Décret municipal sur les marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

Voici le décret municipal en vigueur à SC:

Citation :

Marchand ambulant :

Tout marchand ambulant voulant vendre devront se référer à ces lois.

alinéa 1: Les marchands ambulants doivent obligatoirement avoir l'accord du maire pour pouvoir vendre quoi que ce soit ou acheter des produits en quantité dépassant 10.

alinéa 2: Il est strictement interdit aux marchands ambulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

Je sais qu'il y a quelques mois, nous avions à SC "2 marchés":
le 1er: où les villageois mettaient leurs marchandises en vente
le 2e: où la mairie mettait ses marchandises en vente

Il est strictement interdit aux marchands ambulants d'acheter sur le marché mairie à moins d'un contrat avec le maire.

A présent nous avons 1 marché commun.

Je pense que l'on peut modifier ce décret municipal par:

Citation :

Marchand ambulant :

Il est strictement interdit aux marchands ambulants d'acheter ou de vendre des produits sur le marché de Saint-Claude, sans avoir obtenu l'accord du maire.

Qu'en pensez-vous ?

Faut que tu mettes qu'il leur ait quand même autorisé d'acheter des produits de façon à ce qu'il puissent se nourrir.

Nouvelle proposition:

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché de Saint-Claude, uniquement pour leur consommation personnelle.

Excellent c'est à peu près la même annonce que j'ai lu à Châlon y a fort longtemps.

non je rajouterai qulquechoses comme :
alinéa 2 : Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché de Saint-Claude, uniquement pour leur consommation personnelle, dans le maximun d'une denré nutritive par jour.

ça évite que le monsieur nous dise qu'il a beaucoup fin et que c'est pour ça qu'il a beaucoup acheté de pain

Mais bien sûr... ^^

La modification de Scramoi me plaît bien...

Et si le sieur il part en voyage, il veut ptet acheter un ou deux ptis truc d'avance si il trouve de la nourriture pas chère... non?

eh bine disons qu'il peut acheter de quoi se nourrir pendant 2 jours max.

comme ca pas d'avance possible

Oui pas plus de jour pour les achats alimentaires sur le marché. Si il reste plus longtemps c'est en taverne qu'il doit s'acheter à manger. ^^

Agasthene a écrit:

La modification de Scramoi me plaît bien...

roo je vais croire que tu m'aimes tu es d'accords pur un décret sur les légumes et tu me dis ça

donc si je comprends bien il a droit à 2 pains sur le marché et un en taverne? donc chaque jour il se fait un stock de 2 pains.
il vaut mieu rester sur ce que je dis (pas je vais pas dire que j'ai dis une connerie plus haut quand même) et puis ça permettra de garder les touristes le plus longtemps possible

Je ne vois pas pourquoi nous obligerions quelqu'un à aller manger en taverne, chacun est libre de faire ce que bon lui semble

je n'ai jamais dis ça imaginons les tavernes ont plus de pain le type est cuit, je dis juste le sieur achete maximun 1 miche par jour.

Aussi il faudrait un décret sur les sac de maïs cette fois interdisants :
alinéa 2 : Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché de Saint-Claude, uniquement pour leur consommation personnelle, dans le maximun d'une denrée nutritive par jour. Sauf pour les denrées ne donnant qu'un point de faim, alors la personne devra n'acheter pas plus de 2 sac par jours.

Je répondais à Epson mon pti lapinou.

Avant on autorisait de quoi se nourrir pendant deux jours, et je trouve que cela devrait rester ainsi.

Après avoir écouté vos avis:

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.


N'hésitez pas à rectifier, si j'ai pas tout suivi.
Nous mettrons le décret municipal en application à la fin de cette semaine.

il faut parler des sanctions.
la mairie a besoin d'argent on va dire 80 écus le premier et 30 le second si récidive on double :°

Et puis on a qu'à les pendre aussi.... 80 écus c'est énorme.... Andrew n'a eu que 70 écus au tribunal.

Si vraiment vous voulez faire payer des amendes (mais franchement je ne pense pas que cela soit sain qu'une Mairie fasse du profit avec ce genre de procédé), prévoyez une amende bien plus basse que cela, pour que si le vendeur ne la paye pas celle du tribunal puisse avoir plus de poids.

