[important] Le Traité du SERG

J'ai rencontré un savoyard qui m'a demandé ce que foutait le conseil par rapport au traité du SERG, vu qu'on avait pas envoyés d'ambassadeurs.

Je lui ai dit qu'on avait pas été mis au courant de ce truc et qu'on savait pas ce que c'était. Il me l'a expliqué et m'a invité à me présenter aux débats. j'y suis allé en éclaireur et je reviens avec les infos.

C'est un traité entre la savoie, la provence, la Franche-Comté et la bretagne, en bref, tous les nons-français afin de définir nos positions les uns vis à vis des autres et surtout vis à vis de la france et du SERG. Ainsi la Bretagne revendique son indépendance compléte, la Savoie une appartenance au saint empire italien etc... On nous demande notre point de vue et notre allégeance. Mon point à moi n'étant pas forcément celui de tout le monde, je pense qu'on devrait en parler entre nous avant que je le donne

De plus, il est aussi question d'un rassemblement afin de faire pression sur les admins. La provence et la savoie demandant la mise en place d'une route Forcalquier>Embrun... c'est peut notre occasion d'avoir Besac et Luxeuil>Langre.

Enfin, il s'agirant de mettre en place un traité d'entraide militaire, juridique et économique commun à nos quatres régions.

ça vaut le coups d'en discuter non ? Pour l'instant ils demandent notre position vis à vis de la france, du SERG et des autres provinces. J'aimerais que chacun donne la sienne.

Pour moi c'est important que la FC soit reconnue territoire libre, sous protection du SERG, en gros ça ne change absolument rien à la situation : on dépendra de l'hérauderie du SERG, de la Diéte, de la cours d'appel et de toutes institutions du SERG, mais avant toutes décisions sur notre territoire, il leur faudra notre accords. Et quand un teutonique viendra nous dire qu'il peut faire ce qu'il veut car au service de l'empereur, on pourra l'envoyer chier.

Nous, on en tire l'avantage de coller plus à l'historisme et au caractére régional, on garde les avantages des administrations impériales tout en restant maitres chez nous. Le SERG (et les admins) n'ont pas à recréer des institutions spécifiques et gardent un certains controle sur nous par le droit de discuter.

Et vous ?

bonne proposition de Bralic, je soutient (et même pas sous la menace d'une armée de licornes folles qui viendrais détruir la cathédrale de Besançon parce que pour Bralic Dole c'est mieux que Besançon)

Petite analyse de la position des autres :
- Les bretons : ca le fait bien marrer. Ils cherchent des allies contre le roi de France.... De toute facon, toute cooperation autre que judiciaire avec la Bretagne (ie. l'economie et l'armee) serait inutile du fait de la distance.
Moralite : sans les insulter, n'allons pas plus loin qu'un traite d'amitie.

- La savoie : si je comprends bien ils veulent l'Italie car ils seraient les seuls dedans et domineraient surement au debut les premiers italiens quand LJS aura lance la traduction en rital. Dans ce contexte, leur participation au traite du SERG risque d'etre eloignee et independantiste...

- la provence : attendons de voir ce que les teutons obtiennent en provence. A vue de nez, a ce que j'en connais, ce sont les plus proches d'une position de type fidelite a l'empereur (cf. Ledjool qui est quand meme de provence). Ils pourraient esperer dominer un tel traite et etre la province "preferee" de l'empereur.

Petite analyse de la position de Bralic : Ca me va le protectorat. J'ai fais une reponse dans ce sens au post de Cesars sur le cercle francophone ce matin. En gros, on ne se laisse pas diriger par l'empereur, on est pas dans un pays centralise comme la france. On ne delegue pas le pouvoir de decison mais on veut bien mettre en commun des moyens pour mettre en place des infrastructure communes.


Voila mon avis...

Pareil pour moi, je suis assez d'accord avec Lucas...

La Bretagne a toujours cherché les problèmes, et là aussi en voulant son indépendance.... Il faut se méfier à ce que le traité ne nous fasse pas entrer en guerre contre la France à cause de la Bretagne...
Bref, je suis pas très chauds... mais pourquoi pas, il faut voir le traité écris.

Non à ce traité :
* d'une part car des traités invididuelles sont en cours de signature
* Tyrael et moi sommes contre car c'est nous mettre un boulet au pied !

brlic désolé d'avoir mis personne au courant mais Tyrael et moi étions au courant mais nous ne sommes pas interessé ! Donc nous n'avons pas envoyé d'ambassadeur !

