[Clos] [Armagnac Comminges] Ecross - Brigandage

Ville de Saint Claude

Résumé:
Sieur Ecross, hwi_noree, Lounalya et Paskat se sont rendu coupable de trouble à l'odre publique pour avoir brigandé Dame Dydie, soldat infirmière en fonction. L'agression s'est déroulée entre Genève et Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Montant du préjudice : 1 miche de pain + Préjudice Physique : la victime fut laissée "pour morte"

Dossier Brigandage : Ecross, hwi_noree, Lounalya, Paskat sur Dydie

Pas dans le Comté.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Lausanne, le 2008-3-26 à 9:26.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Lausanne, le 2008-4-06 à 12:31.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Muret, le 2008-4-20 à 6:52.
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Muret, le 2008-5-05 à 7:11. (Comté d'Armagnac et de Comminges)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Tarbes, le 2008-5-14 à 6:47. (Béarn)

Le procès va etre lancé en Armagnac Comminges.

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé aurait racketté Dame Dydie sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 16 mai 1456, par Dame Katarina

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.


Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Muret

Niveau : 2
Points de réputation : 148
Argent : 0

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix,
aujourd'hui à 10h47.

(N'oublions pas les affaires placées dans la parti cooperation judiciaires )

Mon dernier contrôle date du 2 juin et Katarina attendait une semaine voir plus avant de revenir sur une affaire

Je sais j'ai vu!

Dame Cassandres,

Je vous remercie infiniment pour votre proposition de lancer une procédure contre les récidivistes Ecross et Lounalya et je me permets donc de vous envoyer les dossiers.

Je vous adresse les deux actes d’accusations et vous remercie encore pour cette coopération bénévole. La justice de Franche Comté ne peut que vous en être reconnaissante.

Bien à vous,
Lysiane d’Ormerach, Procureur de Franche Comté

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Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,
A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté

De: cassandres
A: lysiane
Posté le: Aujourd’hui à 21:56
Sujet: Procès Lancés

procès opposant 2008-06-12, Ecross au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Monsieur le juge voici une demande de mise en accusation concernant Sieur Ecross que je ne vous présenterai plus.Cette demande de mise en accusation vient de mon homologue de Franche Comté .Je vais vous lire le parchemin que je viens de recevoir

"Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté"

Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Jeudi 12 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane

***********************************

si la plaignante veut me faire parvenir son témoignage pour les 2 accusés
Cassandres
Procureur 'Armagnac Comminges

PS
j'attends un verdict les concernant je vous tiendrai au courant ils ont été accusé à narbonne et au béarn
Pour Narbonne j'avais pu lancer les actes grace à un homologue compréhensif

j'envois une colombe à vos maréchaux pour leur remonter le moral

Réquisitoire transmis à Cassandres procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Votre Honneur,

Devant le désintérêt manifeste de l'accusé pour sa défense personnelle et au vu des preuves apportées par la gendarmerie de Saint Claude, je vous demande de reconnaitre Ecross coupable de Trouble à l'Ordre Public et de le condamner à une peine de prison de 6 jours.

A Dole, le 16 juin 1456

Dame Cassandres réclame le verdict

coupable
6 jours de prison.

blabla habituelle laissé a l'appreciation du juge de la bas...

Courrier transmis à Dame Cassandres :

Citation :

Le juge dwiral a noté dans les dossiers qu'il déclarait Ecross et Lounalya coupables et donne une peine de 6 jours de prison chacun.

Il a noté qu'il vous laissait le bla bla de juge

Sinon j'ai repris un jugement qu'il avait déjà fait ainsi en reprenant cette fois le nom de l'accusé et en changeant la date :

Citation :

Sir Ecross,

Devant la vérification des faits et du désintérêt pour votre défense, la Justice de Franche Comté vous reconnait coupable de brigandage. De ce fait, en tant que juge de Franche Comté, je vous condamne à une peine de 6 jours de prison.

