[Procès clos][CJ] - Esclavagisme Petitepuce210/Prschap

Dame Petitepuce210 s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Sieur Prschap, en l'embauchant pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (salaire minimum dû : 15 écus)

Gain perçu : 3 écus

Preuve :



fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Petitepuce210 :

Né(e) le 30 Avril 2008
Petitepuce210 fête son anniversaire le 10 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 47
Argent : 92
Petitepuce210 est meunier.
Petitepuce210 possède un culture du blé et un culture du blé.
Dernière connexion le 29 Mars 2009 à 10h01

Ma première missive de mise en garde au contrevenant :

Citation :

Dame Petite Puce,

En proposant à l'embauche à un salaire de 12 écus, vous faites la preuve d'une tentative d'esclavagisme.
A cet effet, et ce afin d'éviter un procès, nous vous sommons respectueusement de retirer cette offre et de proposer un salaire digne d'un travailleur.
Ainsi, trouverez-vous au panneau d'affichage de la mairie, la grille des tarifs en vigueur à Pontarlier.
En vous remerciant d'avance de tenir compte de cet avertissement, nous vous souhaitons une excellente journée.
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Après constat d'esclavagisme :
Ma missive à la contrevenante :

Citation :

Dame Petitepuce210,
En embauchant Sieur Prschap pour un salaire de 12 écus, vous vous êtes rendue coupable d'esclavagisme.
En effet, à Pontarlier, le salaire minimum est de 15 écus. (cfr grille des salaires, indiquée à la Mairie de Pontarlier).
Afin d'éviter un procès, il est possible de rectifier votre erreur, en remboursant à Messire Psrchap, l'argent auquel il a droit, soit 3 écus.
Ceci se fera par l'intermédiaire de la gendarmerie.
Pour cela, veuillez vous mettre en contact avec moi, afin que je vous explique la procédure à suivre.
J'attends votre réponse et je vous souhaite une bonne journée.
Chriskhan de Huy, gendarme à Pontarlier

Ma missive à la victime :

Citation :

Sieur Prschap,
Vous avez récemment accepté un emploi pour un salaire de 12 écus.
Cependant, la loi de Pontarlier impose un salaire minimum de 15 écus. (cfr grille des salaires, à la Mairie).
La différence devra vous être remboursée par votre employeur, par l'intermédiaire de la gendarmerie.
Pour cela, veuillez vous mettre en contact avec moi, demain, afin que je vous explique la procédure.
J'attends votre réponse et je vous souhaite une bonne journée.
Chriskhan de Huy, gendarme à Pontarlier

Casier

Petit courrier à la contrevenante, le dernier !

Citation :

Dame Petitepuce210,

Décidez-vous volontairement de ne pas répondre à nos missives ?
Ceci constituera mon dernier appel.

Bien à Vous.

Chriskhan de Huy
Gendarme ) Pontarlier

Après un deuxième rappel, je n'ai aucune réponse de la contrevenante...
Ni de la victime d'ailleurs !

A vous de voir !

Réponse de la victime :



Ma missive pour rembourser la victime :

Citation :

Messire,

En réponse à votre dernier courrier, je viens de mettre en vente sur le marché une stère de bois au prix de 6 écus.
Je vous demande d'acheter cette stère qui vous est réservée. Une fois cette opération effectuée, vous la remettrez en vente au prix exorbitant de 9 écus et je vous la racheterai immédiatement. Ainsi votre profit couvrira le manque à gagner dont vous avez fait l'objet.

Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Transfert terminé avec la victime. Celle-ci est remboursée !
Pas de nouvelle de la contrevenante !

Pensez à mettre la preuve de la transaction , et envoyez un courrier au contrevenant lui disant que nous le mettons en procès .

En effet, voici toujours la preuve de la transaction. Me charge du courrier dès que possible, aujourd'hui je suis un peu "serré"...

Mon courrier à la contrevenante :

Citation :

Dame Petitepuce210,

Malgré les messages que je vous ai envoyés et le ton plus que courtois de ceux-ci, vous n'avez pas daigné répondre à la gendarmerie à notre proposition de règlement à l'amiable dans les deux dossiers d'esclavagisme qui vous concerne.

