[Clos] petitepuce210 esclavagisme [Arrangement à L'amiable]

Ville : Pontarlier

Dame petitepuce210 s'est rendu coupable d'esclavagisme à 2 reprises sur les personnes de Sieur Firimeldaie et de Sieur Prschap .
Aucune réponse de sa part malgré les lettres envoyées .

dossier avec Firimeldaie

dossier avec Prschap

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h45.

Il nous faut un acte d'accusation

Que voulez en plus comme acte d'accusation ?

Elle est accusé d'esclavagisme envers 2 personnes et ne veut pas répondre aux courriers pour un arrangement à l'amiable pour rembourser ses victimes .

Non je demandai cela au procureur

oups

Je repars chez moi

Pas de soucis

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame petitepuce210, accusée d'esclavagisme.
L'accusé aurait embauché les sieurs Firimeldaie et Prschap pour la somme de 12 écus. Or rappelons que le minimum imposé pour toute embauche est de 15 écus.
Ce faisant l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre 2 du Codex Franc-Comtois est enfreint. Infraction permettant dans ce cas-ci de gagner deux fois la somme de 3 écus.

Enoncé en Dole le treizième de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept, par le procureur de Franche-Comté Adso.

J'appelle d'emblée à la barre le gendarme Chriskhan

Ce n'est plus une demande, j'ai lancé le procès

Accusée :

Citation :

je ne pensais pas enfreindre la loi ne connaissant pas cet article. les sieurs firimeldaie et prschap aurait du me prévenir et ne pas accepter ma proposition d'embauche

Témoin 1 :

Citation :

Ce jour la Dame a fait amende honorable par courrier, réitérant sa méconnaissance de la loi... Sans doute pourrait-on malgré tout lui reprocher de ne pas avoir répondu à deux missives courtoises de ma part. Peut-être, Monsieur le Juge, pourrait-on lui en demander la raison. Celle-ci est peut-être digne de foi.
A ma connaissance, ce pas de travers constitue sa première faute... Je constate et vous fais juge !

Il faut le réquisitoire.

Je demande au gendarme de récupérer les 6 écus mal acquis. Si elle obtempère, je demande la relaxe.

les gendarmes viennent à peine de contacter la personne pour lui dire qu'elle peut encore faire la transaction...

Ok pour nos successeurs :

Penser à vérifier si le remboursement a été effectué et agir en conséquence.

Les transactions avec les 2 contrevenantes viennent d'être faites .
Dame Petitepuce vient de rembourser les 6 écus .

Très bien. Merci d'avoir prévenue Adjudant Monifred

Monsieur le juge doit clore ce procès.

non, je dois requérir d'abord

Citation :

Votre Honneur !

Ceci est sans doute ma dernière affaire en tant que procureur. Or j'apprends à l'instant de la bouche du gendarme en charge du suivi de cette affaire, Chriskhan, et de son supérieur, Monifred, que Petitepuce210 a remboursé les 6 écus.

Devant la bonne volonté de cette personne, et le fait que son casier judiciaire était vierge avant cette affaire, je renonce à toute poursuite au nom du Comté.

Messire le juge, je vous demande donc de relaxer le prévenu.

Réquisitoire prononcé par Adso le vingtième du mois d'avril 1457.

Ha oui j'avais oublié

Citation :

L'accusation a appelé Chriskhan à la barre
Voici son témoignage :
Ce jour la Dame a fait amende honnorable par courrier, réitérant sa méconnaissance de la loi... Sans doute pourrait-on malgré tout lui reprocher de ne pas avoir répondu à deux missives courtoises de ma part. Peut-être, Monsieur le Juge, pourrait-on lui en demander la raison. Celle-ci est peut-être digne de foi.
A ma connaissance, ce pas de travers constitue sa première faute... Je constate et vous fais juge !

Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h06.

Il faut avancer sur ce dossier ! Il y a eu arrangement amiable.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Je dois avouer que cette affaire, quoique paraissant fort simple, m'a causé un peu de soucis. L'accusée est-elle de bonne foi, ou bien est-elle une escroque qui espère passer au travers des mailles du filet judiciaire ?

Les preuves sont établies. Il y a eu délit. Certes il y a eu aussi règlement amiable comme l'indique notre indulgent Procureur. Toutefois, il a fallu la mise en procès pour que notre esclavagiste en herbe se sente assez concernée par la malice de son double délit pour répondre aux injonctions de la Gendarmerie. Et l'absence de seconde plaidoirie de la défenderesse aurait tendance à me retrousser la pilosité dans le mauvais sens...

Toutefois...

Accusée, levez-vous !

Au bénéfice du doute et tenant compte du témoignage favorable de sire Chriskhan, attendu également que le nouveau Conseil souhaite adoucir la rigueur de l'appareil justicier, nous Rubella de Maiche et Juge de cette Cour, prononçons votre relaxe à l'accusation d'Esclavagisme, pour les deux faits qui nous ont été présentés.

Qu'il soit cependant sû de l'accusée, et de tous ici présents, que toute récidive l'exposerait à bien moins de clémence.

A Dole le 29 avril 1457.

Je clos, Je classerai ce soir

Merci Rub