[Clos] Lancellotti - esclavagisme

Ville : Poligny

Résumé de l'affaire :

Sieur Lancellotti s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Enyaedwynn pour un salaire de 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny ( 15 écus (salaire normallement dû)). Il n'a pas pris la peine de répondre au gendarme qui s'est occupé de ce dossier.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

votre honneur,

Comparait devant nous Sieur Lancellotti qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Enyaedwynn pour un salaire de 14 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny ( 15 écus (salaire normallement dû)). Il n'a pas pris la peine de répondre au gendarme qui s'est occupé de ce dossier


*elle s'avance et depose le dossier devant le juge**

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Poligny-f8/-p224325.htm#224325

*elle fait signe à l'accusé de s'avancer à son tour à la barre*

fait à dole le 16 aout 1455

(desolee je fais un peu de copier coller ca avance plus vite)

Premiere plaidoirie

Citation :

Que-ce qui ce passe

Requisitoire

Citation :

*regarda l'accusé qui apparemment n'as pas compris sa presence ici*

Sieur lancelotti,

je vous reexplique donc vous avez embaucher en dessous du salaire minimum vous etes donc coupable d'esclavagisme.
vous m'avez exprimer le souhait de rembourser la personne mais je n'ai eu aucune nouvelle si oui ou non vous l'avez fait,pour votre premiere erreur je serais donc clemente envers vous.

*se retourna vers le juge*

votre honneur ,

je demande contre l'accusé une amende de 1 ecus montant qu'il aurait du rembourser


fait à dole le 19 aout 1455

Citation :

Messire Lancellotti,

Je n'ai pas l'impression que vous comprenez bien ce qui vous arrive.

Je vous demanderai donc d'être plus attentif la prochaine fois que vous embaucherai quelqu'un.

Puisque vous êtes pret à payer 2 écus, je fixe donc le montant de l'amende à 2 écus.

Mais que l'on ne vous y reprenne plus

La Cour a parlé

*Le Juge frappa son bureau avec son marteau*