[CJ][ procès clos] Non respect fermeture de frontière - Servane

Dame Servane s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré en Franche Comté sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

Citation :

Groupe de Andrew_largs, Azurienna, Lingus, Servane, Sieurfernand - Admission libre - Adhérer

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se verra poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le bâtonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Elfriede de Sparte
Prévôt des maréchaux

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 27 Novembre 2006
Servane fête son anniversaire le 27 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy
Niveau : 2
Points de réputation : 93
Argent : 707
Servane possède un elevage de cochons.
Dernière connexion le 03 Mars 2009 à 23h09

casier

procés en cours

Procès clos :condamné à 1 jour de prison

Citation :

* le juge vit le dossier et leva les yeux au ciel *

Accusée levez-vous ! Il est dommage que vous vous obstinez à présenter des excuses... Je vous aurez relaxé sinon. Je vous condamne donc à un jour de prison pour vous permettre de réfléchir sur le respect des lois comtoises.

La séance est levée !

* Fait à Dole le 24 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *