[Debat] Traité d'alliance avec les provinces du SERG

Reprise du travail effectué par Bralic et Bigmetal ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2023

Finissons de rédiger ce traité avant de relancer la Provence et la Savoie.

Bralic a écrit:

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
En effet, ce traité est important pour l'avenir du Saint Empire, et il n'y a pas vraiment de bonnes raisons de le supprimer.


Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

Article 1:En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Article 2: Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement pour une meilleure information et gestion du territoire (patrouille commune afin de nettoyer les chemins des brigands, escortes commerciales...)

Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les trois duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.
Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comtés ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

Les points litigieux restants étaient :
- II Militaire article 2 : la gestion inter-alliances en cas de guerre.conflits
- IV Commercial : l'entraide nécessaire entre duchés/comtés en cas de crise.

De plus, il faudrait revoir qq pts sur la rédactions de ce traité (c'est du voulot pour le chancellier ) :
- plus aucun ... ne doivent apparaitre (il ne faut jamais rester vague sur un texte de loi ou un traité),
- il faut citer Comté/Duché au lieu de seulement duché ou comté, quand on parle d'une qcq partie contractante,
- ou on divise chaque chapitre en article, ou on ne le fait pas.


Voilà, débat relancé.

La Savoie m'a relancée, ils sont pressés et auraient des projets.

Ils souhaitent que le SERG est un accord en faisant une force pouvant concurrencer ceux du R. de France.

Pour ma part j'avais rerédiger la partie commerce (qui se trouve à la chancelerie, si Mathyu veut bien faire remonter ce que j'avais rédiger...)
Et selon Thenestot, le conseil était d'accord. Maintenant il faut voir avec le nouveau Conseil et Craven.

Entre nous je me demande s'ils ont lu ce que j'ai soumis....Puisqu'ils ont repris la partie que j'ai proposée telle quelle. C'est à dire avec mes remarques et questions en rouge....

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
En effet, ce traité est important pour l'avenir du Saint Empire, et il n'y a pas vraiment de raisons de le supprimer.

Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire

En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois provinces s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les trois provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.

Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, elles s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

Ce qui est soulignait a ete change. Merci de me dire ce que vous en pense.

Ps: Je n'ai pas trouver la partie commerce que tu as rerediger Daresha a moins qu'elle est dans une des parties ou je n'ai pas acces.

Citation :

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles

On pas détailler ceçi de façon un peu plus precise car là, on aurait pu demander de l'argent à la provence et à la savoie mais je sais pas si ça leur aurait plus donc voilà !

Citation :

En effet, ce traité est important pour l'avenir du Saint Empire, et il n'y a pas vraiment de raisons de le supprimer

ça sonne trés mal ! lol ! Je propose :

Citation :

Ce traité est considéré comme inabrogable ( ça se dit ?, je trouve pas le mot ) sauf, si deux ou plus, des parties contractantes souhaite l'abroger.

C'était détaillée dans ma proposition de modification :

Citation :

Citation :

Citation:
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés/Comtés contractants, les autres partenaires s'engagent à faire leur possible pour aider le Duché/Comté en difficulté.
Toutefois, il ne saurait etre tenu rigueur aux autres partenaires de refuser une telle aide, si cette aide les menace de les mettre dans une situation précaire.
La forme de l'aide sera laissée à la discrétion de la région aidante: accords commerciaux privilégiés et ponctuels, prets...

Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du comté (ils préfèrent une entreaide au sein du St Empire plutôt que d'emprunter aux huissiers. Si on a les moyens, c'est à voir)

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisager.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre :accord commercial ponctuel.

Il va s'en dire qu'il faudrait inclure le fait qu'un refus d'aide pour préserver l'équilibre de notre comté ne peut être une cause de rupture de traité.

Est-il nécessaire de l'inclure ? Ou juste définir pour chacun des parties ce qu'elle entend par "crise économique majeur"

A mon avis, on doit definir ce qu'on entend par "crise majeur".

Un synonyme d'agrogable, je crois que ça existe pas mais bon !

Donc voilà la derniére version, qu'est ce que vous en pensez ??

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Ce traité est considéré comme inanulable sauf, si deux ou plus, des parties contractantes souhaite l'abroger.

Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire

En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois provinces s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les trois provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du comté (ils préfèrent une entreaide au sein du St Empire plutôt que d'emprunter aux huissiers. Si on a les moyens, c'est à voir)

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisager.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre :accord commercial ponctuel.

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du duché en cas de refus.


Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, elles s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

il est beau non ?

Je vois que toi aussi tu ne te comprends pas...

Dico au point, j'ai pas trouvé ce que c'était agrogable....

Et pour les cas de forces majeures, ma réponse te paraît incomplète ?
Pour moi, force majeure est toute situation de crise empêchant le fonctionnement du comté : impossible d'embaucher les miliciens ou les mineurs (déficit), l'élevage (pas de blé nimaïs) ou exigeant la fermeture des mines (pas de stock en fer ou pierre).

