[Déclassé] [Vote] Traité SERG - Lyonnais-Dauphiné

Bonjour,

Suite aux discussions qui ont eu lieu içi :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3140
Nous votons pour accepter de présenter le traité présent suivant aux autre parties (ce qui ne veut donc pas dire qu'il sera accepté) :

Citation :

TRAITE SERG - DAUPHINE-LYONNAIS
Chapître I: Obligation

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des parties contractantes. Une entente sur le dit soutient (qui pourra être refusée de part et d'autre sans avoir à donner aucune explication) devra se faire dans la plus grande courtoisie .


Chapître II : Militaire

En cas d'invasion du territoire d'un des signataires par une force exogéne, les autres signataires se doivent d'accepter sur leur sol les mouvements de troupes des autres signataires qui les en auront au préalable informés, ils devront également porter assistance à l'attaqué (ce point n'étant pas obligatoire pour le Dauphiné-Lyonnais), dans la mesure de leurs possibilités.

Dans le cas d'une attaque d'un des signataires sur un Comté/Duché non signataire, une autorisation de libre passage est laissée à l'initiative de chacun des autres signataires sur demande de l'attaquant, le refus du duché/comté concerné ne constituant pas une rupture au présent traité.

Les supérieurs hiérarchiques des Comtés/Duchés ayant signés ce traité devront se communiquer mutuellement leurs manoeuvres pour une meilleure information et gestion du territoire.

En cas de guerre, les provinces signataires pourront recommander un embargo economique envers les comtés/duchés ennemis. Cette embargo sera systématique en cas d'une agression subie par un des signataires (ce point n'étant pas obligatoire pour le Dauphiné-Lyonnais).

Chapître III : Juridique

La Provence, la Franche-Comté, la Savoie et le Dauphiné s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.

Les quatre provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché/Comté contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.

Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces, c'est à dire que la province où se trouve le coupable doit suivre à la lettre les recommandations de la province où a eut lieu le crime.
Celle-ci devant fournir au tribunal, toutes les informations demandées.

Un casier judiciaire regroupant tout les duchés/comté ayant signés cette alliance devra être crée pour répertorier tout les brigands en recherche ou même y indiquer leurs délits.


Chapître IV : Commercial

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.

En cas de crise économique majeure chez l'une des parties contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider dans la possibilité de leurs moyens disponibles.
Crise majeure :
1- déficit empêchant le fonctionnement du Comté/Duché (préférence à une entraide au sein des signataires plutôt que d'emprunter aux huissiers).

2- rupture en fer, pierre ou blé : un dépannage par accord ponctuel pourrait être envisagé.

Crise mineure :
Pénurie sur un des produits cités ou autre : accord commercial ponctuel de même nature.

En aucun cas, un refus d'aide ne peut etre considéré comme une trahison (tout particulièrement dans le cas ou le signataire en question aurait fait preuve de mauvaise gestion et d'erreures économiques graves), mais il en va de l'honneur du Comté/Duché en cas de refus .

Les Marchands ambulants mandatés par l'un des duchés contractants envers l'un des duchés contractants ne pourra point etre taxé.

Selon le Chapître III, en partenaires civilisées, la Provence, la Savoie, la Franche-Comté et le Dauphine s'engagent à punir tout auteur d'une déstabilisation économique envers un des signataires, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Dans le cas d'une crise économique (non imputable à une mauvaise gestion manifeste), les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Comté/Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.


Conclusion

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des parties libère les autres de leurs engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à *** le........ de l'an de grâce 1454

Pour voter : vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Matthyu

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre (1) : Macricri
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Matthyu


Pas avec le Dauphiné....

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre (2) : Macricri, Matthyu
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Dwiral, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre (3) : Macricri, Matthyu, Dwiral
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant


ce texte ressemble a rien ( enfin c'est mon avis) et puis.. un traite SERG /dauphine.. n'importe quoi

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre ( 4 ) : Macricri, Matthyu, Dwiral, Mcaneyth
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Bigmetal, Leconquerant

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre ( 5 ) : Macricri, Matthyu, Dwiral, Mcaneyth, Leconquerant
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Bigmetal,

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre ( 5 ) : Macricri, Matthyu, Dwiral, Mcaneyth, Leconquerant
Neutre (1) : Valaraukar

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Zygomar, Lluna, Triton, Bigmetal,

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre ( 6 ) : Macricri, Matthyu, Dwiral, Mcaneyth, Leconquerant, Bigmetal
Neutre (1) : Valaraukar

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Zygomar, Lluna, Triton

même si ça me gêne, je vote contre !

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre ( 6 ) : Macricri, Matthyu, Dwiral, Mcaneyth, Leconquerant, Bigmetal
Neutre (2) : Valaraukar, Lluna

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Zygomar, Triton

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre ( 7 ) : Macricri, Matthyu, Dwiral, Mcaneyth, Leconquerant, Bigmetal, Triton
Neutre (2) : Valaraukar, Lluna

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Zygomar

Franchement les routes du dauphiné sont tellement peu sur, ils font meme pas le ménage chez eux

majorité absolue atteinte + 3/4 de votants = texte refusé.