La franchement si je suis MA mieux vaut que je ne paye rien, puisque je sais que le tribunal me fera payer moins cher que la ville (et entre temps j'aurai pu m'enfuir de FC).

Une amende de 30 écus me semble beaucoup aussi...

De toute manière, payer une amende aussi cher pour des faits similaires est quasiment impossible.

Sauf si le montant du gain du MA est de 80 écus. La charte du Juge indique qu'il ne doit pas abuser de son pouvoir et infliger des amendes risquant de dégoûter l'accusé et le faire abandonner le jeu.

T'es devenu fou Scramoi, pas de sanction surtout aussi élevé. Mais à la rigueur on peut mettre un message de disuasion avec une menace.

En cas de non-respect de ce décret, vous pourrez faire l'objet de poursuites judiciaires ainsi que d'une interdiction de demander un contrat de vente avec la mairie soit l'interdiction de vendre vos produits sur le marché, pour une durée de 4 à 6 mois.

epsonstylus a écrit:

T'es devenu fou Scramoi, pas de sanction surtout aussi élevé. Mais à la rigueur on peut mettre un message de disuasion avec une menace.

c'ta faute Agasthène à force de dire que je dis des choses bien ça me pousse à aller plus loin encore :°

epsonstylus a écrit:

En cas de non-respect de ce décret, vous pourrez faire l'objet de poursuites judiciaires ainsi que d'une interdiction de demander un contrat de vente avec la mairie soit l'interdiction de vendre vos produits sur le marché, pour une durée de 4 à 6 mois.

4-6 mois cela entraine que le dossier reste à la vue de tout le monde dans le passage de la prévoté 4-6 mois à vous d'voir de toute moi je me choppe que les longs dossiers

Mais non pas à la prévôté, mais ici à la mairie. Le registre avec le nom des personnes interdites de vente sera mis en mairie et comme les gendarmes y ont accès et font partie du conseil municipal c'e sera parfait. Si la personne ne respecte pas le décret, on lui tombera dessus comme on a fait avec Andrew_Largs... et paf TALP = tribunal. La greffière, le procureur et le juge ne se plaignent pas quand on leur donne des affaires, bien au contraire (j'en ai parlé avec eux).

Mise à jour:

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.



"Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires", cela vous convient-il ou tenez vous à détailler la sanction ?

shenkj_ a écrit:

"Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché sanclaudien."

Moi je verrais bien cela comme ca. Et le reste est pour moi parfait^^.

PS: Je ne te complimente plus Scramoi pour éviter que tu t'enflamme de trop^^

Si tout le monde est d'accord, cela donnerait:

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

Le gros probleme va etre le controle .
comment empecher quelqu un de faire du commerce ?
Comment voir que la 4ème stère sur 18 à 3.95 est au MA ?

Oui effectivement Steyer....

Les MA doivent connaître les combines mais bon c'est pour l'aspect dissuasif...

Agasthene a écrit:

Oui effectivement Steyer....

Les MA doivent connaître les combines mais bon c'est pour l'aspect dissuasif...

Oui exactement. ^^

Prévenir nos concitoyens par un ptit paragraphe dans une missive de nous signaler si des étrangers acheztent leur bien.

Je suis d'accord pour le texte de ce décret - effet dissuasif bien fuuur -

Mise en application de ce décret, dès demain.

Citation :

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

shenkj_ a écrit:

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

Si récidive une fois l'interdiction temporraire interdiction tout court à rajouter :°

Par interdiction, tu veux dire une interdiction totale d'effectuer des transactions, Scramoi ?

Non, je trouve que la sanction est bien lourde.

Marchands ambulants et voyageurs de passage à Saint-Claude

alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, d'acheter ou de vendre des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage à Saint-Claude sont cependant autorisés à acheter de la nourriture sur le marché du village, leur permettant de s'alimenter pendant 2 jours.
Le terme "nourriture" correspondant à l'achat par jour, soit d'une miche de pain, de 2 sacs de maïs, d'un morceau de viande, d'un poisson, de 2 bouteilles de lait, de 2 légumes, d'une bouteille de lait et/ou d'un sac de maïs, ou d'un légume et/ou d'un sac de maïs, au choix de l'acheteur.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires entraînant dans la majorité des cas, une interdiction temporaire de commerce (achat/vente) sur le marché de Saint-Claude.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 5 juillet 1456