Le château de Dole
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 Petitepuce210

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Chriskhan
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MessageSujet: Petitepuce210   Petitepuce210 EmptyDim 29 Mar 2009 - 12:10

Récapitulatif

1. Dossier en cours : néant.

2. Dossier "récidiviste" : néant.

3. Dossier avec verdict de culpabilité : néant.

4. Dossiers avec relaxe
- 1. Esclavagisme à Pontarlier le 28/03/1457.
- 2. Esclavagisme à Pontarlier le 30/03/1457.


Dernière édition par Chriskhan le Lun 4 Mai 2009 - 21:35, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Petitepuce210   Petitepuce210 EmptyDim 29 Mar 2009 - 12:12

Affaire 1

Flagrant délit d'esclavagisme à Pontarlier, envers le Sieur Prschap, le 28/03/1457.

Verdict : relaxé


Dossier


Dernière édition par Chriskhan le Lun 4 Mai 2009 - 21:34, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Petitepuce210   Petitepuce210 EmptyLun 30 Mar 2009 - 15:35

Affaire 2

Flagrant délit d'esclavagisme à Pontarlier, envers le Sieur Firimeldaie, le 30/03/1457.

Verdict : relaxé


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