[Clos] Sat - TALP

Ville de Luxeuil

Résumé:
Sieur Sat s’est rendue coupable de trouble à l'ordre public pour avoir lancer une tomate au visage de Jerone lors d'excuse public de la personne atteinte! Jerone répliqua fortement, mais fit des excuses tant que Sat se refuse de faire des excuses à Jerone et tourne la chose à la dérision.

Dossier TALP - Jerone (récidive) et Sat

Mise en accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparaît le sieur Sat, accusé de trouble à l'ordre public.
Selon les preuves réunies par le gendarme Imladris de la garnison de Luxeuil, l'accusé aurait envoyé sur le Sieur Jérone une tomate lors de ses excuses publique. En outre, l'accusé aurait refusé de faire ses excuses. De ce fait il a enfreint la loi et en particulier l'Article 4 du Chapitre 3 du Livre I du codex Franc-Comtois qui stipule, je cite :

"Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale.
Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté.
La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public.
Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose."

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dem-proces-talp-jerone-recidive-et-sat-t15530.htm#297061

Enoncé à Dole, le 1er février mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Sat se présenta avec fierté devant le juge.*

Votre honneur, il est vrai qu'il y a bien eu un TALP comme nous le démontre le procureur. Il est vrai que j'ai lancé une tomate à Jérone. Il est vrai qu'il a riposté. Il est vrai que j'ai reçu le message du gendarme Imladris que je cite :

http://img218.imageshack.us/my.php?image=z1ox0.jpg

<Pour régler votre trouble à l'ordre public à l'amiable, vous êtes priés de présenter des excuses ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8151293#8151293
Merci defaire cela rapidement sans excès.
Bien à vous
Imladris Brigadier de Luxeuil >>.

Il est également vrai que je n'ai pas voulu sur le coup présenté mes excuses. Mais après une nuit de réflexion en lisant et relisant maintes fois le courrier de Imladris, je décidai de m'y conformer comme il l'avait proposer.

En voici la preuve:

http://img218.imageshack.us/my.php?image=z2ex0.jpg

Regardez bien la façon dont j'ai perçu la missive de Imladris. Il me propose de venir règler mon trouble à l'ordre publique..

Donc par trouble à l'ordre publique, j'ai compris qu'il fallait je m'excuse au public concerné ce qui a été fait 24 heures plustard dans les délais qui m'était réservé. C'est ce qui a été fait.

Je voulais donc cité une chose dite dans mon acte d'accusation : <>

C'est faux, je les ai présenté au public. Mais s'il le faut encore, j'accepte de remonter sur cette place publique pour présenté mes sincères excuses à l'ex-gendarme Jerone.


Maintenant je viens directement à l'acte d'accusation en elle-même que vous avez contre moi : l'Article 4 du Chapitre 3 du Livre I du codex Franc-Comtois

Lisez-le:

"Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale.
Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale."


Je n'ai rien dit à propos de Jerone
Je n'ai pas souillé son honneur.
Je ne l'ai pas menacé de mort
Je lui ai simplement balancé une tomate à la figure comme je l'ai fait à d'autres auparavant et on ne m'a jamais poursuivit en justice !

Sur ce j'appellerais Fredericdehasbourg et si nécessaire mon aide juridique, alias M. Finaljo

La défense a appelé Fredericdehabsbourg à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Salutations,

Je ne suis pas l'avocat de l'accusé ici présent, mais faut il être avocat pour voir un vice si évident?

Il est calir que l'acte d'accusation est plus que mal choisit!
La relaxe semble donc évidente!
Et vu qu'on ne peut juger quelqu'un deux fois pour les mêmes faits, je pense que cette affaire est close!

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Merci de votre écoute!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 2 Février 1456.

L'accusation a appelé Jerone à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Rebonjour decidement ce lieu va me devenir familier. En effet lors des excuses du premier proces qui est a mon encontre le sieur Sat m'a envoyé une tomate en pleine figure étant ennervé par plusieurs choses j'ai bien sur repliqué. Nous avons eu a nous excuser mutuellement je l'ai fait mais pas Sat apparement.

Voila si cela vous suffit je retourne vaquer à mes occupations.