A cet effet, nous vous avertissons qu'une demande de procès va être introduite à votre encontre.
Nous vous souhaitons une bonne journée.
Bien à Vous
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

demande de procès

Message reçu hier...



Ma réponse :

Citation :

Dame Petitepuce,

Vous m'en voyez vraiment navré mais le procès a débuté.
Sans réponse auparavant de votre part, la gendarmerie ne pouvait plus rien faire.
J'ai déposé mon témoignage et tenterai d'invoquer votre méconnaissance de la loi pour minimiser votre peine. Toutefois, je ne suis point juge en la matière.
Bonne chance et dorénavant, répondez à nos missives cela vous empêchera certains désagréments.

Bien à Vous,

Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Qu'elle rembourse les 6 écus (voir affaire similaire avec Firimeldaie), et je demanderai la relaxe.

Gendarme Chriskhan , réécrivez à Dame Petitepuce pour faire la transaction , mais elle doit coopérer rapidement , l'affaire ne doit pas trainer en longueur .

Merci

Mon courrier :

Citation :

Dame Petite Puce,
Le Procureur dans sa grande bonté accepterait de demander pour vous la relaxe.
Pour obtenir cette faveur, la gendarmerie vous propose une nouvelle transaction !
Il est possible de rectifier votre erreur, en remboursant à Sieur Psrchap et Sieur Firimeldaie, l'argent auquel ils ont droit, soit 3 écus chacun.
A cet effet, je vais mettre en vente sur le marché une stère de bois au prix de 14,05 écus. Vous l'achèterez et la remettrez en vente au prix de 8,05 écus. Je la rachèterai.
J'attends votre réponse rapide et je vous souhaite une bonne journée.
Chriskhan de Huy, gendarme à Pontarlier

Il faudra espérer que mon successeur sera aussi conciliant que moi... La vitesse de réaction de la gendarmerie laisse un peu à désirer...

Excusez nos gendarmes, monsieur le Procureur, ils n'ont plus l'habitude de devoir travailler vite, car celà faisait plusieurs semaines que nos dossiers non traités s'empilaient sur le bureau de vos prédécesseurs ...

Mais je crois que le message est bien passé, retour à la normale donc
Nous ne pouvons que nous en réjouir.

Oui... enfin... ne vous réjouissez pas trop vite... Je ne suis plus procureur que pour 2 jours tout au plus...

Monsieur le Procureur
Mon Major,

Mes respects !

Je vous dois des excuses pour la lenteur de mon travail actuellement. Des obligations IRL m'ont vraiment empêché de pouvoir consacrer du temps comme à mon habitude.
Je vais faire en sorte que tout rentre dans l'ordre et m'y remettre aussi vite que possible;

Pour ce dossier Petitepuce, la contrevenante vient de m'acheter le bois comme je lui ai demandé mais ne l'a pas remis en vente sur le marché. Je lui ai adressé un rappel.
Toutefois elle s'est acquittée de sa dette ; donc je pense que vous pouvez poursuivre le procès.

Preuve :



Merci pour votre patience !

Et enfin :

J'ai transmis le tout à la cour de justice , attendons la fin du procès .

procès clos relaxé

Citation :

Je dois avouer que cette affaire, quoique paraissant fort simple, m'a causé un peu de soucis. L'accusée est-elle de bonne foi, ou bien est-elle une escroque qui espère passer au travers des mailles du filet judiciaire ?

Les preuves sont établies. Il y a eu délit. Certes il y a eu aussi règlement amiable comme l'indique notre indulgent Procureur. Toutefois, il a fallu la mise en procès pour que notre esclavagiste en herbe se sente assez concernée par la malice de son double délit pour répondre aux injonctions de la Gendarmerie. Et l'absence de seconde plaidoirie de la défenderesse aurait tendance à me retrousser la pilosité dans le mauvais sens...

Toutefois...

Accusée, levez-vous !

Au bénéfice du doute et tenant compte du témoignage favorable de sire Chriskhan, attendu également que le nouveau Conseil souhaite adoucir la rigueur de l'appareil justicier, nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, prononçons votre relaxe à l'accusation d'Esclavagisme, pour les deux faits qui nous ont été présentés.

Qu'il soit cependant sû de l'accusée, et de tous ici présents, que toute récidive l'exposerait à bien moins de clémence.

A Dole le 29 avril 1457.

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