[procès clos] Non respect fermeture de frontière - Sieurfernand

Sieur Sieurfernand s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré en Franche Comté sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

Citation :

Groupe de Andrew_largs, Azurienna, Lingus, Servane, Sieurfernand - Admission libre - Adhérer

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se verra poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le bâtonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Elfriede de Sparte
Prévôt des maréchaux

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Octobre 2008
Sieurfernand fête son anniversaire le 22 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson
Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 43
Sieurfernand ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 03 Mars 2009 à 22h59

casier

procés en cours

Verdict

Citation :

* Imladris fut étonné de voir que le prévenu parlait enfin. Il espérait de veines excuses qui n'arrivèrent pas. Il déclara : *

Accusé levez-vous ! Non seulement vous ne présentez pas les excuses demandées mais en plus vous avouez avoir été tribun durant 3 mandats. Il est inadmissible qu'un ancien tribun ose perturber l'ordre public et insulter la Justice en disant j'ai été tribun j'en ai cure de vos lois. C'est comme ça que je l'entends.
De ce fait, je vous déclare coupable et vous condamne à deux jours de prison.
Que cela vous permette de réfléchir un tant soit peu sur vos insultes à l'encontre de nos lois.

* Fait à Dole le 23 mars 1457 parle juge Imladris Van Ansel *

Procès Clos : Coupable. Condamné à deux jours de prison.