Au revoir

La défense a appelé Finaljo à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
* Maître Final vint à la barre et saluant la Cour et ses intervenant procéda à son acte de défense de son client: Sat *

Monsieur le Juge, monsieur le procureur, je suis ici et me présente indigné à la vue de ce procès...
Je défend ici une affaire qui ne devrais pas avoir lieu, je m'explique :

Mon client a, tout comme son opposant (Monsieur Jerone), effectué des excuses formelles. Le problème ici est que ses excuses n'ont, elles, pas été prises au serieux alors que ni l'un ni l'autre des partis n'a fait l'unanimité quant à la valeur que ce genre d'excuses. Nous avons affaire alors d'un manque total d'impartialité!
Mon client, personne civil, passerait donc après un homme censé représenter la loi et qui s'est à mainte reprise, rendu sur le banc des accusés pour des actes totalement indignes d'un homme de loi? Alors là je dit que le doigt dans l'oeil à largement dépassé le coude... Mon client devrait-il prendre ce procès comme un exutoire facile ou comme un abus de pouvoir?
En premier lieu ce genre d'excuses n'a, je ne me rappel pas, été le lieu d'excuse franche et pleine de coeur et à ce jour mon client parcequ'il a été honnête et s'est plié à une humiliation supplémentaire pour finir devant la Cour alors que l'autre personne non? Nous sommes en face d'une affaire qui ridiculise le civil. Voulez-vous que l'image de la Justice soit celle-ci? Je ne crois pas et c'est avec désappointement que je viens ici mais surtout avec indignation.

J'en viens à la furtive apparition de ce bon adjudant qui représente la Justice de Luxeuil avec tant de hargne et de dévouement... C'est une pitrerie! Son apparition pour plaider sa cause vaut avec peine, un pavé dans la mare! Où sommes-nous donc?! Les personnes de justice ont-elle un passe-droits pour s'exonérer des formalité de politesse et surtout d'une présentation convenable? C'est une insulte, une bouffonnerie à laquelle nous venons d'assister ici messieurs-dames! Comment un homme de loi peut-il encore aspirer à garder un tel grade alors qu'il se trouve si souvent du côté des accusés? Comment sommes-nous censé peser la crédibilité de notre justice et sécurité face à des hommes qui aspires un tel dédain pour sa fonction de modèle pour sa ville?

Alors non je suis absolument désolé de voir ce spectacle aujourd'hui. C'est pour cela que je réclame sans condition la relax de mon client ainsi qu'un rappel à l'ordre de l'Adjudant Jerone et une révision de son rôle qu'il doit tenir en cette cité.

Messieurs je vous laisse le bon soin de trancher le noeuf gordien qui se trouve ici devant vous pour appliquer la justice juste!

* Maître Final saluat la Cour et retourna près de son client *

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva. et s'adressa à Sat.*

Messire,

Au vu de l'ensemble des preuves rapportées dans votre dossier et au vu des témoignages de Messire Fredericdehabsbourg et de Messire Finaljo, il semblerais que les excuses aient été suivies.
Seulement, a l'avenir évitez un tant soit peu de lancer des tomates à la figure de ceux qui font des excuses publiques.

*Il se tourna vers le Juge.*

Je demande donc à l'encontre du Sieur Sat ici présent la relaxe.

Accusé, si vous désirez dire quelques mots profitez de votre dernière plaidoirie.

Enoncé à Dole le 4ième de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche Comté, Messire Léonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Sat se leva et se tourna vers le procureur*

Monsieur le procureur, vous êtes un grand homme, je vous remercie de votre clémence. J'espère ne plus à avoir à revenir ici.

Je promets de ne plus jeter de tomate qui ne sont pas fraîches.

*Sat se rassit attendant sa relaxe.*

Citation :

« Accusé Sat, levez-vous je vous prie !

Des excuses ont été données à la victime. La plainte n’est donc plus d’actualité. Je déclare le Sieur Sat non coupable de trouble à l’ordre public. Je prononce donc la relaxe de l’accusé.

Toutefois, Messire Sat, je vous demande d’être plus respectueux envers vos concitoyens à l’avenir, et surtout envers les représentants de l’ordre je vous prie ! »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau.

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.