shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Lun 23 Mar 2009 - 21:56 | |
| - Citation :
- Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude
alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.
alinéa 2 : Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours. Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.
Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.
Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 5 juillet 1456
Ce décret ne me semble plus d'actualité, après avoir été en pénurie puis avoir atteint l'autosuffisance, nous sommes en surproduction dans la plupart des filières. Je propose de remplacer le décret actuel par ceci: - Citation :
- Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude
[i]alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.
alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours. Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.
alinéa 2: L'achat du minerai de fer est exclusivement réservé aux forgerons de Saint Claude.
Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires. entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.
Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le ** 1457 | |
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lluna Ménestrel
Nombre de messages : 7918 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 23/02/2006
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| Sujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Mar 24 Mar 2009 - 6:53 | |
| Moi, ça me va. P'tet toutefois rajouter un p'tit truc sur le bois, si vous êtes habitué à le vendre à nos voisins au même prix qu'au Cac. | |
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Willberyl Prolixe
Nombre de messages : 440 Localisation : SAINT-CLAUDE Date d'inscription : 13/03/2008
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| Sujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Mar 24 Mar 2009 - 18:35 | |
| C'est correct ; je suis pour.
Espérons que ça relance l'économie. | |
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Fccasper Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6188 Localisation : Se vautre dans le luxe à St Claude ou Dôle Date d'inscription : 26/08/2005
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| Sujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Mar 24 Mar 2009 - 21:25 | |
| pareil, faut laisser vivre un peu les MA...
D'autant que les MA vont devenir très intéressants pour rapporter les nouveaux produits. | |
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decnop Exubérant
Nombre de messages : 1375 Age : 48 Localisation : Saint-Claude Date d'inscription : 29/11/2006
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| Sujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Mar 24 Mar 2009 - 22:33 | |
| oui je plussoie trouvons des debouchés nous meme | |
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shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Mer 25 Mar 2009 - 23:09 | |
| Ok, s'il n'y a pas d'avis défavorables, ce décret sera modifié d'ici la fin de cette semaine. | |
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| Sujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " | |
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