[Clos] Non respect fermeture de frontière - Servane

Ville : Pontarlier

Dame Servane s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré en Franche Comté (sur le noeud entre Grandson et Pontarlier) sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

dossier

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-servane-brigandage-t23468.htm

Dommage, manque le préjudice...

Je ne puis l'accuser que pour le passage de frontières... mais je sais déjà quoi suggérer au réquisitoire...

Accusation :

Citation :

*Une affaire de passage de frontière illégal. Elaessya, nouvellement procureur, se demandait bien pourquoi les gens ne répondaient même pas aux courriers de la gendarmerie. C'était déplorable.
Le Procureur se rendit à la barre.*

Votre honneur,

Comparait maintenant devant nous dame Servane, déjà bien connue de nos services, qui sont sollicités régulièrement à son encontre.

Cette femme a désobéit à la déclaration de fermeture des frontières de Franche Comté, émise par le Franc-Comte à l'hiver débutant, et maintenue depuis.

Elle stipule en effet que le passage en territoire comtois ne peut s'effectuer que sur l'autorisation des autorités compétentes de Franche Comté, or l'accusée s'est vraisemblablement introduit illicitement en la ville comtoise de Pontarlier.

Si l'accusée a quelque chose à déclarer, ou si elle a trouvé un avocat pour prétendre à sa défense, je vous propose de l'écouter.

Fait ce jour, le trois mars 1457.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Dame Servane, je sollicite la relaxe si, sous deux jours entiers hors retraite ou impossibilité de présentation, vous quittez la Franche Comté et vous excusez pour votre non respect de nos lois. Si vous ne vous exécutez pas, je demande au juge de vous condamner à la peine de 16 écus.

De plus, si vous passez encore les frontières à votre guise, que ce soit pour vous promener ou brigander, je solliciterai les peines encourables pour récidives. Soyez prévenue.

Fait ce jour, le vingt mars de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* le juge vit le dossier et leva les yeux au ciel *

Accusée levez-vous ! Il est dommage que vous vous obstinez à présenter des excuses... Je vous aurez relaxé sinon. Je vous condamne donc à un jour de prison pour vous permettre de réfléchir sur le respect des lois comtoises.

La séance est levée !

* Fait à Dole le 24 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *