chose de nouveau pour la Juge. En effet, l’accusé qui avait précipitamment quitté la FC avait décidé d’assurer sa défense en envoyant ses plaidoirie par pigeon.
La Juge avait accepté car la justice est aveugle et donc doit agir pour le bien de tous. Aveugle soit mais surement pas en manque d’odorat ce qui était bien pénible vu l’odeur nauséabonde de tous ses piafs.
Aprés avoir
regardé autour d’elle puis s’être concentrée, elle prit enfin la parole, un mouchoir devant son nez pour atténuer l’odeur piafesque.

Nous sommes ici pour juger une affaire grave, celle d’une des personnes accusée d’avoir pillé le château de Dole.
L’accusé souhaite nous faire croire qu’il n’a participé à rien, que nous n’avons aucune preuve, qu’il est innocent.

Cette Cour est prête à le croire, sur le principe, mais ses agissements jouent contre lui. Il est innocent mais fuit de la FC très rapidement après la prise du château. Pourquoi fuir alors qu’il est innocent. Il nous dit par crainte pour sa vie. Encore une fois pourquoi craindre pour sa vie si il est innocent ?

Ensuite il est rare de trouver des innocents se baladant avec des mandats comtaux dans les poches. Si l’accusé est innocent, pourquoi n’a-t-il pas rendu le mandat que lui avait donné les pilleurs ? Pourquoi l’avoir gardé ?

L’accusé précise également qu’il n’a été prévenu que tardivement de son procès, or nous savons tous ici que les accusé sont prévenu le jour même de leur mise en procès.

En fin de compte qu’avons-nous. Un accusé nous disant qu’il est innocent et qu’il n’a nullement prit part à ces événements. D’un autre coté nous avons des faits, des paroles qui prouvent que l’accusé ment et qu’il se trouvait bien au centre des événements.

Cette Cour n’aime guère qu’on essaye de se jouer d’elle en essayant de contourner les choses. Un acte abominable a été commis, il faut que tous en assument les conséquences.

Ainsi, suite aux plaidoiries et au réquisitoire, cette Cour reconnait Messire conte_de_balmora coupable de haute trahison pour avoir participé à la prise et au pillage du château de Dole et le condamne à purger une peine de prison de 6 jours.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu justice ce 5 avril 1458 en le tribunal de Dole.