[Clos] Non respect fermeture de frontière - Sieurfernand

Ville : Pontarlier

Sieur Sieurfernand s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré en Franche Comté (sur le noeud entre Grandson et Pontarlier) sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé le prévenant de sa mise en procès .

dossier

Accusation :

Citation :

*Une affaire de passage de frontière illégal. Elaessya, nouvellement procureur, se demandait bien pourquoi les gens ne répondaient même pas aux courriers de la gendarmerie. C'était déplorable.
Le Procureur se rendit à la barre.*

Votre honneur,

Comparait maintenant devant nous messire Sieurfernand.

Cet homme a désobéit à la déclaration de fermeture des frontières de Franche Comté, émise par le Franc-Comte à l'hiver débutant, et maintenue depuis.

Elle stipule en effet que le passage en territoire comtois ne peut s'effectuer que sur l'autorisation des autorités compétentes de Franche Comté, or l'accusée s'est vraisemblablement introduit illicitement en la ville comtoise de Pontarlier.

Si l'accusé a quelque chose à déclarer, ou s'il a trouvé un avocat pour prétendre à sa défense, je vous propose de l'écouter.

Fait ce jour, le trois mars 1457.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Accusé Sieurfernand, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus.

Fait ce jour, le vingt mars de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur,
le fait est que je suis franc-comtois depuis toujours, même si j'ai du par commodité prendre demeure à Grandson pendant quelques jours. Né à Luxeuil, j'y fus de fait tribun pendant 3 mandats.
Je vais donc devoir affronter votre amende.

Citation :

* Imladris fut étonné de voir que le prévenu parlait enfin. Il espérait de veines excuses qui n'arrivèrent pas. Il déclara : *

Accusé levez-vous ! Non seulement vous ne présentez pas les excuses demandées mais en plus vous avouez avoir été tribun durant 3 mandats. Il est inadmissible qu'un ancien tribun ose perturber l'ordre public et insulter la Justice en disant j'ai été tribun j'en ai cure de vos lois. C'est comme ça que je l'entends.
De ce fait, je vous déclare coupable et vous condamne à deux jours de prison.
Que cela vous permette de réfléchir un tant soit peu sur vos insultes à l'encontre de nos lois.

* Fait à Dole le 23 mars 1457 parle juge Imladris Van Ansel *