[AC][PROCES] esclavagisme-Van_90

Van_90 s'est rendu coupable d'esclavagisme en voulant embaucher une personne pour 12 ecus, contrairement à la grille de salaire étant de 15 écus pour 0 - 4 points.


montant du gain:

3,00 ecus


Preuves:



Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 07 Juillet 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 5
Argent : 3
Van_90 élève des vaches.

Dernière connexion le 26 Juillet 2007 à 14h02

Fiche de la victime:

Citation :

Né(e) le 10 Mai 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 61
Argent : 39
Zyanya ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Juillet 2007 à 15h39

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :

Vous avez engageé à Zyanya pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0-4 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre, est affichée à la mairie:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière votre victime par missive)
Bien à vous.

Epsonstylus, gendarme à Saint-Claude.

Courrier envoyé à la victime:

Citation :

Vous avez été engagé par Van_90 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0-4 points de caractéristiques.
Aussi, nous avons demandé à Van_90 de régulariser la situation dans les 2 jours en vous contactant et en vous remboursant les écus dûs.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre Van_90 pour esclavagisme.

Le remboursement consiste à mettre une marchandise en vente à un certain prix pour que vous la rachetiez et que vous la revendiez à Van_90 un peu plus cher, de manière à couvrir le préjudice.

Merci de nous tenir au courant de cette transaction et de l'évolution de l'affaire. Si dans 2 jours nous n'avons pas de nouvelle, un procès sera lancé.

Bien à vous

Epsonstylus, gendarme à Saint-Claude.

Courriers de la victime:





A noter: J'avais envoyé un courrier au contrevenant quelques minutes avant que quelqu'un accepte l'offre, la sommant de retirer son offre d'emploi et de mettre en accord avec la loi. Et j'en ai renvoyé un à Madame la greffière pour lui expliquer la transaction.


Casier

Situation le 27 juillet:

Le contrevenant a entamé une retraite sipirituelle...

Citation :

Van_90 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 26 Juillet 2007 à 22h32

Situation le 28 juillet:

Citation :

Van_90 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 26 Juillet 2007 à 22h32

Situation le 29 juillet:

Citation :

Van_90 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 26 Juillet 2007 à 22h32

Continuez de le suivre, bon boulot

Situation du 30 juillet: non effectuée problème d'Internet. Désolé.


Situation le 31 juillet:

Citation :

Né(e) le 07 Juillet 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 13
Van_90 élève des vaches.

Dernière connexion le 31 Juillet 2007 à 03h59

Aucune réponse malgré plusieurs relance, on lui fait un procès ou pas?

Si pas de réponse demain, changez la balise en [dem. procès]

Madame la greffière en a parlé a madame la prévôt, il faut l'a mettre en procès.

Bonjour à tous, je m'inscruste deux petites minutes pour le remboursement de la victime...



(Adjudante, ravi de vous revoir, et surtout ravi de voir que vous avez autant progressé ! )

Moi de même Cartil, il y a bien longtemps .... et merci
vous devez récupérer vos 3 écus ...

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Van_90

Je vous condamne donc à une amende de 3 écus pour cette faute.

La grille des salaires minimum se trouve à la mairie. Je pense que vous ne ferrez plus d'erreur et que vous irez verrifié la prochaine fois.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.