Justice est rendue. qu'il en soit ainsi.

***Fait à Dole le 22 juin 1456***
Par le juge Dwiral de Franche Comté

De: cassandres
A: bobyzz
Posté le: Hier à 22:39
Sujet: Ecross ,Lounalya

Citation :

Actes de Brigandage mais en Armagnac Jugés à Tolosa

Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
Brigandage
procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 7 juin 1456
Verdict rendu le 27 juin 1456

Accusateur Comté de Toulouse
Accusé Ecross

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Citation :

Enoncé du verdict :

Voici le verdict du juge d'Armagnac:
"*Antoine allait donné l'énoncé de son verdict dans ce procès ayant lieu dans un autre Tribunal. Espérant que le Juge en place accepte son verdict*

Il suffit de ces personnes qui sévissent sur nos routes, tant chez nous, que chez vous, ou dans ce merveilleux Royaume de France. Des personnes n'hésitent pas à travailler en bande organiser pour attaquer et détrousser les paisibles voyageurs. Ne leur laissant ainsi aucun chance de fuite, voire de se défendre. Quand les victimes ne finissent pas agonisantes sur le bord d'un chemin en pleine forêt.
Ces attaques doivent cesser et nous n'en voulons plus en Armagnac Comminges.
Ma dame le Procureur nous a démontré la culpabilité de l'accusé tout comme celle de ses complices.

C'est pourquoi pour ma part je suivrais son réquisitoire et le reconnaît coupable de Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Brigandage.
Je demande une peine de prison de 5 jours, une amende de 100 Ecus et le remboursement de la victime Sieur Gerfauld, soit 826 Ecus dans un délais d'un mois à compter de la date du verdict.
Je demande également une peine d'ostracisme de 3 mois.

L'accusé a la possibilité de faire appel de la décision.

Pour valoir ce que de droit."
Fait le 27/06/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 5 jours de prison ferme

Citation :

Peine
100 écus d'amende
5 jours de prison
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durée de 3 mois
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus

De: cassandres
A: bobyzz
Posté le: Aujourd’hui à 20:01
Sujet: Ecross jugement rendu

cassandres a écrit:

Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
TOP
Brigandage
procès opposant 2008-05-07, Ecross au Comté de Toulouse

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 12 juin 1456
Verdict rendu le 1er juillet 1456

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Antoine avait écouté avec attention les demandes de Mme le Procureur*

Bien, j'ai pris acte des demandes faites par la Franche Comté.
L'accusé ne daigne pas se présenter au tribunal alors même qu'il en a la possibilité, étant à l'heure actuelle en prison. Il lui suffisait d'en faire la demande.
Aux vues des preuves transmises
Aux vues du réquisitoire transmises
Aux vues du peu de cas donné à cette affaire par le mis en cause
Nous le reconnaissons coupable de trouble à l'Ordre Public pour Brigandage et le condamnons à effectuer 5 jours en geôles. En espérant que cela lui donne matière à réflexion.

Nous rappelons la possibilité de saisir la Cour d'Appel pour tout procès.

Pour valoir ce que de droit
fait et clos en ce 1 juillet 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Citation :

Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le juge voici une demande de mise en accusation concernant Sieur Ecross que je ne vous présenterai plus.Cette demande de mise en accusation vient de mon homologue de Franche Comté .Je vais vous lire le parchemin que je viens de recevoir

"Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté"

Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Jeudi 12 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge , jeviens de recevoir un parchemin de Franche Comté que je vous lis

"Votre Honneur,

Devant le désintérêt manifeste de l'accusé pour sa défense personnelle et au vu des preuves apportées par la gendarmerie de Saint Claude, je vous demande de reconnaitre Ecross coupable de Trouble à l'Ordre Public et de le condamner à une peine de prison de 6 jours."

A Dole, le 17 juin 1456"
Faict à Auch
Mardi 17 juin juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Peine
5 jours de prison

Affaire classée