[CLOS] Janny2 - Esclavagisme

Ville: Pontarlier

Affaire: Dame Janny2 s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Sieur Zaq22 pour 12.00 écus (ce qui est interdit à Pontarlier).

Raisons: Malgré plusieurs missives envoyés, elle se mure dans un silence méprisant. Nous recourons donc à la justice pour réparer le tort fait à la communauté.

Montant du gain perçu: 3écus

ÉDIT par Kapucine pour mettre le lien vers le dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6899

up

Citation :

*la procureur s'avanca regardant l'accusee*

Madame la juge,

voici qui comparait devant nous Janny2 coupable d'esclavagisme envers sieur Zaq22 le prejudice ce monte à 3 ecus,elle n'a daigner repondre aux courriers du gendarmes donc joue la sourde oreille..
Nous ne pouvons toleré ça!!
je demande donc que la victime soit rembourser de son dut et ce sans delais

*elle deposa le dossier devant le juge et invita l'accusee à se defendre*

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=6899

à Dole le 29 decembre 1454

j'ai recu un courrier de maitre Estelbald au sujet de zaq22

Citation :

Expéditeur : Estelbad
Date d'envoi : 2006-12-30 10:59:16


Bonjour Madame le Procureur,
Je vous contact au sujet de l'affaire Janny2, accusé d'esclavagisme à l'encontre de Messire Zaq22. Or ce dernier est d'après mes dernières recherches mort. Je vous demande donc de classer le dossier puisque qu'il n'y a plus de plaignant.
Cordialement,
Maitre Estelbad
Répondre

j'ai verifier il est bien mort

Je me permet quand même d'intervenir car le contrevenant n'est pas mort lui, et si on ne prend pas la peine de punir, il recommencera...

Je rappelle qu'il est à sa deuxième récidive...

Oubliez vous les frais administratifs que son dossier à engendrer...

Merci de m'avoir écouter!

Bah je n'ai pas dit qu'elle s'en sortirait comme ca mon adjudant,elle a fauter elle seras juger!!!

Citation :

Bonjour Maitre Estelbad,

Tout d'abord je m'excuse pour la lenteur de ma reponse,
Et ensuite je suis desolee mais je ne peut acceder à votre requete,en effet votre cliente à fauter meme si Zaq22 n'est plus de ce monde cela n'efface pas le comportement de Janny2.


Mes respects,

Thyxia
Procureur de Franche comte

Citation :

Première plaidoirie de la défense

mon avocat est Estelbad, vous pouvez vous adressez a celui ci pour ma défense...

(apparemment elle n'a pas inviter son avocat a temoigner je lui ai envoyer un mp pour y remedier la priant de faire assez vite)

Citation :

La défense a appelé Estelbad à la barre

Voici son témoignage :
*l'avocat de l'accusé s'avança vers le juge tout en regardant régulièrement le procureur et déclara*

Madame le Juge,

Ma cliente Janny2 ne conteste pas les faits, mais celle-ci c'est trouvé accusé d'esclavagisme alors qu'elle n'était aucunement consciente qu'elle fraudait.
Bien sur vous allez me dire que nul n'est censé ignorer la loi, et je suis d'accord sur ce principe. Cependant, je pense que la justice peut ce montrer clémente envers quelqu'un qui à fauté sans préméditation ni même la moindre mauvaise intention. En effet, je crois ne pas faire d'erreur en disant que ma cliente avait jusqu'à ce jour un casier judiciaire vierge.
Bien entendu je trouve la demande de madame le Procureur tout-à-fait recevable. Cependant le plaignant ayant malheureusement disparu, cette requête n'a plus lieu d'être.
Je vous demande donc madame le Juge de bien vouloir gracier ma cliente, qui tachera à l'avenir d'être plus prudente.
*l'avocat retourna alors à sa place et attendit la suite*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*La procureur se tourna à son tour vers Maitre Estelbad*

Hum...certes votre cliente n'a commis aucune autre infraction,mais ce qui me gene le plus c'est son silence !!! le temps perdu que ca a entrainer puisqu'elle ne prend meme pas la peine de repondre..pour ce qui est du plaignant paix est son ame,vous comprendrez bien que le mal à ete fait et que cela doit etre juger quand meme,

*se retournant vers la juge*

c'est pourquoi je demande à la cour de condamner Dame Janny2 à 5 ecus d'amende,rien que pour la dissuader de recommencer et de lui conseiller de repondre aux missives de mise en garde


à Dole le 17 Janvier 1455

Citation :

Étant donné le dossier vierge de votre cliente Maître, je l'innocente de son geste, par contre, j'espère ne plus vous recroisez dans ce tribunal.

À Dole le 27 janvier 1455

Kapucine
Juge de FC