Ecross

RECAPITULATIF :

Ecross

- TALP par FredericDeHabsbourg à Luxeuil le 17/10/1455 -> Procès clos : coupable
- Brigandage le 21/03/1456 : Procès clos : coupable

Ecross

Plainte déposé:
TALP.

Suspécté de TALP.

Flagrant délit de TALP.

Preuves:
???

Verdict: coupable

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
«
Devant le comportement de l’accusé et les preuves apportées à cette
affaire, les nuisances, les menaces et le vandalisme ont bien été
commis. Je déclare donc l’accusé coupable de tous les faits qui lui
sont reprochés.

En conséquence, je condamne l’accusé Ecross à
une amende de 20 écus pour les nuisances à l’ordre public, 20 écus pour
les menaces envers la dame Misselyzya et 20 écus pour vandalisme.
J’ajoute également 2 jours de prison à l’accusé et je demande que
celui-ci fasse des excuses publiques en halle à Dame Misselyzya. »

Le juge frappe du marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 20 Juillet 2005

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Solothurn

Niveau : 2
Points de réputation : 148
Argent : 1

Ecross est charpentier.

Ecross ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 20 Octobre 2007 à 18h35

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-talp-ecross-troubles-divers-t13499.htm#260404

Ecross

Plainte déposée : Dépot
- Brigandage par Dydie, le 21 mars 1456

Preuve :


Verdict : Procès Clos : Coupable : 5 jours de prisons

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 20 Juillet 2005
Ecross fête son anniversaire le 20 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Solothurn
Niveau : 2
Points de réputation : 147
Argent : 586
Ecross est charpentier.Ecross ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 21 Mars 2008 à 13h42

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