[AC] TALP (décret municipal) Mhjl

Dame Mhjl s'est rendue coupable de trouble à l'ordre public en mettant en vente sur le marché des stères de bois sans autoristaion de la mairie. Elle est en violation du décrêt municipal ci-dessous:

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Gain perçu : 13.20 écus

Preuve :





Missive à la contrevenante :

Citation :

Dame,

Vous avez été pris en flagrant déli de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Luxeuil des stères de bois sans l'autorisation de la mairie.

Vous n'avez pas tenu compte du décrêt visible sur la porte de la mairie. (https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm)

Vous avez deux jours, soit jusqu'à lundi minuit, pour prendre contact avec la gendarmerie de Luxeuil pour régler cette affaire sans quoi un procès vous sera intenté.

Salutations.

Acta, gendarme de Luxeuil.

Fiche de la contrevenante :

Citation :

Né(e) le 21 Mars 2009

Mhjl fête son anniversaire le 23 Juin.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Fribourg

Niveau : 1
Points de réputation : 37
Argent : 22

Mhjl possède un potager.

Dernière connexion le 26 Septembre 2009 à 12h33

Casier

Citation :

Expéditeur : Mhjl
Date d'envoi : 2009-09-26 18:15:30
cher maire,
)
Je suis de passage dans votre ville et j'ai été appréhendée par votre soeur Acta car j'ai vendu sans autorisation sur votre marché.
Je viens de voyager seule pendant 5 jours à la suite d'une distraction de ma part (vous voyez, je ne suis pas à une distraction près), je n'avais plus rien à manger et quelques fagots à vendre.
C'est la mairie d'ailleurs qui a été mon acheteur, vous voyez que je ne voulais vraiment pas me cacher ...
Je dois prendre contact avec la gendarmerie mais je ne trouve pas leur logis. Comme vous devez être leur chef, pourriez vous leur transmettre mes excuses. Je vais essayer de travailler quelques jours et puis, je me sauve et je retourne sur les chemins. J'achèterai quelques pains mais je suppose que l'achat est permis.

Je vous prie encore de m'excuser, je vais me faire très petite et je vais essayer de ne plus faire de bêtises dans votre ville.
MHJL, la distraite qui apprend à vivre sur les routes.

Votre soeur Acta ? Elle tien sa d'où ?
Et elle ne trouve pas comment prendre contacte avec la gendarmerie alors qu'Acta est une gendarme

Alors là....

1. Mise à part si c'est une sorcière, je ne vois pas comment elle connaît mon lien de parenté avec le Maire.

2. Des excuses c'est bien joli, mais Dida, il faut lui répondre qu'elle doit s'acquitter de la taxe de MA, en lui citant le décret complet, soit qu'elle trouve un arrangement avec la mairie.

Message que je lui est envoyer:

Citation :

Bonjour.
En effet, un dossier est ouvert sur vous.
Voici le décret que vous avez violer.

[ "Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457" ]

Si jamais vous ne voulez pas être mise en procès vous devez donc payer la taxe 25 écus par jour de vente. Donc vous devez 25 écus à la mairie. Sur le marché, il y a une miche de pain pour 25 écus. Vous avez jusqu'à Lundi pour l'acheter. Merci.

Amicalement,
Dida, Maire de Luxeuil

Message reçu:

Citation :

Expéditeur : Mhjl
Date d'envoi : 2009-09-27 09:25:15
Cher maire,
J'ai bien reçu votre courrier m'indiquant quel article j'ai baffoué en vendant quelques fagots. Je n'ai pas demandé l'autorisation, c'est sûr mais ne pourriez vous être magnanime ??? J'ai vendu ces fagot à un prix si bas que la mairie s'est tout de suite porté acquéreur.

Je ne vendais pas en tant que marchand, je pense que je ne suis même pas marchande, mais parce que j'avais faim. Un voyageur qui a faim ne peut il esssayer de survivre dans votre ville ????

Comment pourrais-je payer 25 écus alors qu'il me restait 3 écus lorsque je suis arrivée ??? Que je travaille pour pouvoir avoir quelques pains pour repartir de votre ville , le plus vite possible ...

Ne pouvez-vous comprendre ce qui s'est passé ?? COmment pourrais-je payer une taxe de 25 écus ???? J'ai encore 8, 9 écus ??? Je peux vendre les 2 derniers fagots mais alors, je devrai payer 50 écus ....c'est sans fin .

Je vois que les voyageurs ne sont pas les bien venus mais laissez moi repartir alors !!

Je vous remercie de m'avoir lue.

Je fais comment maintenant ?

Elle dit la verité....

A vous de voir monsieur le maire, elle ne va quand meme pas pouvoir payer...

Estc e que ça en vaut bien la peine?

Major? marechal? avis?

Comme vous le dites mme le Prévôt , cette femme est arrivé hier sur Luxeuil avec 3 écus en poche , elle en a à ce jour 13 .
Payer 25 écus de taxe lui serait donc impossible , et franchement , pour si peu je trouve cela un peu exagéré .

Il faut à mon avis savoir être tolérant par moment

je suggère une proposition d'arrangement à l'amiable (si le maire est d'accord):

Elle rachète du pain pour un montant équivalant à son bénéfice de vente.
Ainsi ce sera comme si elle n'avait rien vendu sur la marché .
La mairie est gagnante pour avoir acheté du bois bon marché et la contrevante du pain pour son voyage.
Un bon compromis en somme ...

Un arrangement à l'amiable ?
En lui vendant du pain pour 13.20 écus ?
Moi sa me va.

j'ai quelque remarques svp:
bah primo c'est pas Acta le chef
secondo faut se tenir au mantant de la taxe sinon ca va varier suivant les cas
tertio la loi est la loi fallait penser avants
quatrio j'aimerais bien qu'aucun de mes chef ne s'interpose dans ce types d'affaire avans qu'on lui demande et qu'on respecte svp hiérarchie
merci

Je vais demander à M. le Maire si il a effectivement reçu un courrier de ce messire.

Demande au Maire :

Citation :

M. le Maire,

auriez-vous reçu un courrier d'un certain Carllabrecque pour son arrivée à Luxeuil, avec dame Mhjl ?

C'est ce qu'il prétend.

Mais on m'a demandé rached...ça c'est de un. Et vous avez tout a fait raison, ce n'est pas Acta le chef, C'est moi!

de deux, j'interviens quand je veux dans un dossier je n'ai pas besoin de votre accord...

De trois, c'est là où l'interet d'etre prevot, n'est pas seulement de se casser la tete au parlement mais de pouvoir quand meme prendre des decisions sans avoir a rendre de comptes...

Acta, comme je l'ai dit au sujet du conseil municipal, j'ai reçu aucun courrier de ce messire. Je le connais même pas, c'est la première fois que je vois son nom. Donc cette affaire ne lui concerne en rien !

Sinon voici la preuve qu'elle m'a pris mon pain à 13.20 écus.

je suis dsl Mr la maire le décret dis 25 ecus alors voila
je serais bien dans le regret de vous informer que je montrais un dossier contre tout ceux qui ont accepter cela pour abus de pouvoir
NB : ceux qui veulent l'aider n'ont qu'a payer pour elle

Comment sa monter un dossier contre tous ceux qui ont accepter cela pour abus de pouvoir ?

Sinon, elle m'a payer un pain pour 13.20 écus. Comme je le montre plus haut et un de 20.01 écus mais je peux plus le prouver...

ca me va personellement
votre parole vaut de l'or Mr le Maire
Mdame on peut classer svp ???
Mdaaaammme !!!!!

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour