[Clos] [Armagnac Comminges ] Lounalya - Brigandage

Ville de Saint Claude

Résumé:
Dame Lounalya, Ecross, Hwi_noree et Paskat se sont rendu coupable de trouble à l'odre publique pour avoir brigandé Dame Dydie, soldat infirmière en fonction. L'agression s'est déroulée entre Genève et Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Montant du préjudice : 1 miche de pain + Préjudice Physique : la victime fut laissée "pour morte"

Dossier Brigandage : Ecross, hwi_noree, Lounalya, Paskat sur Dydie

Pas dans le Comté

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Lausanne, le 2008-3-26 à 9:26.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Lausanne, le 2008-4-06 à 12:31.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Muret, le 2008-4-20 à 6:52.
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Muret, le 2008-5-05 à 7:11. (Comté d'Armagnac et de Comminges)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Tarbes, le 2008-5-14 à 6:47.

Le procès va être lancé en Armagnac Comminges

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Dame Lounalya pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé aurait racketté Dame Dydie sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 16 mai 1456, par Dame Katarina

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée.


Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Muret


Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 2

Lounalya ne cultive ni n'élève rien

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Foix,
aujourd'hui à 10h47.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Saint-Liziers, aujourd'hui à 12h27.

Dame Cassandres,

Je vous remercie infiniment pour votre proposition de lancer une procédure contre les récidivistes Ecross et Lounalya et je me permets donc de vous envoyer les dossiers.

Je vous adresse les deux actes d’accusations et vous remercie encore pour cette coopération bénévole. La justice de Franche Comté ne peut que vous en être reconnaissante.

Bien à vous,
Lysiane d’Ormerach, Procureur de Franche Comté


Votre Honneur,

Devant nous comparait Dame Lounalya pour Trouble à l’Ordre Public.
D’après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l’accusée a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route de Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier est consultable en gendarmerie ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dem-procesparti-brigandage-ecross-hwi_noree-lounalya-paskat-sur-dydie-t16915.htm

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 Juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté

De: cassandres
A: lysiane
Posté le: Aujourd’hui à 21:56
Sujet: Procès Lancés
Citation:
Lounalya
procès opposant 2008-06-12, Lounalya au Comté d'Armagnac et de Comminges

Lounalya est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Monsieur le juge voici une demande de mise en accusation concernant Dame Lounalya que je ne vous présenterai plus.Cette demande de mise en accusation vient de mon homologue de Franche Comté .Je vais vous lire le parchemin que je viens de recevoir

"Votre Honneur,

Devant nous comparait Dame Lounalya pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté"

Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Jeudi 12 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane

*****************************************************************************************

si la plaignante veut me faire parvenir son témoignage pour les 2 accusés
Cassandres
Procureur 'Armagnac Comminges

PS
j'attends un verdict les concernant je vous tiendrai au courant ils ont été accusé à narbonne et au béarn
Pour Narbonne j'avais pu lancer les actes grace à un homologue compréhensif

j'envois une colombe à vos maréchaux pour leur remonter le moral

Réquisitoire transmis à Cassandres procureur d'Aramagnac Comminges

Votre Honneur,

Devant le désintérêt manifeste de l'accusée pour sa défense personnelle et au vu des preuves apportées par la gendarmerie de Saint Claude, je vous demande de reconnaitre Lounalya coupable de Trouble à l'Ordre Public et de la condamner à une peine de prison de 6 jours.

A Dole, le 16 juin 1456

Dame Cassandres réclame le verdict

a transmettre.

Coupable.... 6 jours de prison.

le blabla habituelle est laissé a l'appreciation du juge de la bas

Transmis à Dame Cassandres

De: cassandres
A: bobyzz
Posté le: Hier à 22:39
Sujet: Ecross ,Lounalya

cassandres a écrit:

Lounalya
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lounalya
Brigandage

Brigandage
procès opposant 2008-05-07, Lounalya au Comté de Toulouse

Lounalya est accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 7 juin 1456
Verdict rendu le 27 juin 1456

Accusateur Comté de Toulouse
Accusé Lounalya

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Plaignant Gerfault et Doria

Pocureur Lamis
Comté d'Armagnac Comminges
Juge Antoine
Prévot Ingeborg
Procureur Cassandres

Citation :

Enoncé du verdict :

Voici le verdict du juge d'Armagnac:
"*Antoine allait donné l'énoncé de son verdict dans ce procès ayant lieu dans un autre Tribunal. Espérant que le Juge en place accepte son verdict*

Il suffit de ses personnes qui sévissent sur nos routes, tant chez nous, que chez vous, ou dans ce merveilleux Royaume de France. Des personnes n'hésitent pas à travailler en bande organiser pour attaquer et détrousser les paisibles voyageurs. Ne leur laissant ainsi aucun chance de fuite, voire de se défendre. Quand les victimes ne finissent pas agonisantes sur le bord d'un chemin en pleine forêt.
Ces attaques doivent cesser et nous n'en voulons plus en Armagnac Comminges.
Ma dame le Procureur nous a démontré la culpabilité de l'accusé Hwi_noree tout comme celle de ses complices.

C'est pourquoi pour ma part je suivrais son réquisitoire et le reconnaît coupable de Trouble à l Ordre Public, avec la qualification de Brigandage.
Je demande une peine de prison de 3 jours, une amende de 50 Ecus et le remboursement de la victime Sieur Gerfauld, soit 826 Ecus dans un délais d'un mois à compter de la date du verdict.
Je demande également une peine d'ostracisme de 3 mois.

L'accusé a la possibilité de faire appel de la décision.

Pour valoir ce que de droit."
Fait le 27/06/1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme

Citation :

Peine
3 jours de prison
50 écus d'amende
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durée de 3 mois
du 27 juin 1456 au 27 septembre 1456 inclus

Affaire classée