Depuis quand Tyrael et toi décidez des choses sans l'aval du Conseil ?

J'ai reçu des ordres j'applique ! Cette décision a été prise avant que je sois conseilller donc je ne sais pas si vous en avez discuté mais à chaque fois j'ai prevenu Tyrael et je n'ai eu auccun probléme !

Une seconde ... ça serait pas l'espèce de traité pourri mené par l'Ordre Teutonique des fois ?
Si oui, je comprends qu'on ait refusé ...

Surement proposé par des membres de l'ordre tetoniques, il faut verifier

il serait possible d'en ravoir une copie ?

Raison de plus pour le rejeter...

M'enfin, ca devrait bouger du cote des teutoniques dans les prochains jours de toute facon...

Ils ne nous l'ont pas donné et je viens du chateau de Aix et tout est fermée j'ai juste accés à mon ambassade mais je pense que le traité a été annulé mais je peux demnder à Pitouf si cela t'interesse ?

Hum...

bizard, bizard....

je vu que tu étais là bas bralic et comme tu as vu, il y a rien mais il se peut que le traité est était signé ailleurs ! Mias je pense que rien a eu lieu !

Non, non. moi j'ai accés à la discussion.

je me souviens l'avoir lu ce traité
qq'un a bien du en garder une copie qd meme, non ?

Personne ne l'a vu ce traité et il n'y a aucun trace à Aix !

finalement oui mais il y a juste des discussions et pas de traité !

bon pour préciser, j'ai lu un courrier envoyé par un diplomate de l'ordre teutonique sur le sujet, mais je ne sais plus où ... ça se trouve c'était directement sur la gargotte, je vais aller jetter un oeil ...

mouais, ya pas gd chose sur la gargotte en fait ...

tu peux retrouver ce courrier ? ça pourrait accéllérer le dossier.

ben moi non, j'ai fouillé partout ou je pensais le trouver ...

hé merde

c'et simple Duncan, il existe pas encore ce traité, il est en cours de rédaction à Aix mais il faut pas etre pressés!

mais si on pouvait déjà retrouver le courrier, qui certe n'était pas un traité mais expliquait déjà des choses ...

vraiment des lambins sinon, si depuis ils n'ont tjs pas pondu de traité, même en ébauche ...

Peut être que ça a ralenti parce que personne n'a répondu à leur proposition ou avec si peu de motivation que du coup chez eux aussi, ça tourne au ralenti, comme ma proposition de loi sur la réserve naturelle de chamois...

ça tourne au ralenti ta raison, tu as l'impression de parler avec des "choutés " mais bon !

Pour Duncan : Pourrais-tu me proposer une phrase pour le traité qui te semble "incorrecte" car j'ai pas compris ce que tu voulais dire !

Rakovski a écrit:

Peut être que ça a ralenti parce que personne n'a répondu à leur proposition ou avec si peu de motivation que du coup chez eux aussi, ça tourne au ralenti, comme ma proposition de loi sur la réserve naturelle de chamois...

ta loi a été votée dans l'indifférence la plus totale, la plupart des gens présent dans ce parlement, le comte en premier, ayant honte de sortir une telle loi...

Voiçi le traité, ils l'ont pondu

Citation :

Traité d'Alliance Provence - Savoie- Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries ****, Comte de Provence, ***, Comte de Franche Comté et ***, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Provence et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
En effet, ce traité est important pour l'avenir du Saint Empire, et il n'y a pas vraiment de bonnes raisons de le supprimer.


Chapitre I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes. Une entente sur le dit soutient devra se faire dans la plus grande courtoisie et pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication.


Chapitre II: Militaire

Article 1:En cas de guerre, cette alliance prendra forme de soutient mutuelle. Mais si le Duché/Comté qui se doit de défendre son allié ne souhaite pas une guerre, celui-ci pourra déposer son véto avec les explications du pourquoi. (Crises dans sa province, problème économique...)

Article 2: Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement pour une meilleure information et gestion du territoire (patrouille commune afin de nettoyer les chemins des brigands, escortes commerciales...)

Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)






Chapitre III: Juridique

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comtés ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits


Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)


Chapitre V: Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

loicisdumb a écrit:

ta loi a été votée dans l'indifférence la plus totale, la plupart des gens présent dans ce parlement, le comte en premier, ayant honte de sortir une telle loi...

