[Proces clos] TALP (Troubles divers) - Ecross

Messire Ecross est soupçonné des divers faits d'accusation suivants :

- Nuisance à l'ordre public
- Menace armée envers une dame
- Bris de biens et vandalisme

Preuve :

Spoiler:

Message envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour Messire,
Une plainte a été déposée contre vous suites à des agissements malsains
dans la ville de Luxeuil.
Les chefs d'accusation retenus sont les suivants :
- Nuisance à l'ordre public
- Menace armée envers une dame
- Bris de biens et vandalisme

Merci de répondre à cette missive et de revenir à Luxeuil tout le temps de l'affaire, sous peine de procès!

FredericDeHabsbourg,Gendarme de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Solothurn
Niveau : 2
Points de réputation : 148
Argent : 37
Ecross est charpentier.
Ecross ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 17 Octobre 2007 à 10h12

Casier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/ecross-t13548.htm#261507

Demande d'excuses pour les divers faits reprochés.

Message envoyé à la victime :

Citation :

Bonjour,

Veuillez me prévenir si vous recevez une missive
de Messire Ecross, ainsi que de me faire parvenir une copie.
(Screen de la lettre)

Merci d'avance,

FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Rappel au contrevenant :

Citation :

Nous attendons toujours vos excuses Messire!
Je vous laisse 24h, sans quoi des poursuites seront
intentées contre vous!

Merci de votre compréhension,

FredericDeHabsbourg, Gendarme de Luxeuil.

Citation :

Dernière connexion le 20 Octobre 2007 à 17h09
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2007-10-20 à 14:54.

Ca va peut-être être l'heure d'utiliser un de nos traités de coopération
judiciaire...

Avez vous eu une réponse de la victime affirmant ne pas avoir eu d'excuse ?

Oui la voici...

Réponse de la victime :

D'accord donc demande de procès.

Attendez donc, je viens de recevoir un étrange message de la victime
que je vous transmet de suite... (Via MP)

Donc demande de procès maintenue...
(En Lorraine...)

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vaudemont, le 2007-10-21 à 20:54.

Notre ami visite...

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Toul, le 2007-10-22 à 6:29.

on a pas de traité avec la champagne ?

jerone a écrit:

on a pas de traité avec la champagne ?

Oui

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Troyes, le 2008-1-27 à 7:13.

Il est à Luxeuil avec une brigande. Voir mon suivi de groupe

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Devant le comportement de l’accusé et les preuves apportées à cette affaire, les nuisances, les menaces et le vandalisme ont bien été commis. Je déclare donc l’accusé coupable de tous les faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, je condamne l’accusé Ecross à une amende de 20 écus pour les nuisances à l’ordre public, 20 écus pour les menaces envers la dame Misselyzya et 20 écus pour vandalisme. J’ajoute également 2 jours de prison à l’accusé et je demande que celui-ci fasse des excuses publiques en halle à Dame Misselyzya. »

Le juge frappe du marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.