Bon, on a posté en même temps

Oui il est beau (change inanulable pour inannulable )

Sinon, on a prévu ceci :

Citation :

les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.

donc je trouve celle-ci inaproprié car comment savoir si le refus vient de l'impossibilité d'aider plutôt que de la volonté ? :

Citation :

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du duché en cas de refus.

inannulable -> euh je sais pas si c'est francais.

mais non annulable c'est quand meme plus joli.

oui c'est vrai

Citation :

Ce traité n'est considéré comme inannulable sauf, si deux ou plus, des parties contractantes souhaite l'abroger.

lol !

On met donc

Citation :

les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.

A la place de

Citation :

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du duché en cas de refus.

Voiçi le quasi parfait texte :

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Ce traité n'est pas annulable sauf, si deux ou plus, des parties contractantes souhaite l'abroger.

Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire

En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois provinces s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les trois provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans la possibilité de leurs moyens disponibles.
Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du comté (ils préfèrent une entreaide au sein du St Empire plutôt que d'emprunter aux huissiers. Si on a les moyens, c'est à voir)

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisager.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre :accord commercial ponctuel.

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du duché en cas de refus.


Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, elles s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

C'est mieux !

Fin chapitre IV

Citation :

Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, elles s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Il vaudrait mieux préciser le sujet :

Citation :

Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, les trois provinces s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Sinon ce serait bien que tu prennes l'habitude de mettre tes modifs en rouge BigMetal. Merci.

Citation :

les trois provinces

Evitons les chiffres, nommons les plutot ou alors faut toutes les inclures dans une prevision ou d'autres provins s'ajouteraient a la liste.

Ok, on modifie ça !

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence de la Franche Comté et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Ce traité n'est pas annulable sauf, si deux ou plus, des parties contractantes souhaite l'abroger.

Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire

En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)
Et ce seulement si la province alliée est attaquée.





Chapitre III: Juridique

Les trois provinces s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les trois provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans la possibilité de leurs moyens disponibles.
Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du comté (ils préfèrent une entreaide au sein du St Empire plutôt que d'emprunter aux huissiers. Si on a les moyens, c'est à voir)

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisager.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre :accord commercial ponctuel.

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison mais il en va de l'honneur du duché en cas de refus.


Selon le Chapitre III, en partenaires civilisées, la Provence, la savoie et la Franche-Comté s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

Avant de le proposer, si ce traité convient, on peut d'abord le voter ?
Duncan, pourrais-je avoir accés à la salle des débats sur ce traité ?

Access granted, pour tous d'ailleurs.
On laisse un peu de tps à tt le monde de le murir et ensuite on le vote.

Acun réclamation, on vote ??
Ok je sors !

on laisse :

Citation :

les 3 provinces

donc ?

Code:

les 3 provinces

Non, il faut les nommer les provinces

ce n'est que mon avis

pour moi ces "trois provinces" ne gene en rien

Moins on met de détails mieux c'est, car on ne va pas revoter ce traité a chaque fois que Levan va intégrer une nouvelle Province au SERG, c'est pas fini

Autant rester flou sur le nombre de provinces non ? le SERG est le SERG, on en fait parti graca a ce traiter qu'il y est 3, 4 ou x provinces.

Il vaut mieux preciser, je modifie !

Une idée de dernière minute... on pourrait demander la levée des taxes pour les MA entre provinces du SERG non ?

la levée des taxes pour les MA ?
j'ai du rater un épisode, il y a une taxe sur les MA ?

pas chez nous mais peut être chez les autres

Rajoutez des points au niveau économique est à mon avis une mauvaise idée car les conseil savoyard et provencal vont devoir y reflechir sérieusement et si a va pas, ça va tomber en morceau !

Je relance ... encore !!
Vu qu'il n'y a pas de remarque, peut on le voter et s'il passe, on le propose aux duchés voisins !! Je meurs d'impatience de le montrer, je sais, l'impatience est un péché mais bon voilà !

C'était le we Big

Le texte me va tel qu'il est.
J'ai fait une suggestion car au niveau économique, je trouvais normal que les MA des comtés/duchés du SERG n'y soit pas assujetti.

Personne n'a réagi, à la rigueur on peut le formuler à part du traité, pour leur demander leur avis.

J'attend un futur vote

ta remarque pourra etre intégrée dans des accord comemrciaux particuliers, mais de toute façon je trouve qu'il s'agit d'une attitude normale

pareil, si personne n'émet de réserve, on passe au vote disons dès demain matin

Je passe donc le texte au vote ou tu le fais ?

Je te laisse le faire, si tu le souhaites.

valaraukar a écrit:

Moins on met de détails mieux c'est, car on ne va pas revoter ce traité a chaque fois que Levan va intégrer une nouvelle Province au SERG, c'est pas fini

Autant rester flou sur le nombre de provinces non ? le SERG est le SERG, on en fait parti graca a ce traiter qu'il y est 3, 4 ou x provinces.

