[Procès clos][CJ] - Esclavagisme Petitepuce210/Firimeldaie

Dame Petitepuce210 s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Sieur Firimeldaie, en l'embauchant pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier (salaire minimum dû : 15 écus)

Gain perçu : 3 écus

Preuve :


fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Petitepuce210 :

Né(e) le 30 Avril 2008
Petitepuce210 fête son anniversaire le 10 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 48
Argent : 63

Petitepuce210 est meunier.
Petitepuce210 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 30 Mars 2009 à 13h22

Ma première missive de mise en garde au contrevenant :

Citation :

Dame Petite Puce,

En proposant à nouveau à l'embauche à un salaire de 12 écus, vous faites une fois de plus la preuve d'esclavagisme. En effet, à Pontarlier, le salaire minimum est de 15 écus. (cfr grille des salaires, indiquée à la Mairie de Pontarlier).
Afin d'éviter un procès, il est possible de rectifier votre erreur, en remboursant à Messire Firimeldaie, l'argent auquel il a droit, soit 3 écus.
Ceci se fera par l'intermédiaire de la gendarmerie.
Pour cela, veuillez vous mettre en contact avec moi, afin que je vous explique la procédure à suivre.
Je vous rappelle à toutes fins utiles que vous devez encore me contacter depuis deux jours pour une autre affaire similaire.
J'attends votre réponse et je vous souhaite une bonne journée.
Chriskhan de Huy, gendarme à Pontarlier

Ma missive à la victime :

Citation :

Sieur Firimeldaie,
Vous avez récemment accepté un emploi pour un salaire de 12 écus.
Cependant, la loi de Pontarlier impose un salaire minimum de 15 écus. (cfr grille des salaires, à la Mairie).
La différence devra vous être remboursée par votre employeur, par l'intermédiaire de la gendarmerie.
Pour cela, veuillez vous mettre en contact avec moi, demain, afin que je vous explique la procédure.
J'attends votre réponse et je vous souhaite une bonne journée.
Chriskhan de Huy, gendarme à Pontarlier

Casier

Petit courrier à la contrevenante, le dernier !

Citation :

Dame Petitepuce210,

Décidez-vous volontairement de ne pas répondre à nos missives ?
Ceci constituera mon dernier appel.

Bien à Vous.

Chriskhan de Huy
Gendarme ) Pontarlier

Réponse de la victime :



Ma réponse :

Citation :

Sieur,

Le préjudice dont vous avez fait l'ojet s'élève à 3 écus.
A cet effet; je vais mettre en vente sur le marché une stère de bois au prix de 6,50 écus. Vous achèterez cette stère de bois et la replacerez immédiatement en vente sur le marché à 9,50 écus et la gendarmerie vous la rachètera aussitôt. Ainsi vous aurez fait un gain de 3 écus.
Ne vous inquiétez pas du prix affiché pour ce bois, il s'agit d'une transaction autorisée (Le prix pour le bois est de 4.50 écus maximum pour les ventes normales.
Si vous êtes d'accord, vous pouvez procéder à la chat dans les minutes qui suivent.
Rappel : la stère à acheter est en vente à 6,50.

Bien à Vous,
Chriskhan de Huy

La transaction avec la victime a eu lieu. Elle est ainsi dédommagée.

Après un deuxième rappel, je n'ai aucune réponse de la contrevenante...
Là je crois qu'elle rit de nous... Et deux fois puisque j'ai monté deux dossier contre elle !
A vous de voir !

Mettez la preuve de la transaction avec la victime et envoyez un dernier courrier à la contrevenante lui disant que nous la mettons en procès .

En effet, voici toujours la preuve de la transaction. Me charge du courrier dès que possible, aujourd'hui je suis un peu "serré"...



Missive aussitôt que possible comme pour l'autre dossier !

Courrier à la contrevenante :

Citation :

Dame Petitepuce210,

Malgré les messages que je vous ai envoyés et le ton plus que courtois de ceux-ci, vous n'avez pas daigné répondre à la gendarmerie à notre proposition de règlement à l'amiable dans les deux dossiers d'esclavagisme qui vous concerne.

A cet effet, nous vous avertissons qu'une demande de procès va être introduite à votre encontre.
Nous vous souhaitons une bonne journée.
Bien à Vous
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

demande de procès

Voir dossier parallèle en cours : PRSCHAP

Mon courrier :

Citation :

Dame Petite Puce,
Le Procureur dans sa grande bonté accepterait de demander pour vous la relaxe.
Pour obtenir cette faveur, la gendarmerie vous propose une nouvelle transaction !
Il est possible de rectifier votre erreur, en remboursant à Sieur Psrchap et Sieur Firimeldaie, l'argent auquel ils ont droit, soit 3 écus chacun.
A cet effet, je vais mettre en vente sur le marché une stère de bois au prix de 14,05 écus. Vous l'achèterez et la remettrez en vente au prix de 8,05 écus. Je la rachèterai.
J'attends votre réponse rapide et je vous souhaite une bonne journée.
Chriskhan de Huy, gendarme à Pontarlier

Idem dossier Prschap

Preuve :

Et enfin :

comme pour l'autre ,J'ai transmis le tout à la cour de justice , attendons la fin du procès .

procès clos relaxé

Citation :

Je dois avouer que cette affaire, quoique paraissant fort simple, m'a causé un peu de soucis. L'accusée est-elle de bonne foi, ou bien est-elle une escroque qui espère passer au travers des mailles du filet judiciaire ?

Les preuves sont établies. Il y a eu délit. Certes il y a eu aussi règlement amiable comme l'indique notre indulgent Procureur. Toutefois, il a fallu la mise en procès pour que notre esclavagiste en herbe se sente assez concernée par la malice de son double délit pour répondre aux injonctions de la Gendarmerie. Et l'absence de seconde plaidoirie de la défenderesse aurait tendance à me retrousser la pilosité dans le mauvais sens...

Toutefois...

Accusée, levez-vous !

Au bénéfice du doute et tenant compte du témoignage favorable de sire Chriskhan, attendu également que le nouveau Conseil souhaite adoucir la rigueur de l'appareil justicier, nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, prononçons votre relaxe à l'accusation d'Esclavagisme, pour les deux faits qui nous ont été présentés.

Qu'il soit cependant sû de l'accusée, et de tous ici présents, que toute récidive l'exposerait à bien moins de clémence.

A Dole le 29 avril 1457.

casier à mettre à jour