Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -47%
SAMSUNG T7 Shield Bleu – SSD Externe 1 To ...
Voir le deal
89.99 €

 

 Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " EmptyLun 23 Mar 2009 - 21:56

Citation :
Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2 : Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 5 juillet 1456

Ce décret ne me semble plus d'actualité, après avoir été en pénurie puis avoir atteint l'autosuffisance, nous sommes en surproduction dans la plupart des filières.



Je propose de remplacer le décret actuel par ceci:

Citation :
Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

[i]alinéa 1
: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.


alinéa 2
: L'achat du minerai de fer est exclusivement réservé aux forgerons de Saint Claude.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires. entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le ** 1457
Revenir en haut Aller en bas
lluna
Ménestrel
lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 23/02/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " EmptyMar 24 Mar 2009 - 6:53

Moi, ça me va.
P'tet toutefois rajouter un p'tit truc sur le bois, si vous êtes habitué à le vendre à nos voisins au même prix qu'au Cac.
Revenir en haut Aller en bas
http://lareserveauxdahuts.great-forum.com/index.htm
Willberyl
Prolixe
Willberyl


Masculin Nombre de messages : 440
Localisation : SAINT-CLAUDE
Date d'inscription : 13/03/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " EmptyMar 24 Mar 2009 - 18:35

C'est correct ; je suis pour.

Espérons que ça relance l'économie.
Revenir en haut Aller en bas
Fccasper
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Fccasper


Masculin Nombre de messages : 6188
Localisation : Se vautre dans le luxe à St Claude ou Dôle
Date d'inscription : 26/08/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " EmptyMar 24 Mar 2009 - 21:25

pareil, faut laisser vivre un peu les MA...

D'autant que les MA vont devenir très intéressants pour rapporter les nouveaux produits.
Revenir en haut Aller en bas
decnop
Exubérant
decnop


Masculin Nombre de messages : 1375
Age : 48
Localisation : Saint-Claude
Date d'inscription : 29/11/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " EmptyMar 24 Mar 2009 - 22:33

oui je plussoie
trouvons des debouchés nous meme
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " EmptyMer 25 Mar 2009 - 23:09

Ok, s'il n'y a pas d'avis défavorables, ce décret sera modifié d'ici la fin de cette semaine.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty
MessageSujet: Re: Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "   Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] " Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Révision du décret municipal " Marchands ambulants [...] "
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décret municipal sur les marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude
» [legislatif] Proposition de revision de la loi "securité mandat municipal de Dole"
» Décret sur les Marchands Ambulants
» Révision du décret municipal sur la coupe du bois
» [VOTE DU 09/09 au 14/09]Révision "Loi du talion"

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Administration civile de Franche-Comté :: Les Mairies de Franche-Comté :: Conseil municipal de Saint Claude :: Archives du Conseil Municipal de Saint Claude-
Sauter vers: