[Clos] Abdoul_kebab - esclavagisme

Ville de Poligny

Les faits:
Abdoul_kebab s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant le 22 sep 1456, Dame Altéa , pour un salaire de 12 écus alors de le salaire minimum fixé par la mairie est de 15 écus pour 0 de caracteristique.

Malgré rappel, l'intéressé bien que reconnecté n'a pas répondu à nos missives.

Nous sollicitons en outre votre bienveillance pour prévoir lors du verdict le remboursement de la Gendarmerie, la victime ayant été indemnisées par nos services

Montant du gain: 3,00 écus

Dossier: dossier esclavagisme

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Abdoul_kebab est accusé d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Poligny.

Il a embauché Dame Altéa , le 22 septembre 1456, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigueur stipule un salaire minimum de 15 écus. (pour 0 à 4 points de caractéristiques)

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/ar-te-esclavagisme-abdoul_kebab-alecta-t20887.htm#418528

Le Décret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Fait à Dole le 2 octobre 1456 Par la Procureur Criss

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Il ne s'est rien passé en deux jours.

Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur,

Nous voici devant un nouveau dossier d’esclavagisme…L’accusé n’a pas trouvé bon de venir donner sa version des fait…n’a pas trouvé bon de répondre aux courriers des Gendarmes…il n’a pas eu honte d’embaucher la victime en dessous des prix…mais honnêtement ou va-t-on ?
Il n’est pas possible de laisser une personne s’enrichir sur le dos d’une autre…
Votre Honneur, puisque l’accusé ce n’est pas présenté qu’il n’a pas donné suite, je demande à la Cour une amende de 5 écus et le remboursement de la victime.

Fait à Dole le 8 Octobre 1456
Par Criss Procureur de Franche-Comté

Tiens toi tes délais avant de me dire quoi que ce sois d'accord puisque tu veux te la jouer a je te cherches tu me cherches on va s'amusé!

Citation :

* Le juge vit une chaise vide devant lui. *

Je vous déclare coupable et vous condamne à un jour de prison. Ce jour de prison remplacera votre amende ainsi que vous donnera l'occasion de réfléchir.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 11 octobre 1456 *

Affaire classée.