[Clos] Ecross - TALP

Village : Luxeuil

Messire Ecross est soupçonné des divers faits d'accusation suivants :

- Nuisance à l'ordre public
- Menace armée envers une dame Misselyzya
- Bris de biens et vandalisme

Témoin : Sieur Chevreux.

Il n'a pas présenté d'excuses comme demandé par le gendarme FredericDeHabsbourg. Il se trouve actuellement à Vaudemont.

Dossier

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Amiens, le 2007-11-17 à 15:25.

Aucun traité avec le Comté d'Artois...
Il y a plus qu'a attendre à ce qu'il revienne dans les parages...

Justice trop lente GRRRRRRR pas croyable je vais stoker mes dossiers ici moi si ça continue

(je met "en cours" en balise, ca me permet de savoir ce que je peux donner au avocats et comme ca on voit ce qui est ralenti pour X raison!)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Amiens, le 2007-11-17 à 15:25.

Toujours en Artois!

Ok pas de soucis!

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Solothurn

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Bourbon, le 2008-1-13 à 7:59.

Traité juridique et d'amitié avec le Bourbonnais Auvergne

Qui les contactent ?

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Moulins, le 2008-1-16 à 5:53.

Dans le Bourbonnais Auvergne.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Cosne, le 2008-1-20 à 8:17.

En Bourgogne ... vous contactez ou attendez un eventuelle retour en Franche Comté ?

Je viens d'envoyer une lettre à ma confrère.

Citation :

Madame la Procureur,

Je vous contacte par la présente car il semblerais que vous ayez Messire Ecross présent sur votre territoire. Celui-ci est actuellement recherché pour des faits qui se sont produits dans la ville de Luxeuil.

Je vous demanderais en vertu du traité de coopération judiciaire de mettre cet individu en accusation. Pour mémoire, je vous transmet le traité :

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries , Comte Tyrael de Franche-Comté et Trollfarceur , Duc de Bourbonnais-Auvergne ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples de Bourbonnais-Auvergne et de Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté/Duché sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté/Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du Comté/Duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté/Duché requérant


Article III
1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Tout délit commis dans le Comté/Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article IV
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou Empereur.
2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article IV
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Comte/Duc sera envoyé à l'autre Comte/Duc puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté/Duché.
4. Les affaires entre le Comté et le Duché en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade du Château de Dole le 29 Janvier de l'an 1454

Au nom du Comté de Franche-Comté
Au nom du Duché de Bourbonnais-Auvergne

Témoins: Bigmetal, chancelier
Tyrael Comte de Franche Comté
Trollfarceur Duc de Bourbonnais-Auvergne
Shivan, Chambellan du Duché
Mylena, ambassadrice de FC en Auvergne

Je vous transmet ici l'acte d'accusation.

Votre honneur,

Comparait devant nous le sieur Ecross qui s'est rendu coupable de trouble à l'Ordre Public. En effet, le sieur Ecross est accusé des faits suivants :
- Nuisance à l'ordre public
- Menace armée envers une dame Misselyzya
- Bris de biens et vandalisme

Faits qui se sont produits dans la ville de Luxeuil.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/recherche-present-a-amienstalp-ecross-troubles-divers-t13499.htm

Enoncé à Dole le 21 janvier mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Leonin.

Je ne sais pas comment vous voulez organiser ce procès. Nous aimerions si cela est possible nous occuper du réquisitoire et du verdict. Pourriez vous nous transmettre les plaidoiries ?

Je vous remercie par avance.

Léonin, Procureur de Franche-Comté.

Réponse faite :

Citation :

Messire Léonin,

Je vais me renseigner pour savoir si Ecross est dans une de nos villes afin de procéder à sa mise à résidence.

Dès que cela sera fait, je vous le notifierai afin que vous puissiez me
faire parvenir votre mise en accusation. Il est bien entendu que le
Juge Theodule et moi-même ne servons que d'intermédiaires dans le
procès qui aura lieu dès que ce malfrat sera assigné. Ce sera votre
juge et vous-même qui ferez les mise en accusation, réquisitoire et
verdict.