J'en prends bonne note; vous pardonnerez au jeune hippie que j'étais alors. Maintenant que j'ai plus de maturité, vous ne m'entendrez plus discourir sur de telles vétilles.

M'enfin je vais quand même aller voir Bralic pour qu'il mette un corps de gardes champêtres en oeuvre.

Tu les paye avec ton fric alors....

boarf, je pense que c'est avant tout RP; Ca pourrait être un détachement de l'infanterie, une sorte d'infanterie alpine qui protège les dahuts en temps normal (une autre façon de s'entrainer ça peut être de shooter les braconiers), sachant que ça les dispense pas d'aller à la mine et surtout de faire des patrouilles. Pour les patrouilles, c'est complémentaire!

revenons au traité svp

pour ce qu'a posté bigmetal je dirais :

I = blabla
II = ils rêvent, ça remet en cause tous les traités signés avec un duché/comté hors SERG (II.3), et ça laisse trop la possibilité de faire n'importe quoi (II.1), sans parler du fait que c'est inprécis au possible : un veto laisse t il la possibilité de faire la guerre tt seul ? comment appliquer précisément le II.2 ? etc ...
III = bien ds l'idée, mais la forme est inprécise, de manière générale je suis pour un traité de coopération judiciaire avec un max de gens, mais du moment que c'est le procureur et le juge requerrant qui font le procès à distance sans interférence. Et là ça n'est pas précisé comme tel, donc source de bordel.
IV = bof, c'est de la logique, qui devrait même s'appliquer qd ya pas de traité
V = blabla

Bref, rien qui ne nous laisse bcp de marge de liberté et plutot une source potentielle d'ennuis
donc je pense qu'il faut la refuser, à moins qu'ils ne le réduisent qu'à un e traité de coop judiciaire

au fait, ya plus une seule trace de l'ordre teuton là dedans, c'est normal ?

Yep, d'accord avec Duncan, dans l'etat on rejete pour moi aussi...

De plus, je m'en fout que ce traite soit "important pour l'avenir du saint Empire". Ce qui compte est qu'il soit important pour nous.

Citation :

Chapitre II: Militaire

Article 1:En cas de guerre, cette alliance prendra forme de soutient mutuelle. Mais si le Duché/Comté qui se doit de défendre son allié ne souhaite pas une guerre, celui-ci pourra déposer son véto avec les explications du pourquoi. (Crises dans sa province, problème économique...)

L'inconvénient c'est que ceci nous obligerais à remettre en cause des traités déjas existants... enfin, s'il en existe. Cela nous obligerais de plus à suivre le SERG en cas de guerre. je propose plutôt ceci :

En cas d'invasion du territoire d'un des signataire par une force exogéne, les autres signataires se doivent de porter assistance à l'attaqué. Dans le cas d'une attaque d'un des signataire sur un comté/duché non signataire, une action de soutient est laissée à l'initiative des autres signataires sur demande de l'attaquant.

Donc, si jamais la bourgogne nous attaque, on se fait aider. Mais si jamais la savoie attaque pétaouchnoque, on est pas obligé de leur filer un coups de main, coups de main qui DOIT être demandé si jamais ils veulent notre aide.

Citation :

Article 2: Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés cette alliance devront communiquer mutuellement pour une meilleure information et gestion du territoire (patrouille commune afin de nettoyer les chemins des brigands, escortes commerciales...)

Là dessus ça me va, tant qu'on m'impose la présence d'un type dans mon armée.

Citation :

Article 3: En cas de guerre, les Provinces ayant signées ce traité se devront d'aider leurs alliés et devront dans quel cas, faire embargos avec les ennemis de cette alliance. (plus de traités, plus de commerce...)

Voui.... si on précise que c'est uniquement si un de nos alliés est attaqué et pas si l'un d'entre eux décide d'aller poutrer du français.


Je tiens à ces modifications afin d'assurer la liberté de chaques régions. Ainsi on se doit de protéger nos alliés, mais pas forcément d'aller faire la guerre avec eux si ils sont prit de folie.

Citation :

Chapitre III: Juridique

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comtés ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits

Là, je vois pas de problémes... le méchant fait une connerie chez nous, il se tire en savoie, on contacte le proc de savoie, on lui dit de le coller en procés et qu'on demande telle peine, et il les donne... pour moi ça roule.

Citation :

Chapitre IV: Commercial


Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)

là je vois pas de problémes...

D'accord avec Bralic...

allez bralic !

bon , on propose ça aux autres ?

ça me va aussi.