Oui ... mais non.

Sur le principe, ce traité est interessant ... mais juste une petite remarque en passant : il constitue une alliance de 3 provinces du SERG sur 4.
Si j'etais le Baden, comment le prendrais-je?
Si j'etais l'empereur, comment prendrais-je le fait que mes 3 principaux vassaux s'allient alors que je siege a Aix la Chapelle, c'est a dire relativement loin du territoire de ces 3 vassaux.

Si on fait une petite analyse geopolitique, un tel traite ressemble a la premiere etape d'une declaration d'independance des provinces francophones par rapport aux bouffeurs des choucroutes de l'autre cote du Rhin.

Moi, sur le papier, ca ne me derange pas - c'est un joli projet RP.
Je sais bien que en RP, LJS et les mecs du Baden ne reagirront pas car ils ne veulent pas s'enquiquiner a se poser ce genre de questions geopolitiques...

Du coup, justement, je vous propose de laisser sous entendre que ce traiter n'est potentiellement qu'une premiere etape.

Allez hop, je pousse le raisonnement et vous lance une idee que je vous laisse reprendre : Pourquoi pas une fusion des 3 provinces a terme ? Et uen declaration d'independance ?
Apres tout, que nous soyons buveurs de pastis, mangeurs de raclette ou de cancoillote, ce qui est sur c'est que nous ne sommes pas bouffeurs de choucroute.
Pourquoi obeissons nous a un empereur tres eloigne alors que les 3 provinces rassemblees consitueraient la force principale de l'ensemble des RR - pouvant defier jusqu'au roi de France ?

Les savoyards me semble etre dans ce type de raisonnement.

cf.

Macricri a écrit:

La Savoie m'a relancée, ils sont pressés et auraient des projets.

Ils souhaitent que le SERG est un accord en faisant une force pouvant concurrencer ceux du R. de France.

Allez, je vous laisse y penser... en vous demandant juste de vous rappeler qu'il est de la responsabilite des gouvernants de viser haut ... et d'animer un peu ce jeu autrement qu'avec de basses intrigues politiques !

Le probleme c'est le Royaume de France . Je pense que Levan peut sentir une menace a ce que 3 provinces voisines de son royaume s'allient et concurence presque son royaume.

Bon on va retarder le vote !

Donc Lucas, trés bonne remarque mais c'est le texte en état qui ne convient pas, tu proposes des modifs ou c'est juste une remarque pour un prochain traité d'alliance ?

Je pense qu'il veut nous faire voir ce traité sous un angle différent, peut être prémice à plus pour la suite.

Citation :

peut etre premice...

ça veut dire quoi ?

commencement, début...

donc il n'emet pas d'objection à ce texte ?
Si non, on vote et aprés si ça passe, le clou de ma carriére si les autres duchés l'accepte !

Je n'en ai pas eu l'impression, mais c'est à lui de te le confirmer

bigmetal a écrit:

Citation :

peut etre premice...

ça veut dire quoi ?

En fait prémice, c'est le truc qu'on coupe lors de la circoncision

Il est bien notre Lucas d'élever le débat, c'est clair qu'ainsi ca a l'air moins indigeste ces traités.

Vala c'est prépuce pour la circoncision !

Vala - je t'adore !

Big - oui, fait passer ton traite et deviens un heros !

Et pour ce qui est de ma remarque, disons que oui, je vous invite a voir plus loin ... un truc du genre "vers l'infini et au-dela" ...

prepuce lol presque Vala !

Par contre ce qu'on peut rejouter, c'est un article qui dit que l'alliance defendra le serg en cas d'attaque exterieur par le royaume de france. Et un autre qui dit que les pays coalisés resteront sous la baniére du serg quelque soit ce qui se passe !

Lucas : devenir un héros ? Non, ça fait pret de 3 mois que ce traité est né depuis le début du mandat deLoic, donc c'est plus par fatigue, que je souhaitais accélerer mais là tu as surgi et je t'écoute car tu donnes plein d'idée !

bigmetal a écrit:

Par contre ce qu'on peut rejouter, c'est un article qui dit que l'alliance defendra le serg en cas d'attaque exterieur par le royaume de france. Et un autre qui dit que les pays coalisés resteront sous la baniére du serg quelque soit ce qui se passe !

Bein non, justement - moi, ca me plairais qu'on ne soit pas pieds et poings lies avec le SERG.
Honettement, je pense que les 3 provinces francophones n'ont rien a faire dans le SERG. HRP, c'etait juste une facon de lancer le jeu en allemagne ... ce qui a pris plus de temps que prevu. a terme, le sens de l'histoire c'est soit de rejoindre la france, soit l'independance.

... et la deuxieme option est beaucoup plus funky !!!

Je suis de l'avis de Lucas.
Ne nous laissons pas avoir par le SERG ... nous sommes et restons indépendant, alors tant que l'on pourra garder cette autonomie, conservons la.