Dans l'attente d'en savoir plus,
Veuillez agréer mes salutations distinguées.

Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais Auvergne

La réponse du Bourbonnais est venu trop tardivement... ils l'ont probablement manqué!

Maintenant en Champagne:
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Troyes, le 2008-1-27 à 7:13.

Traité de Coopération Judiciaire avec la Champagne

Hop j'ai renvoyé la même lettre au Procureur.

Citation :

Madame la Procureur,

Je vous contacte par la présente car il semblerais que vous ayez Messire Ecross présent sur votre territoire. Celui-ci est actuellement recherché pour des faits qui se sont produits dans la ville de Luxeuil.

Je vous demanderais en vertu du traité de coopération judiciaire de mettre cet individu en accusation. Pour mémoire, je vous transmet le traité :

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries , Comte Tyrael de Franche-Comté et Trollfarceur , Duc de Bourbonnais-Auvergne ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples de Bourbonnais-Auvergne et de Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte/Duc sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté/Duché sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté/Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du Comté/Duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté/Duché requérant


Article III
1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Tout délit commis dans le Comté/Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article IV
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou Empereur.
2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article IV
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Comte/Duc sera envoyé à l'autre Comte/Duc puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté/Duché.
4. Les affaires entre le Comté et le Duché en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade du Château de Dole le 29 Janvier de l'an 1454

Au nom du Comté de Franche-Comté
Au nom du Duché de Bourbonnais-Auvergne

Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie , Chambellan de Champagne

Je vous transmet ici l'acte d'accusation.

Votre honneur,

Comparait devant nous le sieur Ecross qui s'est rendu coupable de trouble à l'Ordre Public. En effet, le sieur Ecross est accusé des faits suivants :
- Nuisance à l'ordre public
- Menace armée envers une dame Misselyzya
- Bris de biens et vandalisme

Faits qui se sont produits dans la ville de Luxeuil.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/recherche-present-a-amienstalp-ecross-troubles-divers-t13499.htm

Enoncé à Dole le 29 janvier mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Leonin.

Je ne sais pas comment vous voulez organiser ce procès. Nous aimerions si cela est possible nous occuper du réquisitoire et du verdict. Pourriez vous nous transmettre les plaidoiries ?

Je vous remercie par avance.

Léonin, Procureur de Franche-Comté.

Il est arrivé à Vesoul ce matin.

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.

Il est a Luxeuil... Ville accusatrice dans cette affaire!

Mise en accusation :

Citation :

Votre honneur,

Comparait devant nous le sieur Ecross qui s'est rendu coupable de trouble à l'Ordre Public. En effet, le sieur Ecross est accusé des faits suivants :
- Nuisance à l'ordre public
- Menace armée envers une dame Misselyzya
- Bris de biens et vandalisme

Faits qui se sont produits dans la ville de Luxeuil.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/recherche-present-a-amienstalp-ecross-troubles-divers-t13499.htm

Enoncé à Dole le 4 février mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Leonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*ecross prit place a la barre et s'adressa a la cour*
je rappel a la cours que selon le codex livre1,article2,la preuve doit être apportée en priorité
se qui n'est pas le cas dans cette affaire...

*ecross sort le codex de franche comtée et se met a lire*
Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté
Chapitre 1 : De l’application des Lois et de la Justice
Article 2 : Mode de preuve
Pour toute affaire, la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran).
Néanmoins, elle peut être apportée par tout autre moyen, mais avec une force probante inférieure.
Publié par la régente Tite_Kanaye le 16 août 1453.
*ecross s'arreta de lire et regarda la cour...*
donc pour un proces dans les regles de l'art ,il y aurai dut y avoir une preuve jointe a l'acte d'accusation,hors ce n'est pas le cas...
je rappel aussi a la cour qui semble avoir du mal avec les lois en vigeur qu'une personne ne peut etre juger deux fois pour le meme délit...
si toute fois des preuves venaient a faire leur apparition je vous conseil de regarder le codex.
*ecross se remit a lire*
Codex Livre I : Droit pénal et civil en Franche-Comté
Chapitre 1 : De l’application des Lois et de la Justice
Article 7 : Recevabilité des preuves
La présentation illustrée d'une conversation privée ne constitue une preuve valide que dans le cas où tous les interlocuteurs acceptent celle-ci comme telle. Dans le cas contraire, le Procureur ne peut l'accepter et ne devra pas en tenir compte lors du Procès. Cependant les paroles peuvent être rapportées mais leur véracité sera mise en doute et laissée à l'interprétation de la Cour.

Voté par le Parlement le 23 octobre 1454, publié par le Franc-Comte Valaraukar le 23 octobre 1454.
*ecross regarda encore une fois la cour qui semblait dans l'ambaras et la confusion la plus total*
la hate de me mettre en proces vous a fait foirer ce proces...
la prochaine fois prenez le temps d'analiser la situation et faites attention,c'est genre de bavure pourait vous coutez vos places.

je demanderai donc la relax pur et simple

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusé.*

Messire Ecross,

Vous nous avez fait une belle démonstration de lecture du codex Franc-Comtois. Seulement rien ne prouve que vous soyez innocent et que je demande la relaxe.

Vous dites que la preuve doit être apportée en priorité. Si vous lisez bien la mise en accusation, le lien vers le dossier de la gendarmerie est présent. Dans ce dossier se trouve l'ensemble des preuves établies.
Vous dites que "la preuve doit être apportée en priorité par une copie (d’écran)." Or, si nous regardons bien le dossier il y a justement plusieurs copies d'écran de votre conversation en taverne.
Vous dites aussi "je rappel aussi a la cour qui semble avoir du mal avec les lois en vigueur qu'une personne ne peut être juger deux fois pour le même délit..." Or vous n'apportez pas la preuve d'avoir été jugé pour ces actes. Nous attendons de les recevoir.
Vous nous sortez enfin un dernier article du codex stipulant que les conversations privées ne sont recevables que si tous les interlocuteurs acceptent de la dévoiler. Seulement, cette conversation a eu lieu dans une taverne. Par définition une taverne est un lieu public, donc votre conversation peut être entendue par tout le monde. A cela, il faut rajouter qu'il n'y a pas eu que des paroles mais aussi des actes, comme la destruction d'une lampe à huile ou sortir votre dague.
Pour en terminer, je vous conseille de ne pas user de menaces envers la cour. Cela pourrais être mal perçu.

Donc, dans votre plaidoirie, il n'y a rien qui permette d'annuler ce procès et encore moins pour prouver votre innocence. Donc ce n'est pas la relaxe que je vais demander contre vous.

*Se tourne vers le Juge.*

Votre Honneur, je demande donc contre le Sieur Ecross ici présent une amende de 50 écus assortie de 2 jours de prison.

Enoncé à Dole le 5ième de février mil quatre cent cinquante six, par le Procureur de Franche-Comté, Messire Leonin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*ecross regarda attentivement les preuves*
bon,je viens de voir les preuves et je ne pensé pas que j'avais autant pété les plobs et manqué de savoir vivre...
dans ce cas là,je reconnai les faits qui me sont reproché et je m'excuse aupres de tous d'avoir etai un con...
*ecross sorti du trubunal un peu géné*

Citation :

« Devant le comportement de l’accusé et les preuves apportées à cette affaire, les nuisances, les menaces et le vandalisme ont bien été commis. Je déclare donc l’accusé coupable de tous les faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, je condamne l’accusé Ecross à une amende de 20 écus pour les nuisances à l’ordre public, 20 écus pour les menaces envers la dame Misselyzya et 20 écus pour vandalisme. J’ajoute également 2 jours de prison à l’accusé et je demande que celui-ci fasse des excuses publiques en halle à Dame Misselyzya. »

Le juge frappe du marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.