[procès clos] [CJ]Non respect fermeture de frontière - Lingus

Sieur Lingus s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré en Franche Comté sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prévenant de sa mise en procès .

Citation :

Groupe de Andrew_largs, Azurienna, Lingus, Servane, Sieurfernand - Admission libre - Adhérer

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se verra poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le bâtonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Elfriede de Sparte
Prévôt des maréchaux

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 25 Novembre 2006
Lingus fête son anniversaire le 25 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Grandson
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 79
Lingus ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 03 Mars 2009 à 15h22

casier

procés en cours

procès clos

Citation :

* Imladris écouta les propos du procureur et du sicaire, il ne put que sourire à ses propos et déclara *

Messire, je pensais qu'en homme de droit vous fassiez la différence entre la Justice des Hommes et la Justice divine. Qui êtes-vous pour vous mettre à la place de Déos. Nous sommes tous humble face à Déos. Il nous jugera tous lors du jugement et moi le premier vu que j'ai jugé des hommes.

Maintenant, je vais vous informer quant à la procédure icelieu. Si le procureur parle d'une lettre c'est bien une copie de la lettre envoyée. En effet, c'est dans les procédures de faire des copies de chaque choses.

Concernant votre affaire, face aux dénis de nos lois, je ne peux que vous donner un jugement sévère. Je vous condamne donc à 2 jours de prison. Si vous le souhaitez, je veux bien vous donner des cours de droit comtois en prison.

Que cela soit dit !

* Fait à Dole le 22 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *