[Clos] Talp Bauhoort

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/at-escroquerie-talp-bauhoort-couteau-decret-t14140.htm#273009

lieu : Luxeuil

Fait : le sieur Bauhoort n'a pas payé la taxe MA apres avoir vendu (frauduleusement) un couteau sur le marché de Luxeuil. Il a de plus commis un delit de fuite il est à Vesoul

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait aujourd'hui devant nous le Sieur Bauhoort.
L'accusé n'aurait pas payé la taxe MA après avoir vendu une marchandise à la gendarmerie de Luxeuil.
Il n'aurait donc pas respecté le décret suivant :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

Le Dossier de la Gendarmerie est disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-proces-escroquerie-talp-bauhoort-couteau-decret-t14140.htm

Accusé levez vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 20 Novembre 1455.

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur se leva*

Monsieur le Juge,

Encore une personne qui semble ignorer les invitations de la cour! Ceci est un manque de respect évident envers votre personne!
C'est pourquoi je demanderai à ce que l'accusé soit condamné à une amende de 25 écus correspondant à la taxe qu'il aurait du payer!

*Le procureur alla se rasseoir*

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 25 Novembre 1455.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bauhoort était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict


**Le Juge Gustave V écouta avec attention le dossier présenté par le
Sieur Procureur puis scruta la salle en espérant croiser le regard de
l'accusé mais en vain,la place était vacante.**

Et bien je ne peut que vous suivre dans vos propos mon cher Sieur
Procureur ,il s'agit bien la d'un manque total de respect envers tous
les représentants de la justice Franc-Comtoise.Mais j'irais un peu plus
loin dans mon verdict et je condamne donc le Sieur Bauhoort a une
amende un peu plus lourde qui s'élèvera a 30 écus pour trouble à
l'ordre public.

**Le juge Gustave V referma le dossier et frappa avec son maillet sur son bureau**

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.