[Procès clos][CJ] Escroquerie Cdch sac de farine

Sieur Cdch s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de farine à 16.75 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (15.75 écus).

Montant du gain perçu : 1 écu

Preuves :


Missive type envoyée

Informations sur Cdch

Citation :

Né(e) le 23 Avril 2008
Cdch fête son anniversaire le 08 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 119
Argent : 60
Cdch est meunier.
Cdch possède un culture du blé.
Dernière connexion le 27 Mars 2009 à 22h34

Casier

Message du contrevenant:


et de suite après:

Citation :

Cdch entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 31 Mars 2009 à 08h48

Citation :

Cdch entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 02 Avril 2009 à 08h15

il ce connecte pour en remettre sur le marché

Missive recue dans le cadre d'un second dossier à charge de l'intéressé

Citation :

Expéditeur : Cdch
Date d'envoi : 2009-04-03 09:18:34

Bien le bonjour !

Je suis pour l'instant en grève de la faim...

Et pour ne pas mourrir trop vite, je me suis mis en retraite. J'examine ma conscience pour savoir si la vie dans les Royaumes vaut la peine d'être vécue ?

En effet, il y a une telle lassitude dans ce jeu.

Bien à vous.
Cdch

Prévenez moi immédiatement en cas de retour de retraite en vue d'une mise en procès.

Citation :

Cdch entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 03 Avril 2009 à 09h15

sorti de sa retraite

Citation :

Dernière connexion le 07 Avril 2009 à 10h19

j'envoie une missive à Jérome pour la demande de procès

demande de Procès

Cf procès en cours : le témoin de moralité Lysiane a exprimé le désir de payer pour le prévenu...

A vous de voir s'ils régularisent la situation, sinon je demanderai une sanction.

N'oubliez pas qu'il y a aussi un remboursement à faire pour du bois : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dp-escroquerie-cdch-stere-de-bois-t24416.htm#524699

Gendarme Stolas, voyez donc avec Lysiane pour le remboursement via transaction (2 dossiers)

Bonjour, je me trouve en difficulté pour juger cette affaire, car il me faudrait connaître si la proposition d'intercession de Dame Lysiane a été suivie d'effet ou pas.

non désolé, j,ai presque oublier cette affaire. Je mis met de suite, la missive sera envoyée dans quelques minutes.

Édit: Message à Lysiane

Citation :

Chère dame Lysiane,

Premièrement, désolé pour le délai mais j'ai été tellement pris ailleurs que cela m'étais sorti de la tête.

Deuxièmement, on m'a informé que vous vous portiez volontaire pour payer la dette de sieur Cdch qui se résume à un sac de farine à 16.75 écus, donc 1 écus de trop, et une stère de bois à 6.45 écus, donc 2.20 écus de trop. Si vous le voulez bien, je mettrais une miche de pain à 9.70 écus sur le marché, le pain à 6.50 écus plus 3.20 écus de dette. Avant de mettre la miche sur le marché, j'attendrais votre réponse de confirmation.

Bien à vous
Sieur Stolas
Brigadier de Dole

Message de Lysiane:



mise en vente de la miche de pin

arrangement avec Dame Lysiane

Je vous remercie, Brigadier.

procès clos condamné à une amende de 2 écus

Citation :

Subvenir à ses besoins est certes une noble cause mais pas suffisante pour justifier de violer les Lois. En outre, ne pas répondre aux injonctions de la Gendarmerie ne place pas les prévenus en situation d'irréprochabilité.

Accusé, levez-vous !

Au vu des faits avérés qui vous sont reprochés, nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, vous déclarons coupable d'escroquerie. Cependant, compte tenu de l'intervention de Dame Lysiane, comtesse de Morez, qui a défendu votre moralité et bien voulu payé le montant visible de l'escroquerie, nous ne suivrons pas le réquisitoire du Procureur. L'amende sera fixée à deux écus, un pour vous rappeler que nul ne doit transgresser la Loi, l'autre pour vous convaincre de venir déposer votre seconde plaidoirie la prochaine fois.

Espérant, bien entendu et pour VOTRE propre bien, qu'il n'y aura pas de prochaine fois.

A Dole le 1er mai 1457.

Casier à mettre à jour