[Clos] Geisha - esclavagisme

Ville de Pontarlier

Les faits
Le 30 Oct 1456, Dame geisha55 s'est rendu coupable d'esclavagisme , en embauchant Sieur Rogerpremier pour 12 écus ,donc non conforme à la grille des prix qui est de 15 écus minimum .

Gain perçu : 3 écus

Malgré 3 rappels, la contrevenant n'a pas donné suite à nos missives

Dossier Geisha

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Dame Geisha55 est accusé d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Pontarlier.

Elle a embauchée Sieur Sieur Rogerpremier, le 30 Octobre 1456, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigueur stipule un salaire minimum de 15 écus. (pour 0 points de caractéristiques).

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-geisha-esclavagisme-t21670.htm

Le Décret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 7 Novembre 1456 Par la Procureur Katarina

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour Esclavagisme à l'encontre de Dame Geisha55 et réclame une amende de 13 écus.

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 11 Novembre 1456, par la Procureur Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* le Juge suivit le procès mais devez bien admettre que la défense ne se foulait pas. Il rendit donc son verdict *

Accusé, levez-vous!

Par la présente, je vous déclare coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 20 écus qui est composée de 15 écus pour la salaire qui aurait dû être payé et une amende de 5 écus.

J'espère ne plus vous revoir car je serais sévère la prochaine fois!

* Il frappa de son maillet.*
* fait à Dole le 15 novembre 1456 *

Affaire classé.