[Clos]Van_90 - esclavagisme

Ville : Saint Claude

Dame Van_90 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Zyanya pour 12 ecus au lieu de 15 écus. La contrevenante n'a pas daigné répondre.

Montant du préjudice : 3,00 ecus

Dossier

Acte d'accusation:

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas de dame Van_90 qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Zyanya pour 12 écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à Saint Claude.

Le gain frauduleux s'élève à 3 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/DEM-PROCES-esclavagisme-Van_90-t12132.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le 2 Août an l'an 1455.

Citation :

Première plaidoirie de la défense:
Je suis désolé d'avoir causé du trouble mais je ne savais qu'il y avait un salaire minimum.

Citation :

Monsieur le juge

L'ignorance n'est certes pas un crime mais nul n'est censé ignoré la loi

Je réclame une amende de 3 écus à l'encontre de l'accusé pour le préjudice qu'il a commis

Gageons que cela lui servira de leçon

Citation :

Dame Van_90

Je vous condamne donc à une amende de 3 écus pour cette faute.

La grille des salaires minimum se trouve à la mairie. Je pense que vous ne ferrez plus d'erreur et que vous irez verrifié la prochaine fois.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*