[Déclassé] |Vote] Traité économique avec la Savoie

Bonjour,

Suite aux discussions qui ont eu lieu içi :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2948
Nous votons le traité suivant :

Macricri a écrit:

Traité Economique liant la Franche-Comté à la Savoie


Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Duncan Idaho, Franc-Comte et Craven, Duc de Savoie, ont souhaité coucher sur un parchemin les termes de l’alliance économique entre leur deux provinces liant ainsi les peuples de Franche-Comté et de Savoie pour les générations à venir.

Par ce traité le Comté de Franche-Comté et le Duché de Savoie s’engagent à :

• Considérer leur voisin comme un partenaire économique privilégié et prioritaire lors de transactions économiques.

• Les Commissaires au Commerce des deux provinces citées, s’engagent à consulter en priorité son homologue lors de la recherche d’un accord commercial, avant de passer tout autre accord avec un autre Comté/Duché. La partie sollicitée pourra refuser l’échange proposé, si la vente peut mettre en danger l’économie de son Comté/Duché ou la solidité de ses stocks.

• Les prix : Lors des échanges entre les deux provinces les prix seront laissés à l’appréciation des Commissaires au Commerce. Ils se devront d’être négociés et satisfaisants pour les deux provinces.

• Les prêts : Si un problème économique (pénurie ou les suites d'une attaque économique) survient dans l’une des deux provinces :
o Un prêt en denrées pourra être décidé par le Comte ou Duc et le Conseil de la province sollicitée en dépannage, et à prix préférentiel selon les possibilités de cette dernière.
o Le prêt, ses modalités, les prix et le remboursement feront l’objet d’un accord entre les deux provinces et dûment signé par les hautes parties contractantes des deux provinces (Comte, Duc et Commissaires au Commerce).

Traité type :

Citation :

Nous …………, Comte/Duc de ……….et ……….. Commissaires au Commerce de …………,
Reconnaissons que notre Comté/Duché a emprunté au Comté/Duché de ………
Inventaire des marchandises empruntées
X ( denrées ) au prix de X écus
Pour la somme totale de X écus
Nous engageons notre province à rembourser cette dette dès que nous le pourrons, avec les mêmes denrées en quantités égales et pour le même prix.
Fait à ……… le ……….
Signature des hautes parties contractantes
Comte
Duc
Commissaires au Commerce

o La dette est effective jusqu'à son remboursement total. Les changements de Comte/Duc et de Conseil, de quelque manière qu'ils se passent, ne justifient pas l'annulation de la dette.
o Ces prêts sont des aides et n’appellent pas à subir une taxation d’intérêt lors de son remboursement.

Pour voter : vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

Pour (1) : Duncan_Idaho
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant, Matthyu

Pour (2) : Duncan_Idaho, Matthyu
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Scaladin, Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (3) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Bigmetal, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (4) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Macricri, Valaraukar, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (5) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal, Valaraukar
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Macricri, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Mcaneyth, Leconquerant

Pour (6) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal, Valaraukar, Leconquerant
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Macricri, Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Mcaneyth,

Pour (7) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal, Valaraukar, Leconquerant, Macricri,
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Lluna, Triton, Lucas, Mcaneyth,

Pour (8.) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal, Valaraukar, Leconquerant, Macricri, Lluna
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Triton, Lucas, Mcaneyth,

Pour (9) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal, Valaraukar, Leconquerant, Macricri, Lluna, Mcaneyth
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Triton, Lucas,

Pour (9) : Duncan_Idaho, Matthyu, Scaladin, Bigmetal, Valaraukar, Leconquerant, Macricri, Lluna, Mcaneyth
Contre (0) :
Neutre (0) :

N'ayant pas encore voté : Zygomar, Triton, Lucas,

Majorité absolue des ayant droit atteinte, et 3/4 de votants, vote clos